Traduction de «period discussion » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

period of group discussion [ group discussion period | group discussion session | discussion session ]
séance de discussion

discussion in depth | discussion in substance | in-depth discussion | substantive discussion
débat de fond | discussion approfondie

discuss psychotherapeutc treatment plans with colleagues | discuss treatment plans in psychotherapy with colleagues | collaborate to discuss treatment plans in psychotherapy | talk about treatment plans in psychotherapy with colleagues
collaborer pour discuter des plans de traitement en psychothérapie

ask healthcare user about medical history | discuss medical history of healthcare users | discuss medical history with healthcare user | discuss the medical history of the healthcare user
discuter du passé médical du patient

discuss weight loss plans | talk over weight loss plan | discuss weight loss plan | discussing weight loss plan
discuter d’un programme de perte de poids

period for informal discussion
temps d'échanges libres

intersessional working group for the discussion of the substantive side of the adoption of a single-currency system of assessment based on the euro, for the fiscal period 2002-2003 and in future bienniums
groupe de travail intersessions chargé de discuter des questions de fond liées à l'adoption d'un système de calcul des contributions basé sur une seule monnaie, l'euro, pour l'exercice biennal 2002-2003 et les exercices suivants

discussion area | discussion zone | discussion space
espace de discussion | zone de discussion | aire de discussion

discussion leader | group discussion leader | group leader | moderator
animateur

consultation paper | consultative document | discussion document | discussion paper
document de consultation | document de discussion | memorandum consultatif | memorandum de consultation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission calls on the Article 29 Working Party to hold periodic discussions on the overall question of better enforcement.
La Commission souhaiterait que le groupe de travail Article 29 discute périodiquement de la question générale du meilleur respect de la directive.

After months of intensive discussions it seemed that a tariff quota system either based upon licences allocated on historical performance or auctioning would be difficult to achieve, and that the discussions on historical reference periods were at an impasse.
Après des mois de discussions intensives, il est apparu qu'il serait difficile de parvenir à l'instauration d'un système de contingents tarifaires dans le cadre duquel l'attribution des licences se ferait soit sur la base des résultats historiques soit au moyen d'une adjudication et que les discussions sur les périodes de références historiques étaient dans l'impasse.

Taking into account the different interests at stake, including Member State opinions expressed in previous discussions, the Commission will pursue these discussions based on a new proposal to keep these measures in place for a further period of 18 months.
Compte tenu des différents intérêts en jeu et des avis exprimés par les états membres lors de discussions antérieures, la Commission poursuivra le débat sur la base d'une nouvelle proposition, qui prévoit de maintenir les mesures en place pour une période supplémentaire de 18 mois.

6. Except where other chairing arrangements apply, when a dossier will essentially be dealt with during a six-month period, a delegate of the Member State holding the Presidency during that six-month period may, during the preceding six-month period, chair meetings of committees, other than Coreper, and working parties when they discuss that dossier.
6. Sous réserve des cas où un autre type de présidence s'applique, lorsqu'un dossier doit être essentiellement traité au cours d'un semestre donné, un délégué de l'État membre qui exercera la présidence pendant ledit semestre peut assurer, pendant le semestre précédent, la présidence des réunions des comités, autres que le Coreper, et des groupes de travail lorsqu'ils traitent dudit dossier.

Discussions included the procedures to be followed during the interim period when not all Member States have ratified the 1999 Protocol extending the Convention (of which the application ended on 31 December 1999), the starting point of the three-year period, which is the deadline to present a case to a competent authority (Art. 6.1), the starting point of the two-year period foreseen for the mutual agreement procedure, i.e. the first phase provided for in the Arbitration Convention, (Art. 7.1), proceedings during this mutual agreement procedure (expediting the procedure, suspension of tax collection, interest charges and refunds, transparency and taxpayer participation), proceedings of the arbitration i.e. after the MAP the second phase of the Arbitration Convention (Art. 7 to 11) and the interaction of the mutual agreement procedure and arbitration with administrative and judicial appeals (Art. 7.3)
Les discussions ont notamment porté sur les procédures à suivre durant la période transitoire précédant la ratification du protocole de 1999 prorogeant la Convention (venue à expiration le 31 décembre 1999), date à partir de laquelle commence à courir la période de trois ans qui est le délai fixé pour soumettre un cas à une autorité compétente (article 6.1), la date à laquelle commence à courir la période de deux ans prévue pour la procédure amiable, c'est-à-dire la première phase prévue dans la Convention d'arbitrage (article 7.1), le déroulement de cette procédure amiable (accélération de la procédure, suspension du recouvrement des dettes fiscales, paiements et remboursements d'intérêts, transparence et participation du contribuable), déroulement de la procédure arbitrale qui, après la procédure amiable, est la deuxième phase prévue par la Convention d'arbitrage (articles 7 à 11) et l'interaction entre les procédures amiables et la procédure arbitrale, d'une part, et les possibilités de recours administratifs et judiciaires, d'autre part (article 7.3).

After a discussion, the second part of the meeting dealt with administrative topics and all the issues concerning the annual reports, experiences of programme management, the closure of the programmes for the period 1995-99 and with thematic discussions proposed by the Commission (simplification of the administration of Structural Policy, conclusion of the Structural Funds for the period 1995-99).
Après le débat qui a suivi, la seconde partie de la réunion a porté sur des questions administratives, sur une série d'aspects liés aux rapports annuels, aux expériences en matière de gestion de programme et à la clôture des programmes de la période 1995-1999, et sur des thèmes de discussion proposés par la Commission (simplification de l'administration de la politique structurelle, conclusion de la période 1995-1999 des Fonds structurels).

It would thus be up to the parties whether they, within a limited period after the end of the three-week period, felt that there would be merits in asking for the clock to be stopped for a short and finite period, in order to discuss a new or substantially revised proposal.
Il incomberait donc aux parties de décider, si, dans un délai limité, à l'expiration du délai de trois semaines, elles pensent qu'il serait utile de demander une suspension pour une période brève et définie afin de discuter d'une proposition nouvelle ou fortement remaniée.