Vertaling van "passenger shall immediately " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the commission shall immediately investigate the position of the State in question
la Commission procède sans délai à un examen de la situation de cet Etat

the matter shall be brought for immediate attention to the TSB
la question sera soumise à l'attention immédiate de l'OST

the order shall have immediate effect
ordonnance immédiatement exécutoire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

18. If a vessel is used by a carrier on a particular day solely or principally for the transportation of motor vehicles or passengers across international waters, the carrier shall, immediately on the return of the vessel to Canada after its last trip on that day, report the vessel in writing to the chief officer of customs at the export reporting office located closest to the place at which the vessel lands in Canada.
18. Si le navire d'un transporteur sert, pendant une journée donnée, uniquement ou principalement au transport de véhicules à moteur ou de passagers dans les eaux internationales, le transporteur doit, dès le retour du navire au Canada après le dernier voyage de cette journée, déclarer l'exportation du navire par écrit à l'agent en chef des douanes au bureau de déclaration des exportations le plus proche du point où le navire accoste au Canada.

Where a bus or coach service is cancelled or delayed for more than 120 minutes or overbooked, passengers shall immediately be offered the choice between continuation of the journey or re-routing to their final destination at no additional cost or reimbursement of the ticket price; if the carrier fails to offer this choice, passengers shall have the right to compensation amounting to 50% of the ticket price, in addition to the reimbursement of the ticket price.
Lorsqu'un service régulier d'autobus ou d'autocar est annulé ou retardé de plus de 120 minutes, les passagers se voient immédiatement offrir le choix entre la poursuite de leur voyage, le réacheminement vers la destination finale sans supplément de prix ou le remboursement du prix du billet; si le transporteur n'offre pas ce choix, les passagers ont droit, en plus du remboursement du prix du billet, à une indemnité s'élevant à 50 % du prix de ce dernier.

Where a carrier reasonably expects a passenger service to be cancelled or delayed in departure from a port terminal for more than 90 minutes, the passenger shall immediately be offered the choice between:
Lorsqu'un transporteur peut raisonnablement s'attendre à ce qu'un service de transport de passagers soit annulé ou à ce que son départ d'un terminal portuaire soit retardé de plus de quatre-vingt-dix minutes, le passager se voit immédiatement offrir le choix entre:

Where a carrier reasonably expects a passenger service to be cancelled or delayed in departure from a port terminal for more than 120 minutes, the passenger shall immediately be offered the choice between:
Lorsqu'un transporteur peut raisonnablement s'attendre à ce qu'un service de transport de passagers soit annulé ou à ce que son départ d'un terminal portuaire soit retardé de plus de cent-vingt minutes, le passager se voit immédiatement offrir le choix entre:

1. Where a carrier reasonably expects a passenger maritime service to be delayed beyond its scheduled time of departure by more than 120 minutes, the passenger shall immediately:
1. Lorsqu'un transporteur peut raisonnablement s'attendre à ce qu'un service maritime de transport de passagers soit retardé de plus de cent vingt minutes par rapport à son heure de départ prévue, le passager a immédiatement le choix entre:

(2) If passengers are scheduled to be on board a vessel for 24 hours or less and a practice muster is not held, the master of the vessel shall ensure that, immediately before or after the vessel embarks on a voyage, a safety briefing is given to the passengers informing them of the safety and emergency procedures that are relevant to the type and size of the vessel.
(2) S’il est prévu que les passagers resteront à bord d’un bâtiment vingt-quatre heures ou moins et si aucun exercice de rassemblement n’est tenu, son capitaine veille à ce que soit donné aux passagers, immédiatement avant que le bâtiment entreprenne un voyage ou juste après qu’il l’a entrepris, un exposé sur la sécurité les informant de la marche à suivre en matière de sécurité et d’urgence, compte tenu du type et des dimensions du bâtiment.

704.83 No air operator shall operate an aircraft with passengers on board unless at least one hand-held fire extinguisher is readily accessible for immediate use and is located in the passenger compartment.
704.83 Il est interdit à l’exploitant aérien d’utiliser un aéronef ayant des passagers à bord à moins qu’au moins un extincteur portatif ne soit facilement accessible pour usage immédiat et ne se trouve dans la cabine passagers.

1. Where, owing to its own fault, a carrier expects a passenger maritime service to be delayed beyond its scheduled time of departure by more than 180 minutes, the passenger shall immediately:
1. Lorsqu'un transporteur peut s'attendre à ce qu'un service maritime de transport de passagers soit retardé, par sa propre faute, de plus de 180 minutes par rapport à son heure de départ prévue, les voyageurs ont immédiatement le choix entre:

(4) In every Class B ship over 22.9 m in length carrying more than 12 passengers, at least one of the power fire pumps shall be fitted with an automatic control whereby full pressure will be maintained on the fire mains at all times while passengers are on board excepting that where piping is liable to frost damage such piping may be maintained in a drained condition provided the shut-off valve and drainage cocks are located in a readily accessible location with a pressure gauge being installed on the drainable section of the piping immediately adjacent to the shut-off valve.
(4) Sur tout navire de la classe B long de plus de 22,9 m et transportant plus de 12 passagers, au moins l’une des pompes d’incendie mécaniques aura une commande automatique permettant de maintenir en tout temps la pression dans les collecteurs pendant que des passagers seront à bord, mais si le gel risque d’endommager certains tronçons des conduites, ces tronçons peuvent être vidangés et demeurer dans cet état, à condition que la soupape d’arrêt et les robinets de vidange soient situés en un endroit facilement accessible et qu’un manomètre soit installé sur les tronçons vidangeables des conduites, juste à côté de la soupape d’arrêt.

(5) (2) If, on application by an airline, the Tribunal finds that the airline and its affiliates account for less than 60% of the revenue passenger-kilometres of all domestic services over the 12 months immediately before the application, the Tribunal shall issue a certificate to that effect; (4) If, on application by a travel agent, the Tribunal finds that an airline that holds a certificate issued under subsection (2) and its affiliates account for at least 60% of the revenue passenger-kilometres of all domestic services over the 12 months immediately before the application, the Tribunal shall revoke the certificate.
(5) 4.1(2) S’il détermine, à la demande d’une ligne aérienne, que celle-ci détenait, avec les membres de son groupe, moins de soixante pour cent des passagers-kilomètres payants à l’égard de l’ensemble des services intérieurs au cours des douze mois précédant la demande, le Tribunal lui remet un certificat en attestant. [.] (4) S’il détermine, à la demande d’un agent de voyage, qu’une ligne aérienne qui détient le certificat mentionné au paragraphe (2) détenait, avec les membres de son groupe, au moins soixante pour cent des passagers-kilomètres payants à l’égard de l’ensemble des services intérieurs au cours des douze mois précédant la demande, le Tribunal annule le certificat.