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Traduction de «parts and appliances shall demonstrate » (Anglais → Français) :

(a) in paragraph 2, point (d), the first sentence is replaced by the following: "organisations responsible for the maintenance and continuing airworthiness management of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges".

(a) au paragraphe 2, point d), la première phrase est remplacée par le texte suivant: «les organismes responsables de la maintenance et de la gestion du maintien de la navigabilité des produits, pièces et équipements démontrent qu’ils ont les capacités et les moyens d’assumer les responsabilités liées à leurs privilèges».


(a) in paragraph 2, point (d), the first sentence is replaced by the following: "organisations responsible for the maintenance and continuing airworthiness management of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges".

(a) au paragraphe 2, point d), la première phrase est remplacée par le texte suivant: «les organismes responsables de la maintenance et de la gestion du maintien de la navigabilité des produits, pièces et équipements démontrent qu’ils ont les capacités et les moyens d’assumer les responsabilités liées à leurs privilèges».


organisations responsible for the maintenance of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges.

les organismes responsables de l'entretien des produits, pièces et équipements démontrent qu'ils ont les capacités et les moyens d'assumer les responsabilités liées à leurs privilèges.


organisations responsible for the design and manufacture of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges.

les organismes responsables de la conception et de la fabrication des produits, pièces et équipements démontrent qu'ils ont les capacités et les moyens d'assumer les responsabilités liées à leurs privilèges.


organisations responsible for the maintenance of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges.

les organismes responsables de l'entretien des produits, pièces et équipements démontrent qu'ils ont les capacités et les moyens d'assumer les responsabilités liées à leurs privilèges.


organisations responsible for the design and manufacture of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges.

les organismes responsables de la conception et de la fabrication des produits, pièces et équipements démontrent qu'ils ont les capacités et les moyens d'assumer les responsabilités liées à leurs privilèges.


The certificates for parts and appliances shall be issued when the applicant has shown that the parts and appliances comply with the detailed airworthiness specifications established to ensure compliance with the essential requirements referred to in paragraph 1;

Les certificats des pièces et équipements sont délivrés lorsque le demandeur a démontré que les pièces et équipements sont conformes aux spécifications détaillées en matière de navigabilité définies pour garantir la conformité aux exigences essentielles visées au paragraphe 1;


parts and appliances’ shall mean any instrument, equipment, mechanism, part, apparatus, appurtenance or accessory, including communications equipment, that is used or intended to be used in operating or controlling an aircraft in flight and is installed in or attached to the aircraft. It shall include parts of an airframe, engine or propeller.

«pièces et équipements», les instruments, dispositifs, mécanismes, pièces, appareils, dispositifs auxiliaires ou accessoires, y compris les systèmes de communication, qui sont utilisés ou destinés à être utilisés pour exploiter ou contrôler un aéronef en vol et qui sont installés dans ou sur l'aéronef; cela comprend les parties de la cellule, du moteur ou des hélices.


(d) Organisations responsible for the design, manufacture and maintenance of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges.

d) les organismes responsables de la conception, de la fabrication ou de l'entretien des produits, pièces et équipements prouvent qu'ils ont les aptitudes et les moyens d'assumer les responsabilités liées à leurs privilèges.


(d) Organisations responsible for the design, manufacture and maintenance of products, parts and appliances shall demonstrate their capability and means to discharge the responsibilities associated with their privileges.

d) les organismes responsables de la conception, de la fabrication ou de l'entretien des produits, pièces et équipements prouvent qu'ils ont les aptitudes et les moyens d'assumer les responsabilités liées à leurs privilèges.




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'parts and appliances shall demonstrate' ->

Date index: 2023-10-06
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