Vertaling van "parties may reply " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

a third party may bring third party proceedings against the decision
le tiers peut former tierce opposition contre la décision

several contracting parties may share one water system
plusieurs parties contractantes peuvent se partager un bassin hydrographique

the parties may address the Court only through their representatives or their lawyers
les parties ne peuvent plaider que par l'organe de leur représentant ou de leur avocat

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Related Party Transactions (Trust and Loan Companies) Regulations [ Regulations prescribing transactions that a company may enter into with a related party of the company ]
Règlement sur les opérations avec apparentés (sociétés de fiducie et de prêt) [ Règlement concernant les opérations permises entre sociétés de fiducie et de prêt et apparentés ]

Related Party Transactions (Insurance Companies) Regulations [ Regulations prescribing transactions that a company may enter into with a related party of the company ]
Règlement sur les opérations avec apparentés (sociétés d'assurances) [ Règlement concernant les opérations permises entre sociétés d'assurances et apparentés ]

Related Party Transactions (Cooperative Credit Associations) Regulations [ Regulations prescribing transactions that an association may enter into with a related party of the association ]
Règlement sur les opérations avec apparentés (associations coopératives de crédit) [ Règlement concernant les opérations permises entre associations coopératives de crédit et apparentés ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

After the statement in intervention has been lodged, the Chairman may prescribe a time-limit within which the parties may reply to that statement.
Après le dépôt du mémoire en intervention, le président fixe un délai, le cas échéant, dans lequel les parties peuvent répondre à ce mémoire.

5. After the statement in intervention has been lodged, the President shall prescribe a time-limit within which the main parties may reply in writing to that statement or shall invite them to present their replies during the oral part of the procedure.
5. Après le dépôt du mémoire en intervention, le président fixe un délai dans lequel les parties principales peuvent répondre par écrit à ce mémoire ou les invite à présenter leur réponse lors de la phase orale de la procédure.

6. After the statement in intervention has been lodged, the President shall, where necessary, prescribe a time-limit within which the parties may reply to that statement.
Après le dépôt du mémoire en intervention, le président fixe, le cas échéant, un délai dans lequel les parties peuvent répondre à ce mémoire.

5. After the statement in intervention has been lodged, the President shall prescribe a time-limit within which the parties may reply in writing to that statement or shall invite them to present their replies during the oral procedure.
5. Après le dépôt du mémoire en intervention, le président fixe un délai dans lequel les parties peuvent répondre par écrit à ce mémoire ou invite les parties à présenter leur réponse lors de la procédure orale.

if the insurance undertaking has failed to appoint a claims representative in the Member State of residence of the injured party in accordance with Article 20(1); in such a case, injured parties may not present a claim to the compensation body if they have presented a claim for compensation directly to the insurance undertaking of the vehicle the use of which caused the accident and if they have received a reasoned reply within three months of presenting the claim.
si l’entreprise d’assurance n’a pas désigné de représentant chargé du règlement des sinistres dans l’État membre de résidence de la personne lésée conformément à l’article 20, paragraphe 1; dans ce cas, les personnes lésées ne peuvent pas présenter une demande à l’organisme d’indemnisation si elles ont présenté une demande d’indemnisation directement à l’entreprise d’assurance du véhicule dont la circulation a causé l’accident et si elles ont reçu une réponse motivée dans un délai de trois mois à compter de la présentation de la demande.

In this case, injured parties may not present a claim to the compensation body if they have presented a claim for compensation directly to the insurance undertaking of the vehicle the use of which caused the accident and if they have received a reasoned reply within three months of presenting the claim.
Dans ce cas les personnes lésées ne peuvent pas présenter une demande à l'organisme d'indemnisation si elles ont présenté une demande d'indemnisation directement à l'entreprise d'assurance du véhicule dont la circulation a causé l'accident et si elles ont reçu une réponse motivée dans un délai de trois mois à compter de la présentation de la demande.

3. After the statement in intervention has been lodged, the President shall, where necessary, prescribe a time-limit within which the parties may reply to that statement.
3. Après le dépôt du mémoire en intervention, le président fixe, le cas échéant, un délai dans lequel les parties peuvent répondre à ce mémoire.

After the statement in intervention has been lodged, the President shall, where necessary, prescribe a time-limit within which the parties may reply to that statement.
Après le dépôt du mémoire en intervention, le président fixe, le cas échéant, un délai dans lequel les parties peuvent répondre à ce mémoire.

1. In reply or rejoinder a party may produce or offer further evidence in support of his arguments.
1. Les parties peuvent encore produire des preuves ou faire des offres de preuve dans la réplique et la duplique à l'appui de leur argumentation.