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Traduction de «particular consider whether » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé c ...[+++]


causing severe pain or suffering or a serious injury, whether physical or mental, in particular by torture, inhuman treatment or biological experiments

infliction à une personne de grandes souffrances ou d'une atteinte grave à son intégrité corporelle ou à sa santé physique ou psychique, notamment par la torture, un traitement inhumain ou des expériences biologiques


all measures,whether general or particular

toutes mesures générales ou particulières
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
It will in particular consider whether reductions from the CHP-surcharge could be needed to make financing of CHP support schemes sustainable.

Elle cherchera en particulier à déterminer si des réductions de la taxe de cogénération pourraient s'avérer nécessaires pour rendre viable le financement de régimes d'aide à la cogénération.


The review of the functioning of the market stability reserve should in particular consider whether the rules on placing allowances in the reserve are appropriate with regard to the aim pursued to tackle structural supply-demand imbalances.

Ce réexamen devrait en particulier s'attacher à déterminer si les règles relatives au placement des quotas dans la réserve sont appropriées au regard de l’objectif poursuivi de lutte contre les déséquilibres structurels entre l’offre et la demande.


The review of the functioning of the reserve should in particular consider whether the rules on placing allowances in the reserve and releasing them are appropriate with regard to the aim of tackling structural supply-demand imbalances.

Le réexamen du fonctionnement de la réserve devrait en particulier s'attacher à déterminer si les règles relatives au placement des quotas dans la réserve et à leur prélèvement de la réserve sont appropriées au regard de l'objectif de lutte contre les déséquilibres structurels entre l'offre et la demande.


SI national law states that for the assessment of the severity of the sentence, the court shall in particular consider whether the earlier offence is of the same type as the new one, whether both offences were committed with the same motive, and how much time has elapsed since the previous conviction was served, remitted or statute-barred.

La législation nationale slovène indique que, pour évaluer la gravité de la peine, le juge doit notamment déterminer si l'infraction antérieure est du même type que la nouvelle, si les deux infractions ont été commises pour le même motif et combien de temps s’est écoulé depuis que la peine infligée lors de la condamnation antérieure a été exécutée, a fait l'objet d'une remise ou a été prescrite.


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The review of the functioning of the market stability reserve should in particular consider whether the rules on placing allowances in the reserve are appropriate with regard to the aim pursued to tackle structural supply-demand imbalances.

Ce réexamen devrait en particulier s'attacher à déterminer si les règles relatives au placement des quotas dans la réserve sont appropriées au regard de l’objectif poursuivi de lutte contre les déséquilibres structurels entre l’offre et la demande.


SI national law states that for the assessment of the severity of the sentence, the court shall in particular consider whether the earlier offence is of the same type as the new one, whether both offences were committed with the same motive, and how much time has elapsed since the previous conviction was served, remitted or statute-barred.

La législation nationale slovène indique que, pour évaluer la gravité de la peine, le juge doit notamment déterminer si l'infraction antérieure est du même type que la nouvelle, si les deux infractions ont été commises pour le même motif et combien de temps s’est écoulé depuis que la peine infligée lors de la condamnation antérieure a été exécutée, a fait l'objet d'une remise ou a été prescrite.


The European Parliament and Council shall examine this proposal and in particular consider whether the composition of the Administrative Board needs to be revised, in accordance with the general framework to be adopted for regulatory agencies.

Le Parlement européen et le Conseil examinent cette proposition et étudient en particulier s'il convient de réviser la composition du conseil d'administration, conformément au cadre général qui sera adopté pour lés agences de régulation.


It would be worth considering whether all these grounds should be applied mutatis mutandis in the context of recognition of criminal penalties, and in particular alternative sanctions, or whether the status of some of them should be adapted or whether others should be added, and if so, which ones and why.

Il convient de se demander si tous ces motifs peuvent être appliqués mutatis mutandis dans le contexte de la reconnaissance de sanctions pénales et en particulier des sanctions alternatives compte tenu du fait que la reconnaissance et l'exécution opèrent en premier lieu à l'avantage de la personne concernée ou si le statut de certains d'entre eux ne devrait pas être adapté ou encore s'il faudrait en ajouter d'autres, et dans l'affirmative, lesquels et pour quelles raisons.


2. When national regulatory authorities are considering whether to impose the obligations referred in paragraph 1, and in particular when assessing whether such obligations would be proportionate to the objectives set out in Article 8 of Directive 2002/21/EC (Framework Directive), they shall take account in particular of the following factors:

2. Lorsqu'elles examinent s'il y a lieu d'imposer les obligations visées au paragraphe 1, et en particulier lorsqu'elles évaluent si ces obligations seraient proportionnées aux objectifs énoncés à l'article 8 de la directive 2002/21/CE (directive "cadre"), les autorités réglementaires nationales prennent notamment en considération les éléments suivants:


(30) In connection with the fixing of maximum yields, it ought to be considered whether, on the one hand, it is advisable at a later date to reduce the yields fixed and in particular how, if at all, they are connected and, on the other hand, whether standards on these matters should be developed for products other than cigarettes, in particular rolling tobacco.

(30) En ce qui concerne la fixation des teneurs maximales, il conviendrait notamment d'examiner, d'une part, l'opportunité d'une réduction ultérieure des teneurs fixées et notamment la question de savoir quels sont les liens éventuels entre elles et, d'autre part, le développement de normes à ce sujet concernant les produits autres que les cigarettes, en particulier le tabac à rouler.




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Date index: 2024-03-15
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