Vertaling van "part-sessions run from " (Engels → Frans) :

In that regard, the Court considers, in particular, that the consideration that the budget session could from now on, in practice, be dealt with quickly, cannot, in the light of the significance of the budget session, justify the reduction in the duration of a period of plenary part‑sessions.
À cet égard, la Cour estime, en particulier, que la considération selon laquelle la session budgétaire pourrait désormais être, en pratique, clôturée en peu de temps, ne peut, en raison de l’importance que revêt la session budgétaire, justifier la réduction de la durée d'une période de sessions plénières.

It is apparent from those votes that the periods of monthly plenary part‑sessions, each lasting four days, scheduled for October 2012 and 2013, were replaced by two periods of part‑sessions lasting two days each.
Il résulte de ces délibérations que les périodes de sessions plénières mensuelles, de quatre jours chacune, prévues pour les mois d’octobre 2012 et 2013 ont été remplacées par deux périodes de sessions plénières, s’étendant sur deux jours chacune.

It is not disputed that the Parliament departed, by the contested votes of March 2011, from the draft calendars adopted by the Conference of Presidents in so far as concerns the periods of monthly plenary part‑sessions scheduled for October 2012 and 2013.
Il est constant, que le Parlement, par ses délibérations de mars 2011, s’est écarté des projets de la conférence des présidents pour ce qui concerne les périodes de sessions plénières mensuelles prévues pour le mois d’octobre 2012 et 2013.

Currently the plenary sessions run from Monday at 17:00 to Thursday at 17:00.
Actuellement, les sessions plénières se déroulent du lundi à 17 heures au jeudi 17 heures.

The standing committee structure was originally created in 1965, and made permanent in 1968, partly because estimates debates on the floor of the House had become chaotic affairs, wildly partisan, and typically involved the concurrence in most of the government’s spending in panic sessions running late into the night in the last few days when Parliament was sitting.
La structure des comités permanents a été mise sur pied en 1965 et établie de façon définitive en 1968, en partie parce que les débats sur les prévisions budgétaires à la Chambre étaient devenus chaotiques et largement partisans, et la plupart des dépenses finissaient souvent par être approuvées lors de séances d'urgence se terminant tard la nuit à la toute fin de la session.

Members of the Commission participating actively in electoral campaigns as candidates in elections to the European Parliament should take unpaid electoral leave with effect from the end of the last part-session before the elections.
Les membres de la Commission qui participent activement à une campagne électorale en tant que candidats aux élections du Parlement européen devraient prendre un congé électoral sans rémunération à compter de la dernière période de session précédant les élections.

The boundary line incorporates the settlement of Stopnik, runs along the Idrijca river valley, along the edge of the Šentviška Planota plateau, through the settlement of Bukovo, along the edge of the Cerkljansko hills up to and including Zakojca, through Porezen, along the edge of the Davča valley and along the Blegoš foothills towards Podjelovo Brdo, up to and including Jazne; from there it heads towards Govejk, taking in the settlements of Govejk, Zavratec, Potok and Godovič, then it runs through Javornik, past Kanji Dol, along the edge of Gore, through Trnovski Gozd forest towards Oblakov Vrh, which forms part of the area, and back to Stopnik.
L'aire est délimitée par une ligne englobant le village de Stopnik, passant par la vallée de la rivière Idrijca, longeant le plateau de Šentviška planota, traversant le village de Bukovo, longeant les collines du Cerkljansko pour rejoindre le village de Zakojca, en traversant Porezen, en longeant la vallée de la Davča, en passant au pied du Blegoš en direction du village de Podjelovo Brdo pour rejoindre le village de Jazne compris dans l'aire; la ligne continue ensuite vers Govejk et inclut les villages de Govejk, Zavratec, Potok, Godovič, puis traverse Javornik, en passant par Kanji Dol, en bordure de Gore, traverse le bois de Trnovski gozd en direction d'Oblakov Vrh, qui est aussi compris dans l'aire, pour enfin revenir à Stopnik.

This requirement is deemed to be met if, when the vehicle is either laden or unladen, any radial jet running outwards from the wheel centre over the entire width of the tyre running surface and within the range covered by the mudguard always strikes against a part of the spray suppression system’.
Cette condition est jugée remplie lorsque — tant en charge qu’à vide — dans toute la zone du garde-boue, un jet radial partant du centre de la roue vers l’extérieur heurte toujours un élément du système antiprojections, sur toute la largeur de la surface de roulement du pneumatique».

Running of Regulatory Committee and Network (CA meetings) established in accordance with Article 23 and 19 respectively of this Directive and its potential working groups that will work on the implementation of the DirectiveCosts of the plenary session (first CA meeting), with one participant from each of the 27 Member States. 3 meetings scheduled per year (first 2 years after adoption), valued at € 20,000 each; this number will diminish from 3 meetings per/year to 2 and then to 1 per/year.
Fonctionnement du comité réglementaire et du réseau (réunions des autorités compétentes), respectivement constitués sur la base des articles 23 et 19 de la directive, ainsi que des groupes de travail potentiels qui se pencheront sur la mise en œuvre de celle-ci. Coûts de la session plénière (première réunion des autorités compétentes), avec un participant de chacun des vingt-sept États membres: trois réunions annuelles sont prévues (pour les deux premières années suivant l’adoption), estimées chacune à 20 000 EUR.

5. Where a work is published in volumes, parts, instalments, issues or episodes and the term of protection runs from the time when the work was lawfully made available to the public, the term of protection shall run for each such item separately.
5. Lorsqu'une oeuvre est publiée par volumes, parties, fascicules, numéros ou épisodes et que la durée de protection court à partir du moment où l'oeuvre a été licitement rendue accessible au public, la durée de protection court pour chaque élément pris séparément.