Traduction de «paper 12 and discussed » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

consultation paper | consultative document | discussion document | discussion paper
document de consultation | document de discussion | memorandum consultatif | memorandum de consultation

working paper [ working document | discussion paper | discussion draft | strawman document | discussion memorandum ]
document de travail [ document de consultation ]

Planning our Future: do we have to be poor?: a paper to facilitate discussion on women and pensions [ Planning our Future ]
Planifier l'avenir : solutions à la pauvreté des femmes : discussions sur les régimes de pension pour les femmes [ Planifier l'avenir ]

discussion paper | Fft-paper | Food-for-thought paper | FFTP [Abbr.]
document d'analyse | document de réflexion

Child Support: Public Discussion Paper [ Child Support: Public Discussion Paper: Report of Federal/Provincial/Territorial Family Law Committee ]
Pensions alimentaires pour enfants : document de travail public [ Pensions alimentaires pour enfants : document de travail public : rapport du Comité fédéral-provincial-territorial sur le droit de la famille ]

discussion paper | reflection paper
document de réflexion | note de réflexion

discussion paper | discussion document | discussion memorandum
document de travail

discussion paper
document de travail

discussion paper
rapport

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The secretariat combines a number of discussion papers into broader discussion papers, which are discussed in a broad group.
Le secrétariat rassemble un certain nombre de documents de discussion en documents plus volumineux qui sont débattus dans un groupe élargi.

Committee members do have a copy of the.it's not a green paper or a white paper but a discussion paper that went out.
Les membres du comité ont un exemplaire de.il ne s'agit pas d'un livre vert ou d'un livre blanc mais d'un document de discussion.

If Cabinet has made a decision on the issue to which a discussion paper pertains, that discussion paper may no longer be protected once the decision has been made public, or after four years, if the decision has not been made public.
Si le Cabinet a pris une décision sur la question sur laquelle porte un document de travail, ce document ne peut plus être protégé une fois la décision rendue publique, ou après quatre ans, si la décision n'a pas été rendue publique.

However, the Discussion Paper has been discussed extensively with the national competition authorities and so will any possible future guidelines.
Toutefois, le document de réflexion a fait l'objet d'un large débat avec les autorités nationales de la concurrence et il en sera de même si des lignes directrices devaient être adoptées à l'avenir.

With regard to your second question, I would like to reiterate what I have said and assure you that I am certainly not willing to be persuaded by anyone to go beyond the framework of the discussions on the Green Paper and to discuss the Commission's proposals.
Quant à la deuxième partie de votre question, je vous répète et vous assure qu'en dehors du cadre de la discussion sur le Livre vert, je ne suis absolument pas disposé à me laisser manipuler de quelque manière que ce soit et par qui que ce soit au sujet des propositions faites par la Commission.

Paulsen (ELDR ) (SV) Mr President, I must not be especially critical, but try to look ahead to a future White Paper rather than discuss the rather odd draft Green Paper.
Paulsen (ELDR ). - (SV) Monsieur le Président, je n'ai pas l'intention de donner spécialement dans la critique, et je vais tenter de m'intéresser au futur livre blanc, plutôt que de discuter d'une proposition de livre vert qui me paraît assez singulière.

Paulsen (ELDR) (SV) Mr President, I must not be especially critical, but try to look ahead to a future White Paper rather than discuss the rather odd draft Green Paper.
Paulsen (ELDR). - (SV) Monsieur le Président, je n'ai pas l'intention de donner spécialement dans la critique, et je vais tenter de m'intéresser au futur livre blanc, plutôt que de discuter d'une proposition de livre vert qui me paraît assez singulière.

It is a source of some concern that in both the Green Paper and subsequent discussions, little attention has been paid to the implications of the various options for individual ACP economies concerned.
Il est quelque peu préoccupant que tant dans le Livre vert qu'au cours d'échanges de vues ultérieurs, l'attention ne se soit guère portée sur les implications des différentes options pour chacune des économies ACP concernées.

Mr. Mike Gifford: Well, Mr. Chairman, as you are aware, the department has circulated a number of discussion papers—they're not position papers, they're discussion papers—that basically outline what the current situation is on market access, export subsidies, and domestic support internationally, and what some of the considerations will be in the next round.
M. Mike Gifford: Comme vous le savez, monsieur le président, le ministère a distribué un certain nombre de documents de travail—il ne s'agit pas de documents de principe, mais de documents de travail—qui exposent essentiellement la situation actuelle en matière d'accès au marché, de subventions à l'exportation, et de soutien accordé par les différents pays du monde, ainsi que certains des éléments qui seront pris en compte lors de la prochaine ronde de négociations.