Traduction de «package including regular » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

packaging | packaging (including separately collected municipal packaging waste)
emballages

data processing system to include full ECAT package
système de traitement de données pour inclure ensemble ECAT

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

On 6 October 2004, the Commission adopted its enlargement package including regular reports for Bulgaria, Romania and Turkey, a strategy paper on enlargement and an impact assessment on issues arising from Turkey's membership perspective.
Le 6 octobre 2004, la Commission a adopté son paquet Élargissement comprenant des rapports réguliers pour la Bulgarie, la Roumanie et la Turquie, un document de stratégie sur l’élargissement et une évaluation d’impact consacrée aux questions soulevées par la perspective de l’adhésion turque.

This package includes strong action on vehicles and fuels that will reduce emissions, for example, of nitrous oxide by 90% on regular passenger vehicles, 77% on light trucks, and on SUVs and other similar vehicles, over a 95% reduction in such emissions.
Ce programme comprend des mesures rigoureuses visant les véhicules et les carburants. Ces mesures réduiront les émissions, par exemple, d'oxyde nitreux, de 90 p. 100 sur les véhicules ordinaires et de 77 p. 100 sur les camions utilitaires légers, tandis qu'elles seront réduites de plus de 95 p. 100 sur les VLT et d'autres véhicules semblables.

3. Recognises the three comments made by the Court of Auditors which focus on the reliability of the accounts, on the legality and regularity of transactions and on the budget management; recognises the Agency's reply; considers the explanations given by the Agency on the introduction of the SAP accounting system to recognise revenue for all fee application types with more precision as well as the information on the validation of its accounting system for intangible assets as sufficient; points out that the decision taken by the European Court of Justice on the salary method for 2011 from 19 November 2013 has also consequences for payments with regard to the correction coefficient as well as for the applicable exchange rate from EUR to GBP as the salary adjustment package includes also these two issues; insists that the Agency, in close cooperation with the Commission, finds a solution in the interest of the employees and in compliance with the rules; wonders why the Court has not commented on the issue of fees payable to schools in previous years, supports the argumentation of the Agency with regard to the payment of school fees in the absence of a European School; has taken note of the reduced amount carried over to 2013 in comparison with 2010 and 2011; is aware that the carry-over is partly related to the new building project; reminds the Agency on the annuality principle for the budget;
3. prend note des trois commentaires émis par la Cour des comptes sur la fiabilité des comptes, sur la légalité et la régularité des opérations et sur la gestion du budget; prend acte de la réponse de l'Agence; estime que les explications fournies par l'Agence sur l'introduction du système de comptabilité SAP afin de déterminer plus précisément les recettes liées à tous les types de demandes de redevances ainsi que les informations sur la validation de son système comptable pour les actifs incorporels sont suffisantes; souligne que la décision de la Cour de justice de l'Union européenne du 19 novembre 2013 sur la méthode d'adaptation des salaires pour 2011 a également des répercussions sur les paiements en ce qui concerne le coefficient correcteur ainsi que le taux de change EUR-GBP applicable, étant donné que le paquet sur l'adaptation des salaires traite aussi de ces deux questions; prie instamment l'Agence de trouver, en étroite coopération avec la Commission, une solution dans l'intérêt des employés et dans le respect des règles; se demande pourquoi la Cour des comptes n'a pas formulé de commentaires sur la question des paiements des frais scolaires au cours des années précédentes et soutient les arguments avancés par l'Agence en ce qui concerne le paiement des frais scolaires en l'absence d'une École européenne; prend note de la réduction du montant reporté à 2013 par rapport à 2010 et à 2011; est conscient que le report est en partie lié au nouveau projet immobilier; rappelle à l'Agence le principe de l'annualité budgétaire;

These amendments normally would have been included in a regular omnibus bill, however I felt that several were too important to wait until the next major criminal law amendment package.
Normalement, ces modifications auraient fait partie d'un projet de loi omnibus ordinaire. J'ai jugé, cependant, que plusieurs recommandations étaient trop importantes pour attendre la prochaine loi modificatrice majeure.

When considering the policy on variable remuneration a distinction should be made between fixed remuneration, which includes payments, proportionate regular pension contributions, or benefits (where such benefits are without consideration of any performance criteria), and variable remuneration, which includes additional payments, or benefits depending on performance or, in exceptional circumstances, other contractual elements but not those which form part of routine employment packages (such as healthcare, child care facilities or proportionate regular pension contributions).
S'agissant de la politique relative à la rémunération variable, il convient d'opérer une distinction entre d'une part, la rémunération fixe qui comprend les paiements, les cotisations de pension ordinaires et proportionnelles et les avantages (lorsque ceux-ci ne sont pas liés à des critères de performance), et d'autre part, la rémunération variable qui comprend les paiements supplémentaires, les avantages liés aux performances ou, dans des circonstances exceptionnelles, d'autres éléments contractuels, mais pas ceux qui font partie des conditions d'emploi habituelles (telles que les soins de santé, la crèche, les cotisation de pension ordinaires et proportionnelles).

44. Supports the package to promote trade for small operations in developing countries announced in the Commission communication; calls on the Commission to make progress in developing this package and calls on all donors to allocate sufficient funds to implement this package specifically to support the participation of small business in trade schemes that secure added value for producers, including those responding to sustainability (e.g. Fair Trade); requests regular updates on implementation of this package;
44. soutient l'ensemble de mesures destinées à soutenir les échanges commerciaux des petits opérateurs dans les pays en développement, annoncé dans la communication de la Commission; demande à la Commission d'avancer dans le développement de cet ensemble de mesures et demande aux donateurs d'allouer des fonds suffisants à la mise en œuvre de ces mesures, en particulier afin de soutenir la participation des petites entreprises à des régimes commerciaux qui garantissent une valeur ajoutée aux producteurs, y compris ceux qui répondent aux critères de durabilité (comme, par exemple, le commerce équitable); demande des mises à jour régulières concernant la mise en œuvre de cet ensemble de mesures;

Regular testing against the criterion is not required in normal circumstances for the following ready-to-eat foods: — those which have received heat treatment or other processing effective to eliminate L. monocytogenes, when recontamination is not possible after this treatment (for example, products heat treated in their final package), — fresh, uncut and unprocessed vegetables and fruits, excluding sprouted seeds, — bread, biscuits and similar products, — bottled or packed waters, soft drinks, beer, cider, wine, spirits and similar products, — sugar, honey and confectionery, including cocoa and chocolate products, — live bivalve molluscs, ►M2 — food grade salt.
Des essais périodiques fondés sur ce critère ne sont pas utiles, en temps normal, pour les denrées alimentaires ►C4 prêtes à être consommées ◄ suivantes: — denrées alimentaires ayant fait l'objet d'un traitement thermique ou d'une autre transformation efficace pour éliminer L. monocytogenes, lorsque la recontamination n'est pas possible après ce traitement (par exemple, les produits traités thermiquement dans leur emballage final), — fruits et légumes frais, non découpés et non transformés, à l’exception des graines germées, — pain, biscuits et produits similaires, — eaux, boissons non alcoolisées, bière, cidre, vin, boissons spiritueuses en bouteille ou conditionnés et produits similaires, — sucre, miel et confiserie, y compris les produits à base de cacao et de chocolat, — mollusques bivalves vivants, ►M2 — sel de qualité alimentaire.

The ‘standard monthly package’ includes those bonuses and allowances which occur in every pay period, even if the amount for these ‘regular’ bonuses and allowances varies, but excludes bonuses and allowances not occurring in every pay period. Furthermore, monthly earnings leave payments in kind out of consideration.
Cette enveloppe mensuelle comprend toutes les primes et indemnités qui sont versées lors de chaque paie, même si le montant de ces primes et indemnités «régulières» varie, mais elle ne tient pas compte des primes et des indemnités qui ne sont pas versées à l'occasion de chaque paie.

This latest package will not only ensure continuation of the service but extend it to include regular flights to Kigali by the addition of two extra aircraft, the Beechcraft Kingair 200, a light aircraft, and the Antonov 32B, which is medium-sized.
La présente aide permettra de continuer ce service tout en l'étendant aux vols réguliers sur Kigali, par l'incorporation de deux avions supplémentaires dont un de type léger (Beechcraft Kingair 200) et un de taille moyenne ( Antonov 32B).

Our product line-up for the 1997-98 model year, the period when Bill S-7 commences, will be as follows: compressed natural gas products include the presently produced, dedicated CNG, full-size Crown Victoria automobile, which is sold in both regular and police package versions; dedicated F-series full-size pickup trucks and Econoline vans; and compact Contour passenger cars, which have recently been added to our product line-up as a QVM-produced product.
Voici quelle sera notre ligne de produits pour l'année 1997-98, période où le projet de loi S-7 entrera en vigueur: des véhicules qui fonctionnent exclusivement au gaz naturel comprimé comme l'automobile Crown Victoria vendue dans sa version régulière et dans sa version destinée à la police; de grosses camionnettes de la série F et des fourgonnettes Econoline; et des voitures compactes Contour, qui viennent de s'ajouter à notre gamme de produits en tant que véhicules convertis.