Traduction de «own rate depending » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the exposure rate depends to a considerable extent on the tube voltage
le débit d'exposition dépend pour une large part du voltage du tube

rate dependence of break-back
réaction dépendante de la vitesse de variation du courant d'émetteur

dependency rate [ low-income dependent rate ]
taux majoré pour personnes à charge

near-perfect floating rate note [ path-dependent floating rate note ]
obligation à révision encadrée du taux

call-in rate for own resources
taux d'appel aux ressources propres

Charges for Crown-Owned Living Accommodation-Amendments to Rental Rates
Frais concernant les logements de possession gouvernementale-Modifications touchant les loyers

dependency rate
taux avec charges de famille | taux prévu pour les fonctionnaires ayant des charges de famille

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

14. Notes that it depends on many factors whether the new instrument will lead to more net corrections and hence to a lower error rate in cohesion policy; considers it problematic, moreover, that there are ways in which Member States can avoid net financial corrections (no limit on the replacement of projects until 15 February of year ‘n+1’, no time limit on notification by Member States of their own past errors, protracted objection procedures);
14. souligne que de nombreux facteurs détermineront le fait que le nouvel instrument entraînera ou pas une augmentation du nombre de corrections nettes et donc une baisse du taux d'erreur dans la politique de cohésion; juge en outre problématiques les possibilités qu'ont les États membres d'échapper aux corrections financières nettes (aucune limitation en ce qui concerne le remplacement de projets d'ici au 15 février de l'année «n+1», possibilités non limitées dans le temps pour les États membres de signaler leurs propres erreurs a posteriori, procédures d'opposition longues);

14. Notes that it depends on many factors whether the new instrument will lead to more net corrections and hence to a lower error rate in cohesion policy; considers it problematic, moreover, that there are ways in which Member States can avoid net financial corrections (no limit on the replacement of projects until 15 February of year ‘n+1’, no time limit on notification by Member States of their own past errors, protracted objection procedures);
14. souligne que de nombreux facteurs détermineront le fait que le nouvel instrument entraînera ou pas une augmentation du nombre de corrections nettes et donc une baisse du taux d'erreur dans la politique de cohésion; juge en outre problématiques les possibilités qu'ont les États membres d'échapper aux corrections financières nettes (aucune limitation en ce qui concerne le remplacement de projets d'ici au 15 février de l'année "n+1", possibilités non limitées dans le temps pour les États membres de signaler leurs propres erreurs a posteriori, procédures d'opposition longues);

The Commission first notes that, irrespective of whether a company is wholly privately owned or whether it is publicly owned, its rating depends not only on the support of the parent company but also on other factors.
Premièrement, la Commission constate que la solvabilité d’une entreprise, indépendamment du fait qu’elle soit entièrement privée ou publique, ne dépend pas seulement du soutien par la société-mère, mais aussi d’autres paramètres.

The Luxembourg European Council of 12 and 13 December 1997 launched the EU enlargement process, in which "each of the applicant States would proceed at its own rate, depending on its degree of preparedness".
Réuni à Luxembourg, le Conseil européen des 12 et 13 décembre 1997 a lancé le processus d'élargissement de l'Union selon un déroulement «par étapes, selon des rythmes propres à chaque État candidat en fonction de son degré de préparation».

121. Notes that the payment rates for both environment and health and food safety policy areas were below 80%; acknowledges the difficulties in planning payment appropriation needs, as the Commission depends in part on a swift submission of bills by beneficiaries and contractors; calls on the Commission, however, to continue its efforts to improve its own procedures which have an impact on the implementation of payment appropriations;
121. note que les taux de paiement à la fois pour l'environnement, la santé publique et la sécurité alimentaire ont été inférieurs à 80%; reconnaît les difficultés que présente la prévision des besoins de crédits de paiement, la Commission dépendant en partie d'une présentation rapide des factures par les bénéficiaires et les contractants; demande cependant à la Commission de poursuivre ses efforts pour améliorer les procédures qui ont un impact sur l'utilisation des crédits de paiement;

120. Notes that the payment rates for both environment and health and food safety policy areas were below 80%; acknowledges the difficulties in planning payment appropriation needs, as the Commission depends in part on a swift submission of bills by beneficiaries and contractors; calls on the Commission, however, to continue its efforts to improve its own procedures which have an impact on the implementation of payment appropriations;
120. note que les taux de paiement à la fois pour l'environnement, la santé publique et la sécurité alimentaire ont été inférieurs à 80%; reconnaît les difficultés que présente la prévision des besoins de crédits de paiement, la Commission dépendant en partie d'une présentation rapide des factures par les bénéficiaires et les contractants; demande cependant à la Commission de poursuivre ses efforts pour améliorer les procédures qui ont un impact sur l'utilisation des crédits de paiement;

3. Notes that the payment rates for both environment and health and food safety policy areas were below 80%; acknowledges the difficulties in planning payment appropriation needs, as the Commission depends in part on a swift submission of bills by beneficiaries and contractors; calls on the Commission, however, to continue its efforts to improve its own procedures which have an impact on the implementation of payment appropriations;
3. note que les taux de paiement à la fois pour l'environnement, la santé publique et la sécurité alimentaire ont été inférieurs à 80%; reconnaît les difficultés que présente la prévision des besoins de crédits de paiement, la Commission dépendant en partie d'une présentation rapide des factures par les bénéficiaires et les contractants; demande cependant à la Commission de poursuivre ses efforts pour améliorer les procédures qui ont un impact sur l'utilisation des crédits de paiement;

The accession process, based on Article O of the Treaty on European Union, which was formally opened on 30 March 1998 for ten Central and Eastern Europe countries and Cyprus, forms a comprehensive, inclusive and on-going process; each of the applicant States proceeds at its own rate, depending on its degree of preparedness.
Le processus d'adhésion, fondé sur l'article O du traité sur l'Union européenne, qui a été formellement engagé le 30 mars 1998 pour dix Etats d'Europe centrale et orientale et Chypre, est un processus global, inclusif et évolutif ; chaque Etat candidat procède à son propre rythme, en fonction de son degré de préparation.

The accession process, based on Article O of the Treaty on European Union, which was formally launched on 30 March 1998 for ten Central and Eastern Europe countries and Cyprus, forms a comprehensive, inclusive and on-going process; each of the applicant States proceeds at its own rate, depending on its degree of preparedness.
2. Le Conseil d'association a noté que les activités de pré-adhésion se sont intensifiées depuis l'entrée en vigueur de l'accord européen le 1er février 1998. Le processus d'adhésion, fondé sur l'article O du traité sur l'Union européenne, qui a été formellement engagé le 30 mars 1998 pour dix Etats d'Europe centrale et orientale et Chypre, est un processus global, inclusif et évolutif ; chaque Etat candidat procède à son propre rythme, en fonction de son degré de préparation.

Each of these candidate countries will be judged on the basis of the same criteria and will proceed in its candidature at its own rate, depending on its degree of preparedness.
Chacun de ces pays candidats sera jugé selon les mêmes critères et sa candidature évoluera à son propre rythme, en fonction de son degré de préparation.