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Alcoholic hallucinosis
BRADS
BRADS II
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Outstanding Applications Report
Outstanding Report
Outstanding application
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Report on the application of accounting principles

Traduction de «outstanding applications report » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Outstanding Applications Report

Rapport sur les demandes en souffrance


outstanding application

laissé en instance [ laissé en suspens ]


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]




Fifteenth annual report on monitoring the application of Community law (1997)

Quinzième rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit communautaire (1997)


report on the application of the common VAT system in the Member States

rapport sur le fonctionnement du système commun de TVA dans les Etats membres


report on the operation of the system of filing applications for Community trade marks

rapport sur le fonctionnement du système de dépôt des demandes de marque communautaire


Business Report/Application Development System | BRADS

système de mise au point d'applications et de rapports commerciaux


Business Report/Application Development System II | BRADS II

système de mise au point d'applications et de rapports commerciaux II


report on the application of accounting principles

rapport sur l'application des principes comptables
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Applications for the European Commission's 2018 Lorenzo Natali Media Prize, which recognises journalists doing outstanding reporting on development topics, are open from 5 February to 9 March for online, print and audio-visual works.

Les candidatures pour tenter de remporter le prix 2018 Lorenzo Natali pour les médias, décerné par la Commission européenne, qui récompense les activités journalistiques exceptionnelles sur les sujets liés au développement, peuvent être introduites du 5 février au 9 mars, en ligne, par écrit et sur support audiovisuel.


1. Notes from the Court’s report that regarding three comments made in the Court’s 2011 report and marked as "Outstanding" in the Court's 2012 report, as well as regarding one comment marked as "Ongoing", one corrective action has been taken and is now marked in the Court's report as "Completed", two were marked as "Ongoing" and one as "Not Applicable"; notes furthermore that for the six comments made in the Court’s 2012 report, o ...[+++]

1. relève, à la lecture du rapport de la Cour, qu'en ce qui concerne trois commentaires formulés dans le rapport de la Cour pour 2011 et marqués comme étant "en attente" dans son rapport pour 2012, ainsi que pour un commentaire marqué comme étant "en cours", une mesure correctrice a été prise et apparaît désormais comme "terminée" dans le rapport de la Cour, deux autres sont signalées comme "en cours" et une quatrième comme "sans objet"; constate, par ailleurs, que les six commentaires formulés dans le rapport de la Cour pour 2012 ont été suivis de mesures correctrices, dont l'une est signalée comme "terminée", deux comme "sans objet", ...[+++]


1. Notes from the Court’s report that regarding three comments made in the Court’s 2011 report and marked as "Outstanding" in the Court's 2012 report, as well as regarding one comment marked as "Ongoing", one corrective action has been taken and is now marked in the Court's report as "Completed", two were marked as "Ongoing" and one as "Not Applicable"; notes furthermore that for the six comments made in the Court’s 2012 report, o ...[+++]

1. relève, à la lecture du rapport de la Cour, qu'en ce qui concerne trois commentaires formulés dans le rapport de la Cour pour 2011 et marqués comme étant "en attente" dans son rapport pour 2012, ainsi que pour un commentaire marqué comme étant "en cours", une mesure correctrice a été prise et apparaît désormais comme "terminée" dans le rapport de la Cour, deux autres sont signalées comme "en cours" et une quatrième comme "sans objet"; constate, par ailleurs, que les six commentaires formulés dans le rapport de la Cour pour 2012 ont été suivis de mesures correctrices, dont l'une est signalée comme "terminée", deux comme "sans objet", ...[+++]


1. Notes from the Court’s report that regarding six comments made in the Court’s 2011 report and marked as "Ongoing" or "Outstanding" in the Court's 2012 report, corrective actions were taken and two are now marked in the Court's report as "Completed", three as "On-going" and one as "Not Applicable"; notes, furthermore, that for the seven comments made in the Court’s 2012 report, corrective ...[+++]

1. note, au vu du rapport de la Cour des comptes, que six commentaires formulés dans le rapport de la Cour des comptes pour 2011 et marqués comme étant "En cours" ou "En attente" dans son rapport pour 2012 ont été suivis de mesures correctrices et que deux d'entre elles sont désormais marquées comme étant "Terminées", trois comme "En cours" et une "Sans objet"; relève en outre, que pour sept commentaires formulées dans le rapport de la Cour des comptes pour 2012, des mesures correctrices ont été appliquées et que la mise en œuvre de ...[+++]


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1. Notes from the Court’s report that regarding six comments made in the Court’s 2011 report and marked as "Ongoing" or "Outstanding" in the Court's 2012 report, corrective actions were taken and two are now marked in the Court's report as "Completed", three as "On-going" and one as "Not Applicable"; notes, furthermore, that for the seven comments made in the Court’s 2012 report, corrective ...[+++]

1. note, au vu du rapport de la Cour des comptes, que six commentaires formulés dans le rapport de la Cour des comptes pour 2011 et marqués comme étant "En cours" ou "En attente" dans son rapport pour 2012 ont été suivis de mesures correctrices et que deux d'entre elles sont désormais marquées comme étant "Terminées", trois comme "En cours" et une "Sans objet"; relève en outre, que pour sept commentaires formulées dans le rapport de la Cour des comptes pour 2012, des mesures correctrices ont été appliquées et que la mise en œuvre de ...[+++]


1. Notes from the Court’s report that regarding seven comments made in the Court’s 2011 report and marked as "Ongoing" or "Outstanding" in the Court's 2012 report, corrective actions were taken and four are now marked in the Court's report as “Completed”, one as "Partially completed" and "Partially ongoing" and two as "Not Applicable"; notes furthermore, that as for the six comments made in the Court’s 2012 report, corrective acti ...[+++]

1. relève, à la lecture du rapport de la Cour, qu'en ce qui concerne sept commentaires formulés dans le rapport de la Cour pour 2011 et marqués comme étant "en cours" ou "en attente" dans son rapport pour 2012, des mesures correctrices ont été prises et que, dans le rapport de la Cour, quatre d'entre elles sont désormais signalées comme "terminées", une comme "partiellement terminée" et "partiellement à réaliser" et deux comme "sans objet"; constate, en outre, que cinq des six commentaires formulés dans le rapport de la Cour pour 2012 ont été suivis de mesures correctrices qui apparaissent désormais comme "terminées" tandis que le comme ...[+++]


On 30 March 2015, the applicant submitted a summary document reporting the information generated so far and setting out a final working plan for the generation of the outstanding information.

Le 30 mars 2015, le demandeur a soumis un document récapitulatif indiquant les informations recueillies jusqu'à cette date et présentant un plan de travail final pour l'obtention des informations restantes.


6. Details of wholesale energy contracts which were concluded before the date on which the reporting obligation becomes applicable and remain outstanding on that date shall be reported to the Agency within 90 days after the reporting obligation becomes applicable for those contracts.

6. Les données concernant les contrats relatifs aux produits énergétiques de gros qui ont été conclus avant l'entrée en vigueur de l'obligation de déclaration et qui sont encore en cours à cette date doivent être déclarés à l'agence dans les 90 jours après l'entrée en vigueur de l'obligation de déclaration pour ces contrats.


At that point in time, the reporting agent collects the interest rates applicable and the amounts involved for all outstanding deposits and loans vis-à-vis households and non-financial corporations and compiles a weighted average interest rate for each instrument category.

À ce moment, l’agent déclarant collecte les taux d’intérêt applicables et les montants concernés pour tous les encours de dépôts et de crédits vis-à-vis des ménages et des sociétés non financières, et il calcule un taux d’intérêt moyen pondéré pour chaque catégorie d’instruments.


The adjustment reflects any changes in the stock of loans reported in accordance with Parts 2 and 3 caused by the application of write-downs, including the writing down of the full outstanding amount of a loan (write-off).

L’ajustement reflète toute modification des encours de créances déclarés conformément aux deuxième et troisième parties qui résulte des réductions de créances, y compris les réductions de créances du montant total de l’encours de la créance (abandon de créance).




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'outstanding applications report' ->

Date index: 2023-05-16
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