Vertaling van "outlet vineyards where excessive " (Engels → Frans) :

316. The outlet piping from a vehicle tank may be split into a bottom-fill connection and a drain connection, but where the bottom loading stub can trap air in excess of 0.125 per cent of the capacity of the tank to the lowest marker when the tank is filled from the top, the tank shall be calibrated for top-fill.
316. La tuyauterie de sortie d’un réservoir sur véhicule peut être subdivisée en un tuyau de remplissage par le bas et en une connexion de vidange, mais lorsque le tuyau de remplissage par le bas peut emprisonner une quantité d’air supérieure à 0,125 pour cent de la capacité jusqu’à l’indicateur de fond lorsque le réservoir est rempli par le haut, le réservoir doit être calibré pour le remplissage par le haut.

23. Considers that the objective Community criteria restricting the possibility of permanent abandonment may include the following: (a) vineyards in mountainous, coastal and island regions mainly producing wines with geographical indications; (b) vineyards on slopes where soil erosion and the loss of biodiversity must be prevented or in traditional regions of historical importance; (c) vineyards producing wines with a commercial outlet; (d) vineyards where excessive reduction would threaten the existence of a whole terroir or a registered designation of origin; (e) vineyards which received structural aid under Community programmes; (f) cases where the abandonment of wine growing creates environmental risks;
23. estime que les critères communautaires objectifs limitant la possibilité d'abandon définitif pourraient concerner, entre autres, les cas suivants: a) vignobles situés dans des zones montagneuses, côtières et insulaires, produisant principalement des vins à indications géographiques, b) vignobles de coteau, situés dans des zones où l'érosion des sols et la perte de biodiversité doivent être prévenues ou localisés dans des régions de production traditionnelle présentant une importance sur le plan historique, c) vignobles produisant des vins qui ont des débouchés commerciaux, d) vignobles dont la réduction excessive menacerait l'existence de tout un terroir ou d'une appellation d'origine contrôlée, e) vignobles ayant bénéficié d'aides structurelles dans le cadre de programmes communautaires, f) vignobles où l'abandon de la production entraînerait des risques environnementaux;

25. Considers that the objective Community criteria restricting the possibility of permanent abandonment may include the following: (a) vineyards in mountainous, coastal and island regions mainly producing wines with geographical indications; (b) vineyards on slopes where soil erosion and the loss of biodiversity must be prevented or in traditional regions of historical importance; (c) Vineyards producing wines with a commercial outlet; (d) vineyards where excessive reduction would threaten the existence of a whole terroir or a registered designation of origin; (e) vineyards which received structural aid under Community programmes; (f) cases where the abandonment of wine growing creates environmental risks;
25. estime que les critères communautaires objectifs limitant la possibilité d'abandon définitif pourraient concerner, entre autres, les cas suivants: a) vignobles situés dans des zones montagneuses, côtières et insulaires, produisant principalement des vins à indications géographiques, b) vignobles de coteau, situés dans des zones où l'érosion des sols et la perte de biodiversité doivent être prévenues ou localisés dans des régions de production traditionnelle présentant une importance sur le plan historique, c) vignobles produisant des vins qui ont des débouchés commerciaux, d) vignobles dont la réduction excessive menacerait l'existence de tout un terroir ou d'une appellation d'origine contrôlée (AOC), e) vignobles ayant bénéficié d'aides structurelles dans le cadre de programmes communautaires, f) vignobles où l'abandon de la production entraînerait des risques environnementaux;

the obligation to find, before the date referred to in point (a), outlets other than the feed or foodstuffs markets for the quantities of by-products in excess of the maximum quantity for human or animal consumption, where the procedure provided for in the second subparagraph of Article 149(2) of this Regulation applies.
l'obligation de trouver, avant la date visée au point a), d'autres débouchés que le marché alimentaire pour les quantités de sous-produits dépassant la quantité maximale pouvant être destinée à la consommation humaine ou animale lorsque la procédure prévue à l'article 149, paragraphe 2, deuxième alinéa, du présent règlement est d'application.

where contracts relate to rapeseed, colza seed, sunflower seed or soya beans covered by CN codes 1205 00 90, 1206 00 91, 1206 00 99 or 1201 00 90 and the procedure laid down in the second subparagraph of Article 149(2) applies, that the quantity of by-products in excess of the maximum quantity for human or animal consumption has found outlets other than the feed or foodstuffs markets.
lorsque le contrat porte sur des graines de navette, de colza, de tournesol ou des fèves de soja relevant des codes NC ex 1205 00 90, 1206 00 91, 1206 00 99 ou 1201 00 90 et que la procédure prévue à l'article 149, paragraphe 2, deuxième alinéa, est d'application, la preuve que les quantités de sous-produits dépassant la quantité maximale pouvant être destinée à la consommation humaine ou animale ont trouvé d'autres débouchés que le marché alimentaire.

the obligation to find, before the date referred to in point (a), outlets other than the feed or foodstuffs markets for the quantities of by-products in excess of the maximum quantity for human or animal consumption, where the procedure provided for in the second subparagraph of Article 149(2) of this Regulation applies;
l'obligation de trouver, avant la date visée au point a), d'autres débouchés que le marché alimentaire pour les quantités de sous-produits dépassant la quantité maximale pouvant être destinée à la consommation humaine ou animale lorsque la procédure prévue à l'article 149, paragraphe 2, deuxième alinéa, du présent règlement est d'application ;

Production is expected to be in excess of possible outlets in the case of cereals, where increases in yields are boosting output, oils and fats, and sugar.
Qu'il s'agissent des céréales pour lesquels les augmentations de rendement se traduisent par une augmentation substancielle de la production, des graisses oléagineuses, du sucre, on peut escompter des production qui exéderont les possibilités d'écoulement.