Vertaling van "out less than twelve press " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and family behaviour. Short-lived (less than two years) and less striking symptom patterns should be classified under undifferentiated somatoform disorder (F45.1). | Briquet's disorder Multiple psychosomatic disorder
Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le trouble est de durée plus brève (moins de deux ans) ou quand il se caractérise par des symptômes moins évidents, on doit faire un diagnostic de trouble somatoforme indifférencié (F45.1). | Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

878 (1) If a person is a major shareholder of a bank holding company with equity of less than twelve billion dollars and the bank holding company’s equity reaches twelve billion dollars or more, the person shall do all things necessary to ensure that the person is not a major shareholder of the bank holding company on the day that is three years after the day the bank holding company’s equity reached twelve billion dollars.
878 (1) La personne qui est un actionnaire important d’une société de portefeuille bancaire dont les capitaux propres sont inférieurs à douze milliards de dollars est tenue, si ceux-ci passent à douze milliards de dollars ou plus, de prendre les mesures nécessaires pour que, à l’expiration des trois ans qui suivent le moment où cette somme est atteinte, elle ne soit plus un actionnaire important de la société de portefeuille bancaire.

375 (1) If a person is a major shareholder of a bank with equity of less than twelve billion dollars and the bank’s equity reaches twelve billion dollars or more, the person shall do all things necessary to ensure that the person is not a major shareholder of the bank on the day that is three years after the day the bank’s equity reached twelve billion dollars.
375 (1) La personne qui est un actionnaire important d’une banque dont les capitaux propres sont inférieurs à douze milliards de dollars est tenue, si ceux-ci passent à douze milliards de dollars ou plus, de prendre les mesures nécessaires pour que, à l’expiration des trois ans qui suivent le moment où cette somme est atteinte, elle ne soit plus un actionnaire important de la banque.

884. A bank holding company with equity of less than twelve billion dollars that controls a bank to which subsection 378(1) applies is deemed, for the purposes of sections 156.09, 727, 876, 879, 879.1, 880, 881, 882, 888 and 890, subsection 891(2), section 893 and subsection 906(2), to be a bank holding company with equity of twelve billion dollars or more.
884. La société de portefeuille bancaire dont les capitaux propres sont inférieurs à douze milliards de dollars et qui contrôle une banque à laquelle le paragraphe 378(1) s’applique est réputée, pour l’application des articles 156.09, 727, 876, 879, 879.1, 880, 881, 882, 888 et 890, du paragraphe 891(2), de l’article 893 et du paragraphe 906(2), être une société de portefeuille bancaire dont les capitaux propres sont égaux ou supérieurs à douze milliards de dollars.

18 (1) There is hereby established a council, to be called the Law Commission of Canada Advisory Council, consisting of not less than twelve or more than twenty-four members appointed by the Commission to hold office during pleasure for a term not exceeding three years and the Deputy Minister of Justice.
18 (1) Est constitué le Conseil consultatif de la Commission du droit du Canada, composé de douze à vingt-quatre membres nommés à titre amovible par la Commission pour un mandat maximal de trois ans et du sous-ministre de la Justice.

5. Where a ship is sold and, within less than twelve months after the selling, is sent for recycling in a facility which is not included in the European list, the penalties shall be:
5. Lorsqu'un navire est vendu puis, moins de douze mois après cette vente, envoyé au recyclage dans une installation ne figurant pas sur la liste européenne, les sanctions sont:

No person shall, without the approval of the Minister, acquire control, within the meaning of paragraph 3(1)(d), of a bank holding company with equity of less than twelve billion dollars.
Il est interdit à toute personne d’acquérir, sans l’agrément du ministre, le contrôle, au sens de l’alinéa 3(1)d), d’une société de portefeuille bancaire dont les capitaux propres sont inférieurs à douze milliards de dollars.

That period of validity shall not be less than twelve months and, in the case of multiple shipments, shall not be less than twenty four months.
Elle ne peut être inférieure à douze mois ou, en cas d'exportations multiples, à vingt-quatre mois.

Accordingly, Mr Bösch's amendments which have been adopted by the committee include questioning the mission expenses of OLAF, questioning their information and communication measures – having received a reasonable amount of money for this purpose, the office put out less than twelve press releases in both 2000 and 2001 – and indeed questioning both the Commission and OLAF over a cut.
Par conséquent, les amendements de M. Bösch, qui ont été adoptés par la commission, comprennent des questions sur les dépenses de mission de l'OLAF, sur ses mesures d'information et de communication - après avoir reçu un montant raisonnable dans ce but, l'Office n'a publié que douze communiqués de presse en 2000 et 2001 - et des questions pour la Commission et l'OLAF sur une compression budgétaire.

I am sure we all remember the Eurostat case. Secondly, the confusing situation we find ourselves in at the moment, where we have no less than twelve different structures, must be replaced by a uniform structure that can be monitored and is comprehensible to all.
Deuxièmement, la situation confuse dans laquelle nous sommes pour le moment, à savoir que nous disposons de pas moins de douze structures différentes, doit céder la place à une structure uniforme qui puisse être contrôlée et comprise par tous.

(d) "a passenger" is every person other than the master and the members of the crew or other persons employed or engaged in any capacity on board a ship on the business of that ship, or who is not a child aged less than twelve months;
(d) "passager": toute personne autre que le capitaine et les membres d'équipage ou les autres personnes employées ou occupées en quelque qualité que ce soit à bord d'un navire pour les besoins de ce navire, ou qui n'est pas un enfant âgé de moins de douze mois;