Traduction de «our contingency plan » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

plans dealing with escapes from aquaculture cages | types of escapee contingency plans | content of escapee contingency plans | escapee contingency plans
plans d’urgence pour les poissons échappés d’installations aquacoles | plans d’urgence pour les poissons échappés d’installations aquicoles

compose contingency plans for emergencies | produce emergency action plans | create emergency contingency plans | develop contingency plans for emergencies
élaborer des plans d'urgence en cas d'urgences

administer aviation planning | develop and execute aviation contingency plans | manage aviation planning | manage planning for aviation
gérer la planification aérienne

contingency plan | emergency plan
plan d'intervention | plan d'urgence

income contingent repayment loan plan [ income contingent repayment loan scheme | ICR loan scheme | income contingent repayment program | ICR program | income contingent repayment scheme | ICR scheme | income contingent repayment plan | ICR plan ]
régime de prêts remboursables en fonction du revenu [ régime de prêts RFR | régime de remboursement en fonction du revenu | régime RFR | programme de prêts remboursables en fonction du revenu | programme de prêts RFR | programme de remboursement en fonction du revenu | programme RFR ]

environmental contingency planning
plan d'intervention en cas de catastrophe

disaster contingency plan
plan catastrophe | plan de secours

Planning our Future: do we have to be poor?: a paper to facilitate discussion on women and pensions [ Planning our Future ]
Planifier l'avenir : solutions à la pauvreté des femmes : discussions sur les régimes de pension pour les femmes [ Planifier l'avenir ]

La Relève in the Public Service Commission - Our philosophy, Our approach, Our action plan
La Relève à la Commission de la fonction publique - Notre philosophie, notre approche, notre plan d'action

contingency decision | contingency plan | reserve option | retained decision
décision réservée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Regulation (EC) No 1099/2009 provides, inter alia, that the stunning and killing methods planned and the corresponding standard operating procedures for ensuring compliance with that Regulation are to be included in the contingency plans required under Union law on animal health, on the basis of the hypothesis established in the contingency plan concerning the size and the location of suspected outbreaks.
Le règlement (CE) no 1099/2009 prévoit, entre autres, que les méthodes d’étourdissement et de mise à mort prévues et les modes opératoires normalisés correspondants devant assurer le respect des dispositions dudit règlement doivent être repris dans les plans d’urgence requis conformément au droit de l’Union sur la santé animale, sur la base de l’hypothèse établie dans le plan d’urgence concernant l’importance et la localisation des foyers supposés.

10. Calls on the Commission, in cooperation with the Member States, to assess the implementation of the CIIP action plan; urges the Member States to establish well-functioning national/governmental CERTs, develop national cyber security strategies, organise regular national and pan-European cyber incident exercises, develop national cyber incident contingency plans and contribute to the development of a European cyber incident contingency plan by the end of 2012;
10. invite la Commission, en coopération avec les États membres, à évaluer la mise en œuvre du plan d'action pour la PIIC; invite instamment les États membres à établir des CERT nationales/gouvernementales fonctionnelles, à développer des stratégies nationales de cybersécurité, à organiser des simulations d'incidents informatiques nationales et paneuropéennes, à développer des plans d'intervention nationaux en cas d'incident informatique et à contribuer au développement d'un plan d'intervention européen en cas d'incident informatique d'ici à la fin 2012;

47. Advocates the use of site-specific contingency plans that identify hazards, assess potential pollution sources and effects, outline a response strategy and outline drilling plans for potential relief wells; recommends that operators who obtain a licence should, as a condition for obtaining consent to drill, conduct an environmental impact assessment and submit their contingency plans at least two months before the start of operations; for complex wells, or challenging drill conditions, the contingency plan should be assessed, consulted and approved contemporaneously with other regulatory approval processes (e.g. those related to environmental impacts or well design); in all cases, operations must not commence until a contingency plan has been approved by the Member State in which they are to be conducted; contingency plans should be published by the national competent authority with due regard for data protection;
47. préconise l'utilisation de plans d'urgence spécifiques à chaque site qui identifient les dangers, évaluent les sources potentielles de pollution et leurs effets et énoncent une stratégie de réponse, parallèlement à des plans de forage pour des puits de secours potentiels; recommande que les opérateurs obtenant une autorisation devraient, pour obtenir une approbation de forage, effectuer une évaluation des incidences sur l'environnement et soumettre leurs plans d'urgence au moins deux mois avant le début des travaux; dans le cas de puits complexes ou de conditions de forage difficiles, le plan d'urgence devrait être évalué, soumis à consultation et approuvé simultanément aux autres procédures d'approbation réglementaire (liées à l'impact environnemental ou à la conception du puits par exemple); dans tous les cas, les travaux ne doivent pas commencer avant l'approbation d'un plan d'urgence par l'État membre sur le territoire duquel ces travaux seront effectués; les plans d'urgence devraient être publiés par l'autorité nationale compétente en tenant dûment compte de la protection des données;

48. Advocates the use of site-specific contingency plans that identify hazards, assess potential pollution sources and effects, outline a response strategy and outline drilling plans for potential relief wells; recommends that operators who obtain a licence should, as a condition for obtaining it, conduct an environmental impact assessment and submit their contingency plans at least two months before the start of operations; for complex wells, or challenging drill conditions, the contingency plan should be assessed, consulted and approved contemporaneously with other regulatory approval processes (e.g. those related to environmental impacts or well design); in all cases, operations must not commence until a contingency plan has been approved by the Member State in which they are to be conducted; contingency plans should be published by the national competent authority with due regard for data protection;
48. préconise l'utilisation de plans d'urgence spécifiques à chaque site qui identifient les dangers, évaluent les sources potentielles de pollution et leurs effets et énoncent une stratégie de réponse, parallèlement à des plans de forage pour des puits de secours potentiels; recommande que les opérateurs obtenant une autorisation devraient, pour l'obtenir, effectuer une évaluation des incidences sur l'environnement et soumettre leurs plans d'urgence au moins deux mois avant le début des travaux; dans le cas de puits complexes ou de conditions de forage difficiles, le plan d'urgence devrait être évalué, soumis à consultation et approuvé simultanément aux autres procédures d'approbation réglementaire (liées à l'impact environnemental ou à la conception du puits par exemple); dans tous les cas, les travaux ne doivent pas commencer avant l'approbation d'un plan d'urgence par l'État membre sur le territoire duquel ces travaux seront effectués; les plans d'urgence devraient être publiés par l'autorité nationale compétente en tenant dûment compte de la protection des données;

48. Calls on Member States to draft, amend, or update National Contingency Plans detailing command channels and mechanisms to deploy national assets alongside industry resources in the event of a spill; calls on Member States to cooperate with each other and with EU neighbouring countries on drafting regional contingency plans; calls for these plans to be transmitted to EMSA;
48. demande aux États membres d'élaborer, de modifier ou de mettre à jour des plans d'urgence nationaux, en détaillant les canaux de commandement et les mécanismes pour le déploiement des actifs nationaux, parallèlement aux ressources de l'industrie, en cas de déversement accidentel; demande aux États membres de coopérer entre eux et avec les pays voisins de l'Union pour élaborer des plans d'urgence régionaux; demande que ces plans soient transmis à l'AESM;

49. Calls on Member States to draft, amend, or update National Contingency Plans detailing command channels and mechanisms to deploy national assets alongside industry resources in the event of a spill; calls on Member States to cooperate with each other and with EU neighbouring countries on drafting regional contingency plans; calls for these plans to be transmitted to EMSA;
49. demande aux États membres d'élaborer, de modifier ou de mettre à jour des plans d'urgence nationaux, en détaillant les canaux de commandement et les mécanismes pour le déploiement des actifs nationaux, parallèlement aux ressources de l'industrie, en cas de déversement accidentel; demande aux États membres de coopérer entre eux et avec les pays voisins de l'Union pour élaborer des plans d'urgence régionaux; demande que ces plans soient transmis à l'AESM;

Commission Decision 2004/402/EC of 26 April 2004 approving contingency plans for the control of avian influenza and of Newcastle disease (3) approves those contingency plans for the present Member States.
Les plans d'urgence des États membres actuels ont été approuvés par la décision 2004/402/CE de la Commission du 26 avril 2004 approuvant les plans d'urgence pour la lutte contre l'influenza aviaire et la maladie de Newcastle (3).

Subsequently, Commission Decision 2004/435/EC of 29 April 2004 approving certain contingency plans for the control of foot-and-mouth disease (2) approved those contingency plans for the Czech Republic, Estonia, Cyprus, Latvia, Lithuania, Hungary, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia and these Members States are listed in the the Annex to that Decision.
La décision 2004/435/CE de la Commission du 29 avril 2004 approuvant les plans d’urgence pour la lutte contre la fièvre aphteuse (2) a ensuite approuvé les plans d’urgence soumis par la République tchèque, l’Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie. La liste de ces États membres figure en annexe de ladite décision.

Subsequently, Commission Decision 2004/431/EC of 29 April 2004 approving certain contingency plans for the control of classical swine fever (2) approved those contingency plans for the Czech Republic, Estonia, Cyprus, Latvia, Lithuania, Hungary, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia and these Members States are listed in the Annex to that Decision.
La décision 2004/431/CE de la Commission du 29 avril 2004 approuvant les plans d’urgence pour la lutte contre la peste porcine classique (2) a ensuite approuvé les plans d’urgence soumis par la République tchèque, l’Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie. La liste de ces États membres figure en annexe de ladite décision.

This Section applies, in particular, to the contingency plans referred to in Article 4(2)(f) and Article 13(1) of Regulation (EC) No 882/2004, but reference should also be made to other contingency plans required under relevant Community legislation, such as:
La présente section s’applique, en particulier, aux plans d’intervention visés à l’article 4, paragraphe 2, point f), et à l’article 13, paragraphe 1, du règlement (CE) no 882/2004. Toutefois, il convient de mentionner également tout autre plan d’intervention requis par des textes communautaires applicables, tels que: