Vertaling van "otherwise agree they " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

unless otherwise agreed upon | unless otherwise arranged
sauf accord contraire | sauf convention contraire

except as otherwise provided in this section and unless otherwise agreed
sauf disposition du présent article ou convention à l'effet contraire

unless otherwise agreed [ save any stipulation to the contrary ]
sauf convention contraire [ sauf stipulation contraire | sauf spécification contraire ]

unless otherwise agreed, and subject to any applicable law
sauf convention à l'effet contraire et sous réserve de toute loi

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she fears might otherwise occur. Usually, this behaviour is recognized by the patient as pointless or ineffectual and repeated attempts are made to resist. Anxiety is almost invariably present. If compulsive acts are resisted the anxiety gets worse. | anankastic neurosis obsessive-compulsive neurosis
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

/they/ ... appeal to the parties to agree to stop the hostilities
/ils/ ... font appel aux parties pour qu'elles consentent à arrêter les hostilités

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Unless otherwise agreed, they shall have permission to return to their country, or if this is not possible, to the territory of the Party to the conflict in whose service they were, as soon as a route for their return is open and military considerations permit.
Sauf accord contraire, elles seront autorisées à regagner leur pays ou à défaut le territoire de la Partie au conflit au service de laquelle elles se trouvaient placées, dès qu’une voie sera ouverte pour leur retour et que les exigences militaires le permettront.

While it is important to guarantee consumer rights by provisions from which it is not possible to derogate by contract, it is reasonable to let undertakings and organisations agree otherwise when they are not dealing with consumers.
Alors qu'il importe de garantir les droits des consommateurs au moyen de dispositions auxquelles il n'est pas possible d'être dérogé par contrat, il est judicieux de laisser les entreprises et les organisations en décider autrement lorsqu'elles n'ont pas affaire à des consommateurs.

Except as the parties otherwise agree, the Tribunal shall, if requested by a party, determine any incidental or additional claims or counterclaims arising directly out of the subject-matter of the dispute provided that they are within the scope of the consent of the parties and are otherwise within the jurisdiction of the Centre.
Sauf accord contraire des parties, le Tribunal doit, à la requête de l’une d’elles, statuer sur toutes demandes incidentes, additionnelles ou reconventionnelles se rapportant directement à l’objet du différend, à condition que ces demandes soient couvertes par le consentement des parties et qu’elles relèvent par ailleurs de la compétence du Centre.

Unless otherwise agreed between the neutral Powers and the Parties to the conflict, the wounded, sick or shipwrecked who are disembarked with the consent of the local authorities on neutral territory by medical aircraft shall be detained by the neutral Power, where so required by international law, in such a manner that they cannot again take part in operations of war.
Les blessés, malades ou naufragés débarqués, avec le consentement de l’autorité locale, sur un territoire neutre par un aéronef sanitaire, devront, à moins d’un arrangement contraire de l’État neutre avec les Parties au conflit, être gardés par l’État neutre, lorsque le droit international le requiert, de manière qu’ils ne puissent pas de nouveau prendre part aux opérations de la guerre.

Mr. Scott Brison: On the question of productivity, would you agree with many economists that in fact the low dollar actually reduces productivity, first by creating a false sense of security for Canadian exporters, in that they do not feel compelled to make the types of productivity enhancement investments they might otherwise, because they are, at least in the short term, insulated by the low Canadian dollar, and second, by increasing the costs of productivity enhancement equipment, which is typically imported and would be paid for in foreign dollars?
M. Scott Brison: Pour ce qui concerne la productivité, partagez-vous l'opinion de bien des économistes qui disent que la faiblesse du dollar canadien nuit à la productivité, d'une part parce que cela crée un faux sentiment de sécurité chez les exportateurs canadiens, puisque ceux-ci ne se sentent pas obligés de faire les investissements nécessaires pour améliorer la productivité, estimant qu'ils sont protégés, du moins à court terme, par la faiblesse du dollar canadien, et d'autre part, cela accroît les coûts de l'équipement nécessaire pour renforcer la productivité, lequel équipement est généralement importé et payé en dollars américains?

19. Recalls that every step in a woman's life entails not only opportunities but also responsibilities and that in this sense women often have to endure a disproportionate burden in terms of pregnancy and childbearing when they have to face the negative implications of pregnancy, especially in cases when fathers neither assume their responsibilities nor contribute to their children's wellbeing and fate, having abandoned their families, recalling that in a family both parents should share the same responsibilities on a basis of equality unless they have previously mutually agreed otherwise;
19. rappelle que chaque étape dans la vie d'une femme comporte non seulement de nouvelles possibilités mais aussi de nouvelles responsabilités et qu'en ce sens, les femmes doivent souvent supporter des charges disproportionnées pour ce qui est de la procréation et de la grossesse lorsqu'elles doivent faire face aux conséquences négatives de la grossesse, en particulier lorsque les pères n'assument pas leurs responsabilités et, ayant abandonné leur famille, ne contribuent pas au bien-être et à l'avenir des enfants; rappelle que dans une famille, les deux parents partagent les mêmes responsabilités s'ils n'en n'ont pas convenu autrement ensemble au préalable;

Where participants in an action have jointly generated results and where their respective share of the work cannot be ascertained or where it is not possible to separate such joint results for the purpose of applying, obtaining and/or maintaining the relevant patent protection or any other intellectual property right, they shall have joint ownership of those results, unless they agree otherwise once the results have been generated.
Lorsque des participants à une action ont produit en commun des résultats et que leur part respective aux travaux ne peut être établie, ou qu'il n'est pas possible de diviser cette forme commune d'invention, de conception ou de réalisation dans le but de demander, d'obtenir et/ou de conserver la protection du brevet relatif ou tout autre droit de propriété intellectuelle, lesdits résultats sont leur propriété commune, sauf s'ils en conviennent autrement une fois que les résultats ont été produits.

However, it also offers social partners the option to agree otherwise, if they so wish.
Mais elle offre également aux partenaires sociaux la possibilité de passer un autre accord s’ils le souhaitent.

Experience having shown that asylum and immigration matters do not normally require confidential treatment, the Member States agreed that, unless otherwise decided, they would in future consent to acts and other texts adopted by the Council in this field being published in the Official Journal. 8. EURODAC The Council noted that it is technically feasible to install a system for exchanging asylum seekers' fingerprints at European level (EURODAC).
L'expérience acquise indiquant que les questions d'asile et d'immigration n'exigent pas, normalement, de traitement confidentiel, les Etats membres ont convenu qu'au futur ils donneront leur accord à la publication au Journal Officiel des actes et autres textes adoptés par le Conseil dans ce domaine, sauf décision contraire. 8. EURODAC En ce qui concerne le système d'échanges d'empreintes digitales de demandeurs d'asile au niveau européen (EURODAC), le Conseil a constaté qu'il est techniquement faisable de l'instaurer.