Traduction de «other r amp d projects » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

R. & D. project [ R & D project | research and development project ]
projet de recherche et développement [ projet de recherche - développement | projet de R.-D. | projet de R. et D. ]

R & D Projects in Environment
Projets de recherche et de développement technologique en environnement

Canadian Coal Gasification R&D Project
Canadian Coal Gasification R&D Project

European School Survey Project on Alcohol and Other Drugs | ESPAD [Abbr.]
projet européen d'enquête en milieu scolaire sur l'alcool et les autres drogues | projet européen d'enquêtes scolaires sur l'alcool et d'autres drogues | ESPAD [Abbr.]

Agreement between Sweden, other Member States of the European Space Research Organisation and the European Space Research Organisation on a Special Project concerning the Launching of Sounding Rockets
Accord entre la Suède, certains Etats membres de l'Organisation européenne de recherches spatiales et l'Organisation européenne de recherches spatiales concernant un projet spécial relatif au lancement de fusées-sondes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. If the sum of co-financing that is necessary for funding projects, other than integrated projects, that are submitted by a Member State, and that are on the list compiled by the Commission at the end of the selection procedure is less than the indicative allocation for that Member State, the Commission shall, subject to the conditions laid down in paragraphs 1 and 2 being met, use the balance of that indicative national allocation to co-finance those projects submitted by other Member States, excluding projects in OCTs, that make the greatest contribution to the achievement of the general objectives set out in Article 3.
6. Si la somme de cofinancement nécessaire pour le financement de projets, autres que des projets intégrés, qui sont présentés par un État membre et qui figurent sur la liste établie par la Commission à la fin de la procédure de sélection est inférieure à la dotation indicative prévue pour cet État membre, la Commission, sous réserve que les conditions visées aux paragraphes 1 et 2 soient remplies, utilise le solde de cette allocation nationale indicative pour cofinancer les projets présentés par d'autres États membres, hormis les projets dans les PTOM, qui apportent la plus grande contribution à la réalisation des objectifs généraux énoncés à l'article 3.

The handbook should take into account the results of various preparatory actions such as the FP7 project, the Cooperation Project, and pilot projects such as Marsuno, Bluemassmed and a project funded under the Integrated Maritime Policy Programme (IMP) 'Evolution of SafeSeaNet to support CISE and other communities', among others.
Il devrait également tenir compte des résultats d’actions préparatoires diverses, telles que le projet PC7, le projet Coopération et des projets pilotes comme Marsuno, BlueMassMed et, entre autres, un projet financé au titre du programme de politique maritime intégrée (PMI) «Évolution de SafeSeaNet pour soutenir le CISE et d’autres communautés».

A partnership involving 8 regions led by Noord-Brabant (NL), Flanders (BE) and Norte (PT) will develop joint projects in the field of 3D printing; A group of 9 regions led by Flanders (BE) will work together in the bio-economy sector; Bretagne (FR), together with 3 regions and Estonia, will focus on cybersecurity; Lombardia (IT) and 7 other regions have chosen the circular economy, and more specifically de- and re-manufacturing, as their speciality; Toscana (IT), 21 other regions and Estonia will dedicate common efforts to develop new solutions in high-tech farming; Scotland (UK) and País Vasco (ES) are coordinating a group of 16 regions for joint projects in the field of marine renewable energy. The Norwegian region of Sogn og Fjordane is also associated. Andalucía (ES) and 5 other regions have defined sustainable buildings as their thematic priority; Andalucía (ES) and Emilia-Romagna (IT) lead a group of 9 regions who will come up with innovative projects in the fields of traceability and big data in agri-food.
un partenariat associant huit régions, encadré par le Noord-Brabant (NL), la Flandre (BE) et Norte (PT), mettra en place des projets communs dans le domaine de l'impression 3D; un groupe de neuf régions, dirigé par la Flandre (BE), collaborera dans le secteur de la bioéconomie; la Bretagne (FR), associée à trois autres régions et à l'Estonie, se concentrera sur la cybersécurité; la Lombardie (IT) et sept autres régions ont choisi d'orienter leurs efforts vers l'économie circulaire et, plus spécifiquement, la «défabrication» (demanufacturing ou phase de désassemblage ) et la refabrication (remanufacturing); la Toscane (IT), ainsi que vingt-et-une autres régions et l'Estonie, se consacreront à l'élaboration de nouvelles solutions dans le domaine de l'agriculture de haute technologie; l'Écosse (UK) et le Pays basque (ES) coordonnent un groupe de seize régions travaillant sur des projets conjoints dans le domaine des énergies marines renouvelables.La région norvégienne de Sogn og Fjordane y est également associée. l'Andalousie (ES) et cinq autres régions ont choisi comme priorité thématique les bâtiments durables; l'Andalousie (ES) et l'Émilie-Romagne (IT) dirigent un groupe de neuf régions qui présentera des projets innovants dans les domaines de la traçabilité et des mégadonnées dans le secteur agroalimentaire.

However, where a project is intended to take place on the territory of several Member States (hereinafter a ‘transboundary project’), the Member State receiving the funding application shall inform the other Member States concerned thereof and shall cooperate with the other Member States with a view to reaching a common decision on the submission of the project by the Member State receiving the funding application.
Toutefois, lorsqu’un projet doit avoir lieu sur le territoire de plusieurs États membres (ci-après «projet transfrontières»), l’État membre recevant la demande de financement informe les autres États membres concernés et coopère avec ces autres États membres en vue de prendre une décision commune sur la présentation du projet par l’État membre recevant la demande de financement.

The verifications shall ensure that the expenditure declared is real and justified for the purpose of the project, that the projects granted have been delivered in accordance with the grant agreements, that the Community contribution complies with the rules, in particular regarding the financing structure defined in Article 15 of the basic act, that the applications for reimbursement by the final beneficiary are correct and that the projects and expenditure comply with Community and national rules and avoid double-financing of expenditure with other Community or national schemes and with other programming periods.
Les vérifications établissent que les dépenses déclarées sont réelles et justifiées au regard de la finalité du projet, que les projets retenus ont été réalisés conformément aux conventions de subvention, que la contribution communautaire est conforme aux règles, notamment celles qui concernent la structure du financement décrite à l'article 15 de l'acte de base, que les demandes de remboursement présentées par le bénéficiaire final sont correctes, et, enfin, que les projets et les dépenses sont conformes aux règles communautaires et nationales et évitent le double financement des dépenses par d'autres régimes communautaires ou nationaux et pour d'autres périodes de programmation.

On the other hand, in Spain, minor (small) projects within a (short) distance to other projects which are either planned or already in existence, are treated as new projects for assessment.
À l'inverse, en Espagne, des projets mineurs (petits) à une certaine (courte) distance d'autres projets prévus ou déjà existants sont traités comme des projets nouveaux du point de vue de l'évaluation.