Vertaling van "other items thus " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

the funds thus obtained shall be used to support undertakings
les sommes ainsi obtenues sont affectées au soutien des entreprises

thus to ensure a fair standard of living for the agricultural community
assurer ainsi un niveau de vie équitable à la population agricole

judgment thus given
ainsi jugé

other items | AO
autres envois | AO

firearm and other regulated item
arme à feu et autre article réglementé

other item [ AO | AO mail ]
autre objet

Consent to Take Photographs and Other Items
Consentement à la prise de photographies et à la collecte d'autres articles

psychological appraisal in working with other health care professionals | psychological measures in collaborating with other health care professional | psychological measures in working with other health care professionals | psychological measures in working with other health care professionals
mesures psychologiques dans le travail avec d’autres professionnels de santé

encourage other countries representatives | promote other countries representatives | back other national representatives | support other national representatives
aider d'autres représentants nationaux

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

One corporation could be set up to purchase equipment, while another could be set up to purchase furniture and other items; thus it would be possible for someone to obtain two loans.
On va former une corporation qui va acheter l'équipement, l'autre corporation va acheter les meubles, etc. et on va ainsi obtenir deux prêts.

It will thus underpin other measures taken to promote the ambitious broadband targets set out in the Digital Agenda for Europe as well as the establishment of a genuine Digital Single Market where content, application and other digital services can freely circulate.
Elles viendront donc étayer d'autres mesures visant à promouvoir les ambitieux objectifs définis en matière de haut débit dans la stratégie numérique pour l’Europe ainsi que la mise en place d’un véritable marché unique du numérique au sein duquel les contenus, applications et autres services numériques pourront circuler librement.

The treaties in Bill S-3 grant exclusive taxing rights to a number of items, meaning the other treaty partner cannot tax those items, thus avoiding double taxation.
Les conventions contenues dans le projet de loi S-3 accordent à des pays donnés un droit exclusif d'imposition relativement à certains éléments, ce qui signifie que l'autre pays partie à la convention ne peut pas prélever d'impôt sur ces sources.

Thus, the administration cannot be criticised for having entered into a temporary staff contract on the basis of Article 2(b) of the Conditions of employment of other servants, having then terminated it by common agreement and replaced it by a contract within the meaning of Article 2(a) of those Conditions of employment in order to enable the staff member concerned to occupy a post included in the list of posts which the budgetary authorities have classified as temporary.
Ainsi, il ne saurait être reproché à l’administration d’avoir conclu un contrat d’agent temporaire au titre de l’article 2, sous b), du régime applicable aux autres agents, puis de l’avoir résilié d’un commun accord et de l’avoir remplacé par un contrat au sens de l’article 2, sous a), dudit régime pour permettre à l’intéressé d’occuper un emploi compris dans le tableau des effectifs et auquel les autorités budgétaires ont conféré un caractère temporaire.

A new mechanism fosters cooperation among national and regional programmes to promote business innovation, thus providing businesses with other ways of benefiting from ideas, know-how and market opportunities in other European regions.
Un nouveau dispositif soutient par ailleurs la coopération entre les programmes nationaux et régionaux de promotion de l'innovation dans les entreprises, offrant ainsi aux entreprises des moyens additionnels de bénéficier des idées, du savoir-faire et des opportunités de marché dans d'autres régions européennes.

For a trade mark to possess distinctive character for the purposes of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94, it must serve to identify the product in respect of which registration is applied for as originating from a particular undertaking, and thus to distinguish that product from those of other undertakings (see, in relation to Article 3(1)(b) of First Council Directive 89/104/EEC of 21 December 1988 to approximate the laws of the Member States relating to trade marks (OJ 1989 L 40, p. 1), a provision which is identical to Article 7(1)(b), Joined Cases C-53/01 to C‑55/01 Linde and Others [2003] ECR I-3161, paragraph 40).
Le caractère distinctif d’une marque au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94 signifie que cette marque permet d’identifier le produit pour lequel l’enregistrement est demandé comme provenant d’une entreprise déterminée et donc de distinguer ce produit de ceux d’autres entreprises [voir, à propos de l’article 3, paragraphe 1, sous b), de la première directive 89/104/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des États membres sur les marques (JO 1989, L 40, p. 1), disposition qui est identique audit article 7, paragraphe 1, sous b), arrêt du 8 avril 2003, Linde e.a., C‑53/01 à C‑55/01, Rec. p. I‑3161, point 40].

Thus the provision of electronic communications networks or services may only be subject to a general authorisation without the need to obtain an explicit decision or any other administrative act by the national regulatory authority (NRA), thus limiting the procedure to just one notification for the companies concerned.
La fourniture de réseaux et de services de communications électroniques ne devra faire l’objet que d’une autorisation générale, sans qu’il soit nécessaire d’obtenir une décision ou tout autre acte administratif de la part de l’autorité de réglementation nationale (ARN), ce qui limite la procédure à l’envoi d’une seule notification adressée aux entreprises concernées.

On the positive side, like other public financial instruments, they can in principle reduce the cost of financing, improve the beneficiaries income/cost ratio and thus increase their propensity to invest and the banks´ willingness to lend and thus increase the demand for investments in specific areas of public interest. The effects on job creation are difficult to prove, though.
Pour ce qui est des effets positifs, comme d'autres instruments financiers publics, elles ont en principe pour effet de réduire le coût du financement et d'améliorer chez les bénéficiaires le rapport revenu-coût, ce qui encourage ces derniers à investir et les banques à accorder des prêts et, donc, renforce la demande d'investissements dans des domaines spécifiques d'utilité publique. Les effets sur la création d'emplois sont cependant difficiles à établir.

The Directive also includes rules for payment systems which are not based on netting but on gross settlement systems (where each payment order is settled individually on a real time basis as it arises during the day): The proposed Directive would also exempt payment systems from national rules giving retroactive effect to the insolvency of a participant in a payment system, such as the zero-hour rule. Such retroactive effect allows the liquidator of an insolvent institution to challenge payment orders which have already been introduced into the payment system, thus leading to the unwinding of the settlement operation. This unwinding is highly disruptive and can lead to systemic risk. The same is true for revocation of payment orders. Revocation of a large payment order in a payment system during the settlement process, could lead to systemic risk. The Directive would therefore bar revocation of payment orders after the moment contractually fixed by the payment system participants. The insolvency of a participant in a payment system, insofar as it concerned its dealings with the payment system, would be governed by the insolvency law of the country where the payment system was located, according to the proposed Directive. This would avoid conflicts of law and the ensuing legal uncertainty and thus facilitate cross-border participation in payment systems. Collateral security is pledged by the participants in a payment system in order to secure its exposures against the other participants. When collateral security is provided in a cross-border arrangement, its realisation in case of default of the pledging participant can be hindered by conflicts of law which may either weaken the collateral security or even render it unenforceable. In order to ensure collateral security can be realised immediately and in priority over all other creditors (so as not to jeopardise the liquidity of the other participants in the system, i.e. to avoid systemic risk) in the case of a defaul ...
La directive définit aussi des règles pour les systèmes de paiement qui ne reposent pas sur le netting, mais sur des systèmes de règlement brut (dans lesquels on procède au règlement en temps réel de chacun des ordres de paiement, au fur et à mesure de leur arrivée dans le journée. Par ailleurs, la directive exempterait les systèmes de paiement de l'application des règles nationales qui donnent un effet rétroactif à l'insolvabilité d'un participant, comme la règle dite "0 heure". Cet effet rétroactif permet au liquidateur d'un établissement insolvable de contester la validité des ordres de paiement déjà introduits dans le système, remettant ainsi en cause l'opération de règlement, ce qui entraîne des perturbations sérieuses et peut occasionner un risque systémique. Il en va de même pour la révocation des ordres de paiement. Dans un système de paiement, la révocation, en cours de règlement, d'un ordre de paiement de montant élevé peut être à l'origine d'un risque systémique. La directive aurait donc pour effet d'interdire la révocation des ordres de paiement après le moment contractuellement fixé par les participants au système. Conformément à la directive, l'insolvabilité d'un participant à un système de paiement serait régie, dans la mesure où elle affecte ses transactions avec le système de paiement, par la législation sur l'insolvabilité en vigueur dans le pays d'établissement du système, ce qui éviterait les conflits de lois et l'incertitude juridique qui en découle, et faciliterait ainsi la participation aux systèmes de paiement transfrontaliers. La garantie est la sûreté fournie par les participants d'un système de paiement afin de couvrir les risques pris par rapport aux autres participants. Lorsqu'un participant fournit une garantie dans le cadre d'un arrangement transfrontalier, la réalisation de cette garantie en cas de défaillance du participant peut être compromise par des conflits de législation qui peuvent en rendre le recouvrement aléatoire ou même im ...

Project categories Support (million ECU) 14 "Essen" projects (including rail 211.23 traffic management) Traffic management 49.65 Other projects of common interest 19.12 TOTAL 280.00 Form of Intervention Support (million ECU) Feasability/other studies 189.74 Interest rebates 17.70 Direct grants 72.56 TOTAL 280.00 The predominance of studies as compared to the other forms of intervention is explained by the fact that EU support acts as a catalyst by facilitating the launching of projects, thus the emphasis of feasability and other studies.
Catégories de projets Soutien (millions d'ECU) 14 projets "Essen" (y compris gestion du 211,23 trafic ferroviaire) Gestion du trafic 49,65 Autres projets d'intérêt commun 19,12 TOTAL 280,00 Formes d'intervention Soutien (en millions d'écus) Etudes (faisabilité et autres) 189,74 Bonifications d'intérêt 17,70 Aides directes 72,56 TOTAL 280,00 La prédominance des études comparée aux autres formes d'intervention s'explique par le fait que le soutien communautaire fonctionne comme un catalyseur en facilitant le lancement de projets, d'où l'accent mis sur la faisabilité et autres formes d'études.