Vertaling van "other inspections already " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Protocol No 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, Securing Certain Rights and Freedoms Other Than Those Already Included in the Convention and in the First Protocol Thereto
Protocole no. 4 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant, déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto
Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Canadian Food Inspection Agency Act [ An Act to establish the Canadian Food Inspection Agency and to repeal and amend other Acts as a consequence ]
Loi sur l'Agence canadienne d'inspection des aliments [ Loi portant création de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence ]

Inspection of Aviation Facilities for Helicopter Operations from Ships other than Aircraft Carriers
Inspection des installations aviation destinées à la mise en œuvre d'hélicoptères à partir de bâtiments autres que des portes-avions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(d)the outcome of controls already performed by the Commission experts or by other inspection bodies.
d)les résultats des contrôles déjà effectués par les experts de la Commission ou par d’autres organismes d’inspection.

1a. When audits and inspections are already in place to check compliance with other Union legislation controlling emissions, Member States may make use of those audits and inspections to check compliance with this Directive.
1 bis. Lorsque des audits et des inspections sont déjà en place pour vérifier le respect des autres dispositions législatives de l'Union visant la réduction des émissions, les États membres peuvent utiliser ces audits et ces inspections afin de vérifier le respect de la présente directive.

43. Calls on national inspectorates and other national authorities to cooperate more closely in exchanging data on vessels and their cargoes, so as to reduce regulatory pressure but increase the effectiveness of inspections; calls for the rapid introduction of an integrated information management system through the use and improvement of resources already available, especially SafeSeaNet; calls on the Commission to put in place as soon as possible an EU-wide cross-border and cross-sectoral surveillance system;
43. appelle les inspections nationales et les autres instances nationales à collaborer plus étroitement lors de l'échange de données sur les navires et les cargaisons afin de réduire les charges réglementaires mais d'accroître l'efficacité des contrôles; réclame la mise en place rapide d'un système intégré de gestion de l'information en utilisant et en optimisant les ressources déjà disponibles, en particulier SafeSeaNet; demande à la Commission de mettre rapidement en œuvre un système de surveillance transfrontalière et transsectorielle sur l'ensemble du territoire de l'UE;

(d) introduce appropriate and effective control measures accompanied by already existing unannounced inspections to monitor and mitigate current forms of fraud, as well as to prevent the emergence of fraudulent activities in respect of other goods or services at the retail level or in other Member States.
prévoit des mesures de contrôles appropriées et efficaces, assorties d'inspections à l'improviste déjà existantes , permettant de suivre et d'atténuer les formes actuelles de fraude, ainsi que de prévenir l'apparition d'activités frauduleuses portant sur d'autres biens ou services, au niveau du commerce de détail ou dans d'autres États membres.

(d) introduce appropriate and effective control measures accompanied by already existing unannounced inspections to monitor and mitigate current forms of fraud, as well as to prevent the emergence of fraudulent activities in respect of other goods or services at the retail level or in other Member States.
(d) prévoit des mesures de contrôles appropriées et efficaces, assorties d'inspections à l'improviste déjà existantes, permettant de suivre et d'atténuer les formes actuelles de fraude, ainsi que de prévenir l'apparition d'activités frauduleuses portant sur d'autres biens ou services, au niveau du commerce de détail ou dans d'autres États membres.

(d)the results of controls that the Commission services or other inspection bodies have already carried out.
d)les résultats des contrôles déjà effectués par les services de la Commission ou par d'autres organismes d'inspection.

the results of controls that the Commission services or other inspection bodies have already carried out.
les résultats des contrôles déjà effectués par les services de la Commission ou par d'autres organismes d'inspection.

come into contact with no other carcase, offal or viscera, including those that have already undergone post-mortem inspection.
ne doivent pas entrer en contact avec d'autres carcasses, abats ou viscères, y compris ceux appartenant à des animaux ayant déjà subi une inspection post mortem.

(b)come into contact with no other carcase, offal or viscera, including those that have already undergone post-mortem inspection.
b)ne doivent pas entrer en contact avec d'autres carcasses, abats ou viscères, y compris ceux appartenant à des animaux ayant déjà subi une inspection post mortem.

We have already achieved some progress in the area with the IMPEL inspectors' exchange programme and the other work that IMPEL has done on inspections, monitoring frequency of inspections etc.
Certains progrès ont déjà été réalisés dans ce domaine grâce au programme IMPEL permettant l'échange d'inspecteurs et la réalisation d'études portant sur les inspections, leur fréquence, etc.