Vertaling van "other headings since " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs

Definition: These are severe disturbances in the personality and behavioural tendencies of the individual; not directly resulting from disease, damage, or other insult to the brain, or from another psychiatric disorder; usually involving several areas of the personality; nearly always associated with considerable personal distress and social disruption; and usually manifest since childhood or adolescence and continuing throughout adulthood.
Définition: Il s'agit de perturbations sévères de la personnalité et des tendances comportementales de l'individu, non directement imputables à une maladie, une lésion, ou une autre atteinte cérébrale, ou à un autre trouble psychiatrique. Ces perturbations concernent habituellement plusieurs secteurs de la personnalité; elles s'accompagnent en général d'un bouleversement personnel et social considérable, apparaissent habituellement durant l'enfance ou l'adolescence et persistent pendant tout l'âge adulte.

to fail on one or more heads | to succeed on some and fail on other heads
succomber sur un ou plusieurs chefs

Connective and other soft tissue of head, face and neck
Tissu conjonctif et autres tissus mous de la tête, de la face et du cou

Performance Management Program: Guidelines for Heads of Agencies and other Governor in Council Appointees
Lignes directrices - Programme de gestion du rendement des chefs d'organismes et autres cadres nommés par le Gouverneur en conseil

Performance Management Program for Heads of Agencies and other Governor in Council Appointees
Programme de gestion du rendement des chefs d'organismes et autres cadres nommés par le Gouverneur en conseil

Movement of Funds Between Canadian Branches of Foreign Insurance Companies in Canada and Head or Other Offices, Companies or Persons Outside Canada
Mouvements de capitaux entre les succursales canadiennes de sociétés d'assurances et étrangères enregistrées au Canada et le siège social ou les autres sièges, sociétés ou personnes en dehors du Canada

branches of credit institutions that have their head offices in other Member States
succursales d'établissements dont les sièges sociaux se trouvent dans d'autres Etats membres

succeed on some and fail on other heads
succomber sur un ou plusieurs chefs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Other information: In remand detention at Weiterstadt Prison, Germany since 22 May 2005’ under the heading ‘Natural persons’ shall be replaced by the following:
Autres renseignements: en détention préventive à la prison de Weiterstadt, Allemagne, depuis le 22 mai 2005», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante:

She joined the European Commission in 2005 and serving, among other places, in the Secretariat-General, in the Directorate-General for Communications Networks, Content and Technology and, since August 2014, as Head of the Political Section at the Representation in Prague.
Elle a rejoint la Commission européenne en 2005 et a travaillé, entre autres, au Secrétariat général et à la direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies. Depuis août 2014, elle dirige la section politique de la représentation à Prague.

Is it the case that certain products in relation to which the results of an examination of samples taken from various batches of goods do not disclose the presence of denaturing agents or of other noxious substances rendering them unfit for human consumption but which, according to the information supplied by the producer, cannot be used for food (food production and food chain) since, owing to the characteristics of the production process, the presence of noxious substances in the product cannot be ruled out, must be generally classified under one of the CN headings of Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 (1) on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff, which are intended to cover non-food products or, on the contrary, must such products be generally classified under one of the CN headings intended to cover food products?
Des produits dans lesquels les résultats de l’examen des échantillons prélevés sur certains lots n’ont pas révélé la présence de dénaturants ou d’autres substances nocives les rendant impropres à la consommation humaine mais qui, conformément aux informations fournies par le fabricant, ne peuvent pas être utilisés dans les denrées alimentaires (fabrication et chaîne alimentaire) parce qu’on ne saurait exclure la présence de substances nocives dans le produit en raison des caractéristiques du procédé de fabrication doivent-ils être en général qualifiés en utilisant l’un des codes de la NC de l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 (1) du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun applicables aux produits non alimentaires ou bien convient-il néanmoins de qualifier en général ces produits en utilisant l’un des codes de la NC applicables aux denrées alimentaires?

Other Information: Headed by Abdoul-Karim Dan-Azoumi, since 12 December 1986 and by Aboubaliasr Mahamat, since 1 January 2005.
Renseignements complémentaires: Dirigé par Abdoul-Karim Dan-Azoumi, depuis le 12 décembre 1986 et par Aboubaliasr Mahamat, depuis le 1er janvier 2005.

Since it is important to have detailed information for certain types of use of an area, information on those types of use should be declared separately whilst others may be declared under one heading.
Étant donné qu’il est important de disposer d’informations détaillées pour certains types d’utilisation d’une surface, il convient que les informations sur ces types d’utilisation soient déclarées séparément, tandis que d’autres peuvent l’être sous une seule rubrique.

Other information: (a) Other Foreign Locations: Afghanistan, Azerbaijan, Bangladesh, Chechnya (Russia), China, Eritrea, Ethiopia, Georgia, India, Ingushetia (Russia), Iraq, Jordan, Lebanon, West Bank and Gaza, Sierra Leone, Somalia and Syria (b) U.S. Federal Employer Identification: 36-3804626 (c) V. A.T. Number: BE 454 419 759 (d) Belgian addresses are those of Fondation Secours Mondial — Belgique a.s.b.l and Fondation Secours Mondial vzw. since 1998’. under the heading ‘Legal persons, groups and entities’ shall be replaced by:
Renseignements complémentaires: a) autres implantations étrangères: Afghanistan, Azerbaïdjan, Bangladesh, Chine, Cisjordanie et bande de Gaza, Érythrée, Éthiopie, Géorgie, Inde, Ingouchie (Russie), Iraq, Jordanie, Liban, Sierra Leone, Somalie, Syrie, Tchétchénie (Russie). b) Numéro d'identification «US Federal Employer Identification Number»: 36-3804626. c) Numéro de TVA: BE 454 419 759. d) Les adresses en Belgique sont celles de la Fondation Secours Mondial — Belgique a.s.b.l et Fondation Secours Mondial vzw. depuis 1998», sous la rubrique «Personnes morales, groupes et entités», est remplacée par la mention suivante:

Other information: In custody since December 2001, as of June 2007’. under the heading ‘Natural persons’ shall be replaced by:
Autre renseignement de juin 2007: en détention depuis décembre 2001», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante:

In the other three Cohesion countries, growth in real GDP per head has been more modest but still higher than in the rest of the EU since the mid-1990s.
Dans les trois autres pays de la cohésion, la croissance du PIB réel par habitant a été bien plus modeste mais est restée supérieure à celle observée dans le reste de l'Union depuis le milieu des années quatre-vingt-dix.

Since these are also areas in which research is ongoing in the national and other contexts, one of the principal objectives of research activities under this heading will therefore be to bring together existing and future research results in the most important domains, interpret them and assemble coherent inputs to the relevant community policies.
Comme il s'agit de domaines dans lesquels des travaux de recherche sont en cours dans un contexte national ou autre, l'un des principaux objectifs des activités de recherche dans ce domaine doit consister à réunir les résultats de la recherche, actuels et à venir, dans les domaines les plus importants, à les interpréter et à les rassembler en contributions cohérentes aux politiques communautaires concernées.

Whereas Article 22 (2) of Council Regulation (EEC) No 804/68 1 of 27 June 1968 on the common organisation of the market in milk and milk products, as last amended by Regulation (EEC) No 1410/71 2, provides for derogation from certain provisions for products falling within tariff heading No 04.01, since market conditions for those products differ considerably from those for other milk products ; whereas special measures must therefore be adopted;
considérant que l'article 22 paragraphe 2 du règlement (CEE) nº 804/68 du Conseil, du 27 juin 1968, portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) nº 1410/71 (2), prévoit une dérogation à certaines dispositions, en ce qui concerne les produits relevant de la position 04.01 du tarif douanier commun, étant donné que la situation du marché de ces produits diffère notablement de la situation de celui des autres produits laitiers ; qu'il est dès lors nécessaire d'arrêter des mesures particulières;