Vertaling van "other costs directly " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

direct costs | direct product costs | prime costs
frais directs

net direct budgetary cost | net direct fiscal cost
coût budgétaire direct net

direct costing | marginal costing | proportional costing(USA) | variable costing
calcul de coût variable | étude de l'écart sur cadence de fabrication | méthode de calcul de coût variable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

any other costs directly linked to salary payments incurred and paid by the employer, such as employment taxes and social security including pensions as covered by Regulation (EC) No 883/2004 of the European Parliament and of the Council provided that they are:
tous les autres frais directement liés au paiement des salaires, engagés et payés par l'employeur, tels que les taxes sur l'emploi et les contributions de sécurité sociale, y compris les retraites, comme prévu par le règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil , à condition qu'ils soient:

other costs directly linked to the establishment of an agroforestry system such as costs for feasibility studies, establishment plan, soil examination, soil preparation and protection;
d'autres coûts directement liés à la mise en place d'un système agroforestier, tels que les coûts des études de faisabilité, du plan de mise en place, de l'étude du sol, de la préparation et de la protection du sol;

credit agreements where the credit is granted free of interest and without any other charges except those that recover costs directly related to the securing of the credit.
aux contrats de crédit au titre desquels le crédit est accordé sans intérêt et sans autres frais que ceux couvrant les coûts directement liés à la garantie du crédit.

operating costs directly relating to the cultural project or activity, such as rent or lease of real estate and cultural venues, travel expenses, materials and supplies directly related to the cultural project or activity, architectural structures for exhibitions and stage sets, loan, lease and depreciation of tools, software and equipment, costs for access rights to copyright works and other related intellectual property rights protected contents, costs for promotion and costs incurred directly as a result of the project or activity; depreciation charges and the costs of financing are only eligible if they have not been covered by investment aid;
les coûts de fonctionnement directement liés au projet ou à l'activité culturels, tels que les coûts de location simple ou avec option d'achat de biens immobiliers et de lieux culturels, les frais de voyage, les équipements et fournitures directement liés au projet ou à l'activité culturels, les structures architecturales utilisées pour les expositions et les décors, les prêts, la location avec option d'achat et l'amortissement des instruments, des logiciels et des équipements, les coûts liés aux droits d'accès aux œuvres protégées par des droits d'auteur et à d'autres contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, les coûts de promotion et les coûts supportés directement du fait du projet ou de l'activité; les charges d'amortissement et les coûts de financement ne sont admissibles que s'ils n'ont pas été couverts par une aide à l'investissement;

credit agreements where the credit is granted free of interest and without any other charges except those that recover costs directly related to the securing of the credit;
aux contrats de crédit au titre desquels le crédit est accordé sans intérêt et sans autres frais que ceux couvrant les coûts directement liés à la garantie du crédit;

(7)‘production cost’ means the purchase price of raw materials, consumables and other costs directly attributable to the item in question.
7)«coût de revient», la somme du prix d'acquisition des matières premières et des consommables et des autres coûts directement imputables au produit considéré.

‧production cost‧ means the purchase price of raw materials, consumables and other costs directly attributable to the item in question.
"coût de revient", la somme du prix d'acquisition des matières premières et des consommables et des autres coûts directement imputables au produit considéré.

They covered personnel costs (salary and social costs for RD personnel, i.e. researchers, technicians and assistants related to the project and necessary to carry it out), purchasing of RD services (consultancy services and equivalent services), operating costs (including material costs and other operating costs directly related to the project and necessary to complete it) and equipment and instruments if used only for RD. Thus, the Authority considers the description of the eligible costs to be in accordance with the definition provided for in the 1994 RD Guidelines.
Il s’agit des dépenses de personnel (salaires et charges sociales du personnel de RD, c’est-à-dire des chercheurs, des techniciens et du personnel auxiliaire travaillant sur le projet et nécessaires à la réalisation de celui-ci), de l'achat de services de RD (services de consultants et services analogues), des frais de fonctionnement (y compris les matériaux et d’autres frais de fonctionnement directement liés au projet et nécessaires à la réalisation de celui-ci), ainsi que des équipements et instruments utilisés exclusivement à des fins de recherche-développement. L’Autorité considère dès lors que cette définition des coûts à prendre en considération est conforme à la définition donnée dans des lignes directrices de 1994 relatives aux aides à la RD.

16". costs" means costs which are justified by the need to ensure the proper and effective implementation of this Directive including the costs of assessing environmental damage, an imminent threat of such damage, alternatives for action as well as the administrative, legal, and enforcement costs, the costs of data collection and other general costs, monitoring and supervision costs.
16". coûts": les coûts justifiés par la nécessité d'assurer une mise en oeuvre correcte et effective de la présente directive, y compris le coût de l'évaluation des dommages environnementaux, de la menace imminente de tels dommages, les options en matière d'action, ainsi que les frais administratifs, judiciaires et d'exécution, les coûts de collecte des données et les autres frais généraux, et les coûts de la surveillance et du suivi.