Traduction de «otc clearing system » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

clearing facility | clearing system
système de compensation

cheque-clearing system [ check-clearing system ]
système de compensation de chèques

Chest-oscillation airway secretion-clearing system
système de décollement des sécrétions des voies aériennes par oscillations thoraciques

Chest-percussion airway secretion-clearing system
système de décollement des sécrétions des voies aériennes par percussions thoraciques

Electroacoustical airway secretion-clearing system
système de décollement des sécrétions des voies aériennes par ondes électro-acoustiques

securities clearing [ clearing system for settling transactions in securities ]
clearing de titres [ clearing de papier-valeurs ]

ECU clearing system
système de compensation en Ecus

remote interbank clearing system | SIT [Abbr.]
Système interbancaire de télécompensation | SIT [Abbr.]

bank clearing system [ banking clearance system ]
système de compensation bancaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

As the PCSA was drafted with securities and payment clearing and settlement systems, rather than OTC derivatives clearing systems in mind, the definitions used are, in some respects, deficient for application to a derivatives clearing system.
La LCRP a été rédigée en fonction de la compensation et le règlement des paiements au chapitre des valeurs mobilières plutôt qu'au chapitre des instruments dérivés de gré à gré. Par conséquent, ces définitions comportent des lacunes sur la compensation des instruments dérivés.

In order to facilitate the clearing of OTC derivative transactions, it is imperative that the Canadian legal system provide legal certainty to all participants in the clearing process.
Pour faciliter la compensation des produits dérivés négociés de gré à gré, le système juridique canadien doit absolument fournir une certitude sur le plan juridique à tous ceux qui participent au processus de compensation.

O. whereas some over-the-counter (OTC) products could use more open or visible trading systems in order to increase mark-to-market valuation where possible and to give an indication of potential ownership changes; whereas a more general OTC clearing system is attractive for the purposes of supervisory oversight and risk assessment, but, in order to ensure that there is a level playing field in the global context, any new system needs to be introduced on an international basis,
O. considérant que certains produits négociés de gré à gré ("OTC") pourraient relever de systèmes de négociation plus ouverts ou visibles, afin d'améliorer l'évaluation à la valeur de marché, dans la mesure du possible et de fournir une indication concernant les changements éventuels de propriétaire; considérant qu'un système de compensation OTC plus global est attrayant pour assurer une surveillance et une évaluation du risque, mais que, pour veiller à ce que des conditions de concurrence équitables soient mises en place dans un contexte mondial, tout nouveau système doit être instauré au niveau international,

7. Considers that some over-the-counter (OTC) products could use more open or visible trading systems in order to increase markt-to-market valuation where possible and to give an indication of potential ownership changes; considers that a more general OTC clearing system is attractive for purposes of supervisory oversight and risk assessment, but, in order to ensure that there is a level playing field in the global context, any new system needs to be introduced on an international basis;
7. considérant que certains produits négociés de gré à gré (OTC) pourraient avoir recours à des systèmes commerciaux plus ouverts ou visibles, afin d'accroître l'évaluation d'un marché à l'autre, dans la mesure du possible et de fournir une indication concernant les changements éventuels de propriétaire; estime qu'un système de "clearing" OTC plus global est attrayant pour assurer une vue d'ensemble de la surveillance et une évaluation du risque, mais que, pour veiller à ce que des conditions de concurrence équitables soient mises en place dans un contexte global, tout nouveau système doit être instauré au niveau international;

O. whereas some over-the-counter (OTC) products could use more open or visible trading systems in order to increase markt-to-market valuation where possible and to give an indication of potential ownership changes; whereas a more general OTC clearing system is attractive for the purposes of supervisory oversight and risk assessment, but, in order to ensure that there is a level playing field in the global context, any new system needs to be introduced on an international basis,
O. considérant que certains produits négociés de gré à gré (OTC) pourraient avoir recours à des systèmes commerciaux plus ouverts ou visibles, afin d'accroître l'évaluation d'un marché à l'autre, dans la mesure du possible et de fournir une indication concernant les changements éventuels de propriétaire; considérant qu'un système de "clearing" OTC plus global est attrayant pour assurer une vue d'ensemble de la surveillance et une évaluation du risque, mais que, pour veiller à ce que des conditions de concurrence équitables soient mises en place dans un contexte global, tout nouveau système doit être instauré au niveau international,

The obligation to clear OTC derivatives contracts through a CCP and report them to trade repositories would apply to financial firms, while non-financial firms would only be subject to the clearing obligation, provided their OTC derivatives positions reach specified clearing thresholds, to be set by ESMA and the Commission, and are considered to be systemically important.
L'obligation de compenser des contrats dérivés négociés de gré à gré par l'intermédiaire d'une contrepartie centrale et de les déclarer aux référentiels centraux s'appliquerait aux établissements financiers, les établissements non financiers n'étant, quant à eux, soumis à l'obligation de compensation qu'à condition que leurs positions en instruments dérivés de gré à gré atteignent certains seuils de compensation, qui devront être fixés par l'AEMF et la Commission, et qu'elles soient jugées importantes sur le plan systémique.

The obligation to clear OTC derivatives contracts through a CCP and report them to trade repositories would apply to financial firms, while non-financial firms would only be subject to the rules if their OTC derivatives positions reach specified information and clearing thresholds, to be set by ESMA and the Commission, and are considered to be systemically important.
L'obligation de compenser des contrats dérivés négociés de gré à gré par l'intermédiaire d'une contrepartie centrale et de les déclarer aux référentiels centraux s'appliquerait aux établissements financiers, les établissements non financiers n'étant, quant à eux, soumis à ces règles que si leurs positions en instruments dérivés de gré à gré atteignent certains seuils d'information et de compensation, qui devront être fixés par l'AEMF et la Commission, et si elles sont jugées importantes sur le plan systémique.

Unregulated markets: increase transparency of over-the-counter (OTC) markets with regard to their liquidity, address major sources of systemic risk (i.e. counterparty concentration risk), and, where appropriate, encourage market participants to clear OTC trades in clearing houses.
marchés non réglementés : rendre les marchés de gré à gré (OTC) plus transparents quant à leur liquidité, traiter les principaux facteurs de risque systémique (à savoir le risque d'une concentration des contreparties) et, le cas échéant, inciter les acteurs du marché à effectuer la compensation des opérations de gré à gré dans des chambres de compensation.

In 2009, the G20 countries committed to improving transparency and reducing systemic risk in the global OTC derivatives markets by requiring contracts to be traded on exchanges or electronic trading platforms, and cleared through central counterparties.
En 2009, les pays du G20 se sont engagés à améliorer la transparence et à réduire le risque systémique sur le marché mondial des dérivés de gré à gré. À cette fin, ils ont proposé d'exiger que les contrats soient négociés en bourse ou sur une plateforme électronique, et que la transaction soit compensée par des contreparties centrales.