Vertaling van "original works similar " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

single-copy original work [ single original work ]
œuvre à exemplaire unique

original work | original creative work
œuvre originale | œuvre de création originale

original work | original
exemplaire original d'une oeuvre | exemplaire original | oeuvre originale | original

return of an original work
reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre | reprise d'un exemplaire original

original work
oeuvre originaire

original work
œuvre d'origine | œuvre originaire | œuvre originelle

multiple-copy original work
œuvre à exemplaires multiples [ œuvre multiple ]

multiple-copy original works
œuvres à exemplaires multiples

original work of art
œuvre d'art originale

original work
oeuvre d'art originale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Unlike the United States, where verbal enunciation by the President and the Attorney General of the United States was followed by concrete action—creation within the civil rights division of the U.S. Department of Justice of a national origins working group on post-September 11 discrimination—we have not any similar coordinated action in this country in order to stem the public perception, or the actual occurrence in some communities, of acts of hate crime directed against some of the more targeted or vulnerable Canadians because of skin colour or religion.
Contrairement aux États-Unis, où les principes énoncés verbalement par le président et le procureur général ont été suivis de mesures concrètes, c'est-à-dire par la création, au sein de la Division des droits civils du Département de la justice, d'un groupe de travail sur les mesures discriminatoires qui ont suivi le 11 septembre, rien de semblable n'a été fait au Canada pour dissiper l'impression fausse mais parfois justifiée que les Canadiens les plus visés ou les plus vulnérables en raison de la couleur de leur peau ou de leur religion sont victimes de crimes haineux.

for new services or works consisting in the repetition of similar services or works entrusted to the economic operator to which the same contracting authority awarded an original contract, provided that these services or works are in conformity with a basic project for which the original contract was awarded after publication of a contract notice, subject to the conditions set out in paragraph 4;
pour de nouveaux services ou travaux consistant dans la répétition de services ou de travaux similaires confiés à l'opérateur économique adjudicataire du marché initial par le même pouvoir adjudicateur, à condition que ces services ou travaux soient conformes à un projet de base et que ce projet ait fait l'objet d'un marché initial passé après publication d'un avis de marché, aux conditions visées au paragraphe 4;

On the other hand, the compensation scheme in favour of the State for the payment of the pensions of civil servants working at La Poste, before the amendments described and approved under certain conditions by the Commission in its La Poste decision, was also that of a national company comparable to a public industrial and commercial undertaking and remained, pursuant to the 1990 Law in its original wording, similar to that of France Télécom, in that it provided for the annual repayment to the State of the pensions granted to the retired civil servants and the payment of the costs provided for in Article L-134 of the Social Security Code.
En revanche, le régime de contrepartie en faveur de l’État pour le versement des pensions de fonctionnaires rattachés à La Poste, avant les modifications décrites et approuvées sous conditions par la Commission dans sa décision La Poste, était aussi celui d’une entreprise nationale assimilable à un établissement public à caractère industriel et commercial et restait, en vertu de la loi de 1990 dans sa rédaction initiale, similaire à celui de France Télécom, en ce qu’il prévoyait le remboursement annuel à l’État des pensions servies aux fonctionnaires à la retraite et l’acquittement des charges prévues à l’article L-134 du code de la sécurité sociale.

Similar to the first and second round of negotiations, discussions took place in Working Groups which covered the following areas: Trade in goods (including Market Access, General Rules, Trade Remedies), Technical Barriers to Trade and Non-Tariff Measures, Rules of Origin, Customs and Trade Facilitation, Sanitary and Phytosanitary Measures, Trade in Services, Investment, Procurement, Intellectual Property, Competition Policy, Trade and Sustainable Development, Other issues (General and Regulatory Cooperation, Corporate Governance and Business Environment, Electronic Commerce, Animal Welfare) and Dispute Settlement.
De façon analogue au premier et au deuxième cycle de négociations, les débats ont eu lieu dans des groupes de travail couvrant les domaines d’action suivants: le commerce de marchandises (y compris l’accès au marché, les règles générales, les mesures de défense commerciale), les obstacles techniques au commerce et les mesures non tarifaires, les règles d’origine, les questions douanières et de facilitation des échanges, les mesures sanitaires et phytosanitaires, le commerce des services, les investissements, la passation des marchés, la propriété intellectuelle, la politique de concurrence, le commerce et le développement durable, les autres questions (la coopération générale et réglementaire, la gouvernance d’entreprise et l’environnement des entreprises, le commerce électronique et le bien-être des animaux) ainsi que le règlement des différends.

for new works or services consisting in the repetition of similar works or services entrusted to the economic operator to which the same contracting authorities/entities awarded an original contract, provided that such works or services are in conformity with a basic project for which the original contract was awarded according to the restricted procedure, the negotiated procedure with publication of a contract notice or a competitive dialogue.
pour de nouveaux travaux ou services consistant dans la répétition de travaux ou de services similaires confiés à l’opérateur économique adjudicataire du marché initial par les mêmes pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices, à condition que ces travaux ou ces services soient conformes à un projet de base et que ce projet ait fait l’objet d’un marché initial passé selon la procédure restreinte, la procédure négociée avec publication d’un avis de marché ou un dialogue compétitif.

Should members from Quebec, be they Conservatives or Liberals, not adopt an attitude similar to our own this morning, namely noting that the system is working well and that the government's approach bears no resemblance to the spirit underlying the original development of Canada?
Les députés du Québec, qu'ils soient conservateurs ou libéraux, ne devraient-ils pas adopter le même genre d'attitude que celle que nous adoptons ce matin, c'est-à-dire constater que le système fonctionne bien et que l'approche du gouvernement ne correspond pas à l'esprit ayant servi à développer ce qu'était le Canada au départ?

I point out that this is an idea that finds its origins within the New Democratic Party, in fact, with members of Parliament from British Columbia who worked very closely with the provincial government and B.C. municipalities to form the B.C. Municipal Finance Authority, which in a similar way gives strength to those smaller communities that may in fact be able to borrow money at a better rate and get a better bonding rating in their efforts to finance economic development initiatives in their communities.
Je signale que c'est une idée qui a pour source le Nouveau Parti démocratique, en fait, de députés de la Colombie-Britannique qui ont travaillé en étroite collaboration avec le gouvernement provincial et les municipalités de la C.-B. pour former l'Administration financière municipale de la C.-B. qui, de manière semblable, renforce ces petites collectivités qui peuvent, en fait, être en mesure d'emprunter de l'argent à un taux plus favorable et d'obtenir une meilleure notation d'obligations dans le cadre de leurs efforts de financement de leurs initiatives de développement économique.

(b) for new works or services consisting in the repetition of similar works or services entrusted to the economic operator to whom the same contracting authorities awarded an original contract, provided that such works or services are in conformity with a basic project for which the original contract was awarded according to the open or restricted procedure.
b) pour de nouveaux travaux ou services consistant dans la répétition de travaux ou de services similaires confiés à l'opérateur économique adjudicataire du marché initial par les mêmes pouvoirs adjudicateurs, à condition que ces travaux ou ces services soient conformes à un projet de base et que ce projet ait fait l'objet d'un marché initial passé selon la procédure ouverte ou restreinte.

My question for the Leader of the Government in the Senate is: In working with American authorities on this trace-out, will the two farms in the United States undergo a rigid process of scrutiny and testing similar to what has happened with affected farms in Canada, or are farms in Canada being held to a different standard in the process of investigating the origins and points of possible transmission of bovine spongiform encephalopathy, BSE?
Ma question à madame le leader du gouvernement au Sénat est la suivante: Dans le cadre de notre collaboration avec les autorités américaines pour retracer les animaux, est-ce que les deux fermes américaines seront soumises à un processus d'examen et de testage aussi rigoureux que celui qui a été appliqué aux fermes canadiennes, ou est-ce que les fermes, au Canada, sont soumises à des règles d'enquête différentes en ce qui concerne les sources et les points de transmission possibles de l'encéphalopathie spongiforme bovine, ou ESB?

In terms of conservation, the cinematheques stressed the need for the works deposited to be of high quality (either the original copy or one of similar quality), as well as the need to create a database of the different material supports for audiovisual works.
En termes de conservation, les cinémathèques ont souligné la nécessité que les oeuvres déposées soient de haute qualité (soit la copie originale, soit une copie de qualité similaire), ainsi que la nécessité de créer une base de données des différents supports matériels des oeuvres audiovisuelles.