Vertaling van "option already exists " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interchangeability with already existing equipment
interchangeabilité avec un matériel déjà existant à

already existing
préexistant

Nothing is created which doesn't already exist
Rien ne se perd, rien ne se crée

Fax Number Already Exists
numéro de fax déjà existant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

– an option already exists within the scope of Directive 2006/114/EC for combating these practices, and the Commission, which has announced that it intends to propose a review of this Directive in the near future, will be able on that occasion to include points it deems necessary to enhance the existing legislation.
– La directive 2006/114/CE inclut déjà dans son champ d'application la possibilité de lutter contre ces pratiques, et la Commission, qui a annoncé son intention de proposer une révision de ce texte prochainement, pourra à cette occasion apporter les précisions qu'elle juge nécessaires afin de renforcer le dispositif existant.

This option would have the advantage of building on what exists already and would avoid unnecessary duplication. Such a solution would, however, have comparatively little added value since on the one hand 14 out of 15 Member States are signatories of the Agreement and, on the other hand, it would do little to solve the problems associated with the functioning of the Agreement, particularly under-utilisation and delay.
Elle présenterait l'avantage de construire sur ce qui existe déjà et éviterait des doublés inutiles mais n'apporterait relativement que peu de valeur ajoutée car, d'une part, quatorze États membres sur quinze sont signataires de l'accord et, d'autre part, cela contribuerait peu à résoudre les problèmes liés au fonctionnement de l'accord, notamment en matière de sous-utilisation et de retard.

Under this option, all currently existing reduced rates, including derogations (e.g. zero rates) already legally granted to certain countries would be maintained and could be extended to all Member States to ensure equal treatment.
Dans le cadre de cette option, tous les taux réduits actuellement applicables, y compris les dérogations (taux nuls, par exemple) qui sont déjà légalement accordées à certains pays, seraient maintenus et pourraient être étendus à l'ensemble des États membres afin d'assurer l'égalité de traitement.

This "positive" subsidiarity option already exists under the current European organic production regulation, and has proved indispensable: it enables each Member State, building on the common basis of European legislation, to meet the requirements of its own consumers of organic produce.
Cette possibilité de subsidiarité « positive » existe dans l’actuel règlement bio européen et s’est imposée comme incontournable : sur la base du « socle » commun de la règlementation européenne, chaque État membre pourra ainsi satisfaire les exigences des consommateurs bio de son pays.

Therefore, emission limit values for mercury from large combustion plants and other related activities should be introduced as soon as possible in IPPC directive 96/61/EC, and/or in a separate legislative document. Considering that various control options already exist, such as abatement techniques, use of low-mercury coal, coal cleaning or switching to a cleaner fuel.
Dès lors, il convient de mettre en place dans les meilleurs délais des valeurs limites d'émission de mercure pour les grandes installations de combustion et les activités liées, dans le cadre de la directive 96/61/CE ou d'un autre texte législatif spécifique, sachant que différentes possibilités de contrôle existent déjà, telles que les techniques antipollution, l'utilisation de charbon faible en mercure, l'épuration du charbon ou encore le passage à un combustible plus propre.

25. Calls on the Council to examine options for the setting-up of an integrated civil-military "Human Security Response Force" to carry out human security operations, composed of about 15 000 personnel, of whom at least one third would be civilian specialists (such as police officers, human rights monitors, development and humanitarian specialists and administrators); considers that the Force, building on already existing ESDP structures, could be drawn from dedicated troops and civilian capabilities already made available by Member States (such as the capabilities made available under the military and civilian Headline Goals, the Battle Groups and the Civilian Response Teams) and could also include a "Humanitarian Security Volunteer Service" that would combine a Civil Peace Corps as proposed by Parliament and the European Voluntary Humanitarian Aid Corps envisaged in the Lisbon Treaty;
25. invite le Conseil à examiner les options en ce qui concerne la création d'une "force de riposte pour la sécurité humaine" intégrée civile et militaire,, qui serait chargée d'opérations de sécurité humaine et composée de quelque 15 000 membres, dont un tiers au moins seraient des spécialistes civils (notamment des officiers de police, des observateurs des droits de l'homme, des spécialistes et administrateurs du développement et de l'action humanitaire); considère qu'une telle force, faisant fond sur des structures préexistantes de la PESD, pourrait être constituée en puisant dans les troupes spécialisées et les capacités civiles déjà mises à disposition par les États membres comme les capacités prévues dans le contexte des objectifs prioritaires civils et militaires, des groupes de combat et des équipes d'intervention civile), et pourrait également inclure un service volontaire de sécurité humanitaire combinant un corps de paix civil et le corps volontaire européen d'aide humanitaire envisagé dans le traité de Lisbonne;

Such option already exists or is being introduced in several Member States.
Une telle possibilité existe déjà ou est actuellement mise en place dans plusieurs États membres.

13. Calls on the Member States to await a revised version of the directive and not to proliferate the use of the derogation option provided for in Article 18(1)(b)(i) and not to misuse it to cater for the apparent problems caused by the Court of Justice's interpretation of working time for on-call stand-by hours at the workplace in the health care sector and others; suggests that they exchange information about already existing models and schedules that deal with stand-by service without conflicting with the normal rules of the directive; and urges them, together with the social partners in the relevant sectors, to seriously look for alternative solutions within the scope of the directive, which provides for other flexibility options that do not completely do away with any limitation of working hours and continue to provide for adequate protection; calls, in the meantime, on the Member States and employers to endeavour to ensure that workers subject to the derogation in Article 18(1)(b)(i) are not working excessively long hours and particularly not over prolonged periods;
13. invite les États membres à attendre la version révisée de la directive, à ne pas généraliser le recours à la possibilité de dérogation contenue à l'article 18, paragraphe 1, point b) i), et à ne pas en abuser pour résoudre les problèmes qui semblent résulter de l'interprétation de la Cour de justice des Communautés européennes en matière de temps de travail pour les périodes de garde sur le lieu de travail, notamment dans le secteur des soins de santé; leur conseille d'échanger des informations sur les modèles et les programmes déjà en vigueur en matière de services de garde, sans pour autant que les dispositions normales de la directive ne soient enfreintes; les exhorte, conjointement avec les partenaires sociaux des secteurs pertinents, à rechercher sérieusement des solutions de rechange dans le cadre du champ d'action de la directive, laquelle prévoit d'autres options de flexibilité qui ne s'affranchissent pas complètement de toute limitation du temps de travail et continuent à offrir une protection suffisante; invite, dans l'intervalle, les États membres et les employeurs à s'efforcer de faire en sorte que les travailleurs soumis à la dérogation contenue à l'article 18, paragraphe 1, point b) i), précité n'accomplissent pas des journées de travail excessivement longues, notamment sur des périodes prolongées;

(16) there is nothing to prevent Member States from being authorised to apply a minimum excise duty to cigars, cigarillos and smoking tobacco where such an option already exists for cigarettes and hand-rolling tobacco;
(16) rien ne s'oppose à ce que les États membres soient autorisés à appliquer une accise minimale sur les cigares, les cigarillos et le tabac à fumer quand cette possibilité existe déjà pour les cigarettes et le tabac à rouler;