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The Committee shall always have a quorum
This law shall be operative from the day of publication

Traduction de «operators shall always » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
the Committee shall always have a quorum

le Comité est toujours en nombre pour délibérer


the ECB shall establish general principles for open market and credit operations establish general principle open market credit operation

la BCE définit les principes généraux des opérations d'open market et de crédit


Proclamation Declaring that the Government Corporations Operation Act Shall Cease to be Applicable to the Canada Lands Company Limited Effective August 16, 1995

Proclamation soustrayant l'application de la Loi sur le fonctionnement des sociétés du secteur public à la Société immobilière du Canada limitée à compter du 16 août 1995


this law shall be operative from the day of publication

la présente loi entre en vigueur le jour de sa publication
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The residual risk related to project bond operations shall always be borne by the EIB.

Le risque résiduel inhérent aux opérations relatives aux emprunts obligataires pour le financement de projets est toujours supporté par la BEI.


The residual risk related to project bond operations shall always be borne by the EIB.

Le risque résiduel inhérent aux opérations relatives aux emprunts obligataires pour le financement de projets est toujours supporté par la BEI.


Process emissions from raw meal components shall be monitored in accordance with section 4 of Annex II. For ceramics based on purified or synthetic clays the operator may use either Method A or Method B. For ceramic products based on unprocessed clays and whenever clays or additives with significant organic content are used, the operator shall use Method A. Carbonates of calcium shall be always taken into account.

La surveillance des émissions de procédé liées aux constituants de la farine crue s’effectue conformément à la section 4 de l’annexe II. Pour les céramiques fabriquées à partir d’argile purifiées ou synthétiques, l’exploitant peut appliquer soit la méthode A, soit la méthode B. Dans le cas des produits céramiques fabriqués à partir d’argiles brutes et en cas d’utilisation d’argiles ou d’additifs à teneur élevée en matières organiques, l’exploitant applique la méthode A. Les carbonates de calcium sont toujours pris en considération.


5. The transmission system operator shall always disclose the information required by this Regulation in a meaningful, quantifiably clear and easily accessible manner and on a non-discriminatory basis.

5. Le gestionnaire de réseau de transport divulgue toujours les informations requises au titre du présent règlement d'une façon intelligible et aisément accessible, en exposant clairement les données chiffrées qu'elles comportent, et d'une manière non discriminatoire.


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3. LNG and storage system operators shall always disclose the information required by this Regulation in a meaningful, quantifiably clear and easily accessible way and on a non-discriminatory basis.

3. Chaque gestionnaire d'installation de GNL et de stockage divulgue toujours les informations requises au titre du présent règlement d'une façon intelligible et aisément accessible, en exposant clairement les données chiffrées qu'elles comportent, et d'une manière non discriminatoire.


5. The transmission system operator shall always disclose the information required by this Regulation in a meaningful, quantifiably clear and easily accessible manner and on a non-discriminatory basis.

5. Le gestionnaire de réseau de transport divulgue toujours les informations requises au titre du présent règlement d'une façon intelligible et aisément accessible, en exposant clairement les données chiffrées qu'elles comportent, et d'une manière non discriminatoire.


3. LNG and storage system operators shall always disclose the information required by this Regulation in a meaningful, quantifiably clear and easily accessible way and on a non-discriminatory basis.

3. Chaque gestionnaire d'installation de GNL et de stockage divulgue toujours les informations requises au titre du présent règlement d'une façon intelligible et aisément accessible, en exposant clairement les données chiffrées qu'elles comportent, et d'une manière non discriminatoire.


6. Transmission system operators shall always disclose the information required by this Regulation in a meaningful, quantifiably clear and easily accessible way and on a non-discriminatory basis.

6. Les gestionnaires de réseau de transport divulguent toujours les informations requises au titre du présent règlement d'une façon intelligible et aisément accessible, en exposant clairement les données chiffrées qu'elles comportent, et sur une base non discriminatoire.


6. Transmission system operators shall always disclose the information required by this Regulation in a meaningful, quantifiably clear and easily accessible way and on a non-discriminatory basis.

6. Les gestionnaires de réseau de transport divulguent toujours les informations requises au titre du présent règlement d'une façon intelligible et aisément accessible, en exposant clairement les données chiffrées qu'elles comportent, et sur une base non discriminatoire.


Whereas in the light of technical progress it is now possible to test exhaust systems under conditions which correspond to their normal operating state in road traffic ; whereas in consequence methods shall be adopted which enable new types of silencers to be tested under these conditions ; whereas the testing of silencers may be effected by continuous road-testing or by special bench tests ; whereas since all the effects of continuous on-the-road, operation cannot always ...[+++]

considérant que, grâce au progrès technique, il est maintenant possible d'essayer les dispositifs d'échappement dans des conditions correspondant à leur état normal dans la circulation routière ; que l'on doit par conséquent adopter des méthodes permettant de conditionner dans ce sens les nouveaux silencieux ; que le conditionnement des silencieux peut s'effectuer par fonctionnement en essais continus sur route ou en essais spéciaux sur banc ; que tous les effets d'un fonctionnement continu sur route n'étant pas toujours reproductibles, il est nécessaire, en cas de doute, d'avoir recours au banc d'essai;




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Date index: 2022-12-25
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