Vertaling van "operator were found " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the hardening precipitates of CU were not found
les précipités durcissants de CU n'étaient pas visibles

a policy of co-operation, founded on reciprocity
une politique de coopération fondée sur la réciprocité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(18) “Secure operator” status should be recognized throughout the European Union but could be withdrawn by the Member State which awarded it if the operator were found to be in serious breach of the conditions under which it was awarded.
(18) Il convient que le statut d’«opérateur sûr» soit reconnu dans l’ensemble de l’Union européenne; cependant, un État membre qui l’a accordé pourrait le retirer s’il s’avère que l’opérateur a gravement contrevenu aux règles selon lesquelles il a été délivré.

Industrial operators and fishermen voiced concerns about the rigidity of some technical provisions that were found difficult to implement (e.g. weighing practices, tolerances, transport, prior notification, transmission deadlines of sales notes).
Les pêcheurs et les opérateurs industriels ont fait part de leurs préoccupations à propos de la rigidité de certaines dispositions techniques dont la mise en œuvre serait difficile (par exemple, les pratiques en matière de pesage, les tolérances, le transport, les notifications préalables, les délais de transmission des notes de vente).

These arguments were dismissed on the following grounds: (i) The entities belonging to larger groups that were found to operate independently from other subsidiaries of the same group were considered representative of the Union industry and there was therefore no need to investigate the entire group on a consolidated basis (ii) The interested party concerned did not substantiate its claim that the company selected in the sample and which allegedly realised losses would indeed not be representative for the Union industry.
Ces arguments ont été rejetés pour les motifs suivants: i) les entités issues de groupes plus importants qui se sont avérés exercer leurs activités de manière autonome par rapport aux autres filiales du même groupe ont été considérées comme représentatives de l’industrie de l’Union et, par conséquent, il n’a pas été nécessaire d’enquêter sur l’intégralité du groupe sur une base consolidée; ii) la partie intéressée n’a pas étayé son allégation selon laquelle la société retenue dans l’échantillon qui a prétendument réalisé des pertes ne serait effectivement pas représentative de l’industrie de l’Union.

In view of the above, since these operations were found not to relate to the product concerned it was decided not to incorporate these results in the determination of the SGA expenses of the related importer.
Compte tenu de ce qui précède, puisqu’il est avéré que ces opérations ne sont pas liées au produit concerné, il a été décidé de ne pas tenir compte de ces résultats lors de la détermination des frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux de l’importateur lié.

The report also found that operational synergies were improved through the involvement of the Executive Agency for Competitiveness and Innovation (EACI) and the Enterprise Europe Network.
Le rapport relève également une amélioration des synergies opérationnelles, grâce à la participation de l’Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation (EACI) et du réseau Enterprise Europe.

In one Member State, for instance, an investigation into how consumers compare prices in the retail energy market found that a number of websites were leading consumers to think that they were PCWs when it was not the case.[102] In another case the courts of a Member State fined a company operating hotel booking websites and seven of its subsidiaries for breach of the rules on unfair commercial practices.
Dans un État membre, par exemple, une enquête sur la manière dont les consommateurs comparent les prix sur le marché de détail de l’énergie a révélé que plusieurs sites web faisaient croire aux consommateurs qu’ils étaient des SCP, alors que ce n’était pas le cas[102]. Dans une autre affaire, les tribunaux d’un État membre ont infligé une amende à une société exploitant des sites web de réservation d’hôtels, ainsi qu’à sept de ses filiales, pour infraction à la législation sur les pratiques commerciales déloyales.

For 8 of the total of 11 projects audited on the ground it was found that the sole criterion used for charging expenditure to the operational program was the payment date (i.e. all payments that occurred between 1994 and 1998 were considered eligible under the programme).
Il a été constaté, pour huit des onze programmes ayant fait l'objet d'un contrôle sur place, que les dépenses étaient imputées au programme opérationnel sur la seule base de la date de paiement (en d'autres termes, un paiement intervenu pendant les années 1994-1998 était considéré comme éligible au titre du programme).

It was found that for all the applicants' bicycle assembly operations, the value of the parts originating in the People's Republic of China which were used in their assembly operations was lower than 60 % of the total value of the parts used in these assembly operations.
En effet, pour les opérations d'assemblage de bicyclettes de tous les requérants, la valeur des pièces originaires de la République populaire de Chine utilisées dans leurs opérations d'assemblage était inférieure à 60 % de la valeur totale des parties utilisées dans ces opérations.