Vertaling van "ongoing second " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

ongoing corporate activity [ ongoing departmental activity | ongoing departmental operation ]
activité ministérielle en cours

continuous assessment | continuous evaluation | ongoing assessment | ongoing evaluation
évaluation continue

ongoing call | on-going call | ongoing communication | on-going communication
communication en cours | appel en cours

pending criminal proceedings | pending proceedings | ongoing criminal proceedings | ongoing proceedings
procédure pénale pendante | procédure pendante | procédure pénale en cours | procédure en cours

Psychosocial Case File Ongoing Progress Recording [ Social Work Case File Ongoing Progress Recording ]
Notes de progression du dossier en psychosocial [ Notes de progression du dossier en travail social ]

continued employment [ continuing employment | continuous employment | ongoing job | ongoing employment ]
emploi continu [ emploi constant ]

breakdown or malfunctioning of medical device (during procedure)(after implantation)(ongoing use)
détérioration ou mauvais fonctionnement de dispositif médical (lors d'une intervention) (après implantation) (au cours de l'utilisation)

second generation | 2G | second generation wireless technology | 2G wireless technology | second generation technology | 2G technology | second generation wireless system | 2G wireless system | second generation wireless | 2G wireless | second generation system | 2G system
deuxième génération | 2G | seconde génération | technologie de deuxième génération | technologie de seconde génération | technologie 2G | système mobile de deuxième génération | système mobile de seconde génération

second reading | second consideration
seconde lecture

second chamber | second council
second conseil | deuxième conseil

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the ongoing second phase of implementation of the Regulation the Commission will promote ownership of quality of data by operators and Member States. If appropriate this will be enforced by the use of infringement procedures.
Dans la deuxième phase, en cours, de la mise en œuvre du règlement, la Commission encouragera la responsabilisation des exploitants et des États membres en ce qui concerne la qualité des données, en recourant, le cas échéant, à des procédures d'infraction.

Specifically, these rules allow MTFs meeting the criteria for an SME growth market under MiFID II to apply a longer extension period for the settlement of transactions whilst their registration as an SME growth market under MiFID II is still ongoing. Second, in order to have a clear and coherent legislative framework for trading and settlement, CSDR relies on many of the definitions and concepts of MiFID II. In order to ensure legal certainty for the period between the previous date of entry into application and the new date of entry into application, it is necessary to clarify that until the new date of entry into application, the rules set out in MiFID I should be used.
En particulier, ces règles permettent aux MTF répondant aux critères d’un marché de croissance des PME au titre de la directive MiFID II de bénéficier d'une plus longue période d'extension pour le règlement des transactions tant qu'ils sont enregistrés en tant que marchés de croissance des PME en vertu de la directive MiFID II. Deuxièmement, pour mettre en place un cadre législatif clair et cohérent en matière de négociation et de règlement, le règlement concernant le règlement de titres et les dépositaires centraux de titres s'appuie sur un grand nombre de définitions et de concepts de la directive MiFID II. Pour garantir la sécurité juridique pour la période située entre la date d'entrée en application précédente et la nouvelle, il convient de préciser que jusqu'à cette dernière date, ce sont les règles énoncées dans la directive MiFID I qui doivent être utilisées.

Article 25(2) of the Convention implementing the Schengen Agreement must be interpreted as meaning that it does not preclude the return decision accompanied by an entry ban issued by a Contracting State to a third-country national who is the holder of a valid residence permit issued by another Contracting State being enforced even though the consultation procedure laid down in that provision is ongoing, if that third-country national is regarded by the Contracting State issuing the alert as representing a threat to public order or national security, without prejudice to that third-country national’s entitlement to rely on the rights he derives from that residence permit by going subsequently to the territory of the second Contracting State.
L’article 25, paragraphe 2, de la convention d’application de l’accord de Schengen doit être interprété en ce sens qu’il ne fait pas obstacle à ce que la décision de retour assortie d’une interdiction d’entrée adoptée par un État contractant à l’encontre d’un ressortissant de pays tiers titulaire d’un titre de séjour en cours de validité délivré par un autre État contractant soit exécutée alors même que la procédure de consultation prévue à cette disposition est en cours, dès lors que ledit ressortissant est considéré par l’État contractant signalant comme représentant une menace à l’ordre public ou à la sécurité nationale, sans préjudice de la faculté pour celui-ci de faire valoir les droits qu’il tire de ce titre de séjour en se rendant ultérieurement sur le territoire du second État contractant.

Handbook on integration (second edition 2006, ongoing)
Manuel d'intégration (deuxième édition 2006, en cours)

Locks: studies ongoing; port: interconnections (including second rail access to the port of Antwerpen)
Écluses: études en cours; port: interconnexions (y compris deuxième accès ferroviaire au port d'Anvers)

The effects of bankruptcy, in particular the social stigma, legal consequences and the ongoing inability to pay off debts constitute important disincentives for entrepreneurs seeking to set up a business or have a second chance, even if evidence shows that entrepreneurs who have gone bankrupt have more chance to be successful the second time.
Alors qu’il semble être démontré que les entrepreneurs faillis ont plus de chance de réussir la seconde fois, les effets de la faillite, et plus particulièrement la stigmatisation sociale, les conséquences juridiques et la persistance du défaut de paiement, sont autant de facteurs dissuasifs pour ceux qui souhaitent créer une entreprise ou bénéficier d’une seconde chance.

Secondly, as promised in the communication of December 2002, it will ensure that by 2004 at the latest the priorities for the management of migration flows will be duly taken into account, on a country-by-country basis and in the context of the programming dialogue as part of the ongoing process of revision of national and regional strategy documents.
D'autre part, comme elle s'y est engagée dans sa communication de décembre 2002, elle veillera à ce que, pour 2004 au plus tard, les priorités relatives à la gestion des flux migratoires soient dûment prises en compte, pays par pays et dans le cadre du dialogue de programmation dans le processus en cours de révision des documents de stratégie nationale et régionale.

[43] See the position of UNICE on the Commission's Second Report on the state of economic and social cohesion in the European Union, November 2001: "UNICE reiterates its firm support for pursuit of an EU economic and social cohesion policy.The purpose of European (and indeed national) aid is to allow regions and/or countries with a development lag to improve their competitiveness. Thus, such aid must be maintained over a sufficient period.Conditions which guarantee fair competition must be strengthened, in particular through ongoing and active reduction of state aid".
[43] Voir à ce propos la prise de position de l'UNICE relative au deuxième rapport de la Commission sur la cohésion économique et sociale dans l'Union européenne, novembre 2001 : « L'UNICE renouvelle son ferme soutien à la poursuite d'une politique de cohésion économique et sociale.les aides européennes (comme celles des Etats d'ailleurs) ayant vocation à permettre aux régions et/ou pays en retard de développement de combler leur retard de compétitivité territoriale doivent être maintenues sur un laps de temps suffisant.les conditions garantissant une concurrence loyale et non dommageable doivent être renforcées en particulier par la réduction continue et active des aides d'Etat ».