Vertaling van "one year proposed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any direct obstetric cause occurring one year or more after delivery
Mort relevant directement d'une cause obstétricale survenant un an ou davantage après l'accouchement

Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

A one-year survey of halogenated disinfection by-products in the distribution system of treatment plants using three different disinfection processes
Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection

annual permit | one-year permit | annual residence permit
autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

within one year
dans le délai d'un an

Form Letter - PSMIP - Assessment of Applications More Than One Year Old
Lettre formulaire - RACGFP - évaluation des demandes datant de plus d'un an

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The 6th European Framework Programme, running over five years, proposes to allocate EUR1 075 million to aeronautics and space research, but Member States will also continue funding their national programmes.
Le 6ème programme cadre européen qui s'étend sur plus de cinq ans, propose d'allouer 1 075 millions d'euros à la recherche aéronautique et spatiale mais les États membres continueront également de financer leurs programmes nationaux.

As already announced in the Scoreboard, the Commission will be adopting early next year proposals for Directives dealing with the conditions of entry and residence to the EU of third country nationals for the exercise of employment, self-employment or unpaid activities and for study or vocational training.
Comme elle l'a déjà annoncé dans le tableau de bord, la Commission adoptera au début de l'année prochaine des propositions de directives portant sur les conditions d'admission et de séjour dans l'Union européenne de ressortissants de pays tiers qui souhaitent y exercer une activité professionnelle, salariée ou indépendante, ou une activité non rémunérée, ou y suivre des études ou une formation professionnelle.

The Commission will prepare a policy paper later this year proposing the implementation of a lead market approach.
Plus tard cette année, la Commission préparera un document politique qui proposera la mise en œuvre de l'approche du marché porteur.

The Commission will this year propose an Action Plan on Energy Efficiency to realise this potential.
La Commission proposera cette année un plan d’action sur l’efficacité énergétique en vue de concrétiser ce potentiel.

Extend retention of automated calling service call records to three years, from the one year proposed in Clause 76 of the bill, and make the contracting calling service company the repository for these records.
Faire passer à trois ans la durée de conservation obligatoire des renseignements d'identification ± l'article 76 du projet de loi propose actuellement un an ± et confier au fournisseur de services d'appel la responsabilité de consigner ces renseignements.

Extend retention of automated calling service call records to three years, from the one year proposed in Clause 76 of the bill, and make the contracting calling service company the repository for these records.
Faire passer à trois ans la durée de conservation obligatoire des renseignements d’identification – l’article 76 du projet de loi propose actuellement un an – et confier au fournisseur de services d’appel la responsabilité de consigner ces renseignements.

SEAC concluded that two years, rather than the one year proposed in the Annex XV dossier, should be given to economic operators to allow them sufficient time to ensure that emissions of ammonia from cellulose insulation containing inorganic ammonium salts are below the specified emission limit.
Le CASE a conclu qu'il convenait d'accorder deux ans, plutôt que la période d'un an proposée dans le dossier au titre de l'annexe XV, aux opérateurs économiques afin de leur laisser suffisamment de temps pour garantir que les émissions d'ammoniac provenant des isolants en cellulose contenant des sels d'ammonium inorganiques soient inférieures à la limite d'émission spécifiée.

Clause 25 removes the requirement for educational institutions using news and commentary to pay royalties or to destroy copies of news or comment programs after one year (proposed amendments to section 29.6 of the Act).
L’article 25 du projet de loi supprime l’obligation pour les établissements d’enseignement qui utilisent des émissions d’actualités ou de commentaires d’actualités de verser des redevances ou de détruire les copies après un délai d’un an (modifications proposées à l’art. 29.6 de la LDA).

The order remains in effect for the period specified in it by the Agency, but cannot exceed one year (proposed section 120.1(2)).
Dans l’ordonnance, l’Office précise la période de validité de ces frais ou conditions, qui ne peut excéder un an (par. 120.1(2) proposé).

So that has built funding over a three-and-a-half-year period, ultimately, based on something that happened three years ago and based on a one-year proposal from these organizations.
Le financement a donc porté sur trois ans et demi, au bout du compte, aux termes d'un processus qui s'est déroulé il y a trois ans et qui était basé sur des propositions que ces organisations avaient présentées pour une période d'un an.