Vertaling van "one point only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

music.ch - The ONE AND ONLY meeting point for Swiss music on the Internet! | music.ch
music.ch - LE rendez-vous de la musique Suisse sur Internet! | music.ch

deduction of one point [ penalization of one point ]
déduction de point entier

National Flag of Canada (One-Event-Only Use)
Drapeau national du Canada (pour une seule occasion)

Form Letter - Recovery of Cheque - Bank (One Bank Only)
Lettre formulaire - Cas de recouvrement - Banque étrangère (une banque seulement)

one-point press
presse à un point

one-point calibration
étalonnage à un point

singleton | single element set | singleton set | set of one point
singleton | ensemble à un élément | ensemble unitaire

right of appeal on points of law only
pourvoi limité aux questions de droit

subject to a right of appeal to the Court of Justice on points of law only
sous réserve d'un pourvoi porté devant la Cour de justice, limité aux questions de droit

music.ch-The ONE AND ONLY meeting point for Swiss music on the Internet!; music.ch
music.ch-LE rendez-vous de la musique Suisse sur Internet!; music.ch

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In accordance with paragraph 3.2.1.4 of Annex 7 to Regulation UNECE No 49, if it has been agreed that only one test cycle (hot WHTC or WHSC) be run at each test point and the other test cycle (hot WHTC or WHSC) run only at the beginning and at the end of the service accumulation schedule, the regression analysis shall be made only on the basis of the test results from the test cycle run at each test point.
Conformément au paragraphe 3.2.1.4 de l’annexe 7 du règlement no 49 de la CEE-ONU, s’il a été convenu qu’un seul cycle d’essais (WHSC ou WHTC à chaud) serait exécuté à chaque point d’essai et que l’autre cycle d’essais (WHSC ou WHTC à chaud) ne serait exécuté qu’au début et à la fin du programme d’accumulation d’heures de fonctionnement, l’analyse de régression ne doit être effectuée que sur la base des résultats du cycle d’essais exécuté à chaque point d’essai.

That exemption shall apply to persons engaged in the activities set out in this point only where they perform investment activities or provide investment services relating to commodity derivatives in order to carry out those activities.
Cette exemption ne s’applique aux personnes exécutant les activités visées au présent point que lorsqu’elles mènent des activités d’investissement ou fournissent des services d’investissement portant sur des instruments dérivés sur matières premières aux fins de l’exercice de ces activités.

investments aimed at the improvement of the natural environment, hygiene conditions or animal welfare standards, as referred to in point (143)(b) above; in that case, the increased aid intensity as provided for in this point only applies to the additional costs necessary to obtain a level exceeding the Union standards in force and not leading to an increase in production capacity;
investissements destinés à améliorer le niveau de protection de l'environnement, les conditions d'hygiène ou les normes relatives au bien-être animal, visés au point (143) b) ci-dessus. En pareil cas, l'intensité de l’aide majorée prévue au présent point ne s’applique qu’aux coûts supplémentaires nécessaires pour atteindre un niveau supérieur à celui imposé par les normes de l’Union en vigueur et n’ayant pas pour effet d’accroître la capacité de production;

Notwithstanding point (b)(i) of the first subparagraph, where the law of a third country requires that certain financial instruments be held in custody by a local entity and no local entities satisfy the delegation requirements laid down in that point, the depositary may delegate its functions to such a local entity only to the extent required by the law of that third country, only for as long as there are no local entities that satisfy the delegation requirements, and only where:
Nonobstant le premier alinéa, point b) i), lorsque le droit d’un pays tiers exige que certains instruments financiers soient conservés par une entité locale et qu’aucune entité locale ne satisfait aux exigences relatives à la délégation visées audit point, le dépositaire ne peut déléguer ses fonctions à une telle entité locale que dans la mesure exigée par le droit dudit pays tiers et uniquement tant qu’aucune entité locale ne satisfait aux obligations en matière de délégation, et seulement si:

6. With respect to the services referred to in point (d)(i) of paragraph 1 of this Article, point d(ii) of paragraph 1 of this Article only as regards payment transactions through a credit card and point (d)(iii) of paragraph 1 of this Article, Member States may determine a minimum number of operations for which credit institutions can only charge the reasonable fees, if any, referred to in Article 18.
6. En ce qui concerne les services visés au paragraphe 1, points d) i) et d) ii), du présent article uniquement en ce qui concerne les opérations de paiement effectuées au moyen d’une carte de crédit, et les services visés au paragraphe 1, point d) iii), du présent article, les États membres peuvent déterminer un nombre minimum d’opérations pour lesquelles les établissements de crédit ne peuvent facturer que les frais raisonnables éventuels visés à l’article 18.

as regards air conditioners, except single duct and double duct air conditioners, placed on the market from 1 January 2013, labels with energy efficiency classes A, B, C, D, E, F, G shall be in accordance with point 1.1 of Annex III for reversible air conditioners, with point 2.1 of Annex III for cooling-only air conditioners and with point 3.1 of Annex III for heating-only air conditioners.
en ce qui concerne les climatiseurs mis sur le marché à partir du 1er janvier 2013, à l'exception des appareils à simple et à double conduit, les étiquettes comportant les classes d'efficacité énergétique A, B, C, D, E, F, G sont conformes à l'annexe III, point 1.1, pour les climatiseurs réversibles, à l'annexe III, point 2.1, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de refroidissement et à l'annexe III, point 3.1, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de chauffage.

(iv) the couple has no access to legal marriage in a Member State; a couple shall be considered to have access to legal marriage for the purposes of this point only where the members of the couple meet all the conditions laid down by the legislation of a Member State permitting marriage of such a couple";
iv) le couple n'ait pas accès au mariage civil dans un État membre; un couple est considéré comme ayant accès au mariage civil aux fins du présent point uniquement dans les cas où les membres du couple remplissent l'ensemble des conditions fixées par la législation d'un État membre autorisant le mariage d'un tel couple; ";

3. Animals may be present at the same time at a staging point only if:
3. Seuls peuvent être présents au même moment à un point d'arrêt, les animaux:

(3) Different analytes can be used to increase the number of identification points only if the derivatives employ different reaction chemistries.
(3) Plusieurs analytes peuvent être utilisés pour accroître le nombre de points d'identification uniquement si les dérivés présentent des chimies de réaction différentes.