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Traduction de «one several alternative benchmarks » (Anglais → Français) :

Where feasible and appropriate, such plans shall nominate one or several alternative benchmarks that might be referenced, indicating why such benchmarks would be suitable alternatives.

Si possible et s'il y a lieu, ces plans désignent un ou plusieurs indices de référence de substitution susceptibles d'être pris comme référence, en indiquant en quoi ces indices de référence constitueraient des solutions de rechange appropriées.


Where feasible and appropriate, such plans shall nominate one or several alternative benchmarks that might be referenced, indicating why such benchmarks would be suitable alternatives.

Si possible et s'il y a lieu, ces plans désignent un ou plusieurs indices de référence de substitution susceptibles d'être pris comme référence, en indiquant en quoi ces indices de référence constitueraient des solutions de rechange appropriées.


Due consideration shall be given to the existence of appropriate alternative benchmarks to which the financial contracts and financial instruments referencing the critical benchmark could transition.

Il est tenu dûment compte de l'existence d'indices de référence de substitution appropriés sur lesquels les contrats financiers et instruments financiers prenant comme référence l'indice de référence pourraient se reporter.


Due consideration shall be given to the existence of appropriate alternative benchmarks to which the financial contracts and financial instruments referencing the critical benchmark could transition.

Il est tenu dûment compte de l'existence d'indices de référence de substitution appropriés sur lesquels les contrats financiers et instruments financiers prenant comme référence l'indice de référence pourraient se reporter.


Since there are no "prevailing market terms and conditions" on the HRS and CRS market in China, the Commission, in accordance with Article 6(d) of the basic Regulation, had to look for an alternative benchmark.

Faute de "conditions de marché existantes" sur le marché de l'acier laminé à chaud et de l'acier laminé à froid en RPC, la Commission a dû, en vertu de l'article 6, point d), du règlement de base, rechercher une autre référence.


If, in much smaller projects that carry considerably less risk to both humans and the environment, it is a requirement to put forward several alternative proposals so that the best one can then be selected, so in this enormous project, which, potentially, could cause a serious threat not just for the environment but also for humans, one should require the proponents to put forward several alternative proposals.

Si, pour des projets de bien moindre envergure et qui comportent infiniment moins de risques pour les populations humaines et pour l'environnement, il est fait obligation de soumettre plusieurs propositions alternatives, de façon à pouvoir sélectionner la meilleure, à plus forte raison, dans le cadre de cet énorme projet qui représente potentiellement une menace sérieuse non seulement pour l'environnement, mais aussi pour les populations humaines, faut-il exiger de ses promoteurs qu'ils présentent différentes solutions alternatives.


The Panel considered that, as a matter of WTO law, the correct starting point for the EC in this case must be the search for an alternative benchmark as a base for the calculation of the amount of benefit.

Le groupe spécial a estimé que, du point de vue du droit de l'OMC, le postulat de départ de la CE en l'espèce doit être la recherche d'un autre point de comparaison sur lequel fonder le calcul du montant de l'avantage.


However, as regards the amount of the benefit, the Panel report indicates that the EC should, as a matter of WTO law, re-examine the question of the availability of alternative benchmarks for calculating the benefit to Hynix (36).

Néanmoins, en ce qui concerne le montant de l'avantage, les CE devraient, du point de vue du droit de l'OMC, réexaminer la question des autres points de comparaison disponibles pour calculer l'avantage conféré à Hynix (36).


The Commission has limited itself to the specific issue that is the subject of the Panel's findings: the availability of alternative benchmarks.

La Commission s'est limitée à la question spécifique qui fait l'objet des conclusions du groupe spécial: le recours à d'autres points de comparaison.


In the light of the Panel's findings, for each of the relevant financial contributions in the measure at issue, the Commission has re-examined all of the relevant facts and evidence on the record, taking into account all of the submissions of interested parties, specifically with respect to possible alternative benchmarks, including ‘junk bonds’ and ‘vulture funds’, and, for each relevant financial contribution, redetermined the amount of the benefit to Hynix.

Eu égard aux conclusions du groupe spécial, pour chacune des contributions financières de la mesure en cause, la Commission a réexaminé l'ensemble des faits significatifs et des preuves disponibles, en tenant compte de toutes les observations des parties intéressées, notamment en ce qui concerne d'autres points de comparaison éventuels, dont les «obligations à haut risque» et les «fonds vautour», et, pour chacune des contributions financières concernées, recalculé le montant de l'avantage conféré à Hynix.




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Date index: 2024-09-13
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