Vertaling van "one counterparty then " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

IF-THEN element | IF-THEN gate
circuit d'inclusion | porte d'inclusion

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate
circuit d'exclusion | porte d'exclusion

counterparty risk | risk of counterparty failure
risque de contrepartie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

OTC derivative contracts may be recognised within non-financial or financial groups, as well as within groups composed of both financial and non-financial undertakings, and if such a contract is considered an intragroup transaction in respect of one counterparty, then it should also be considered an intragroup transaction in respect of the other counterparty to that contract.
Les contrats dérivés de gré à gré peuvent être reconnus au sein de groupes financiers ou de groupes non financiers, ainsi qu'au sein de groupes comprenant à la fois des entreprises financières et des entreprises non financières, et si un tel contrat est considéré comme une transaction intragroupe à l'égard d'une contrepartie, il devrait également être considéré comme tel à l'égard de l'autre contrepartie à ce contrat.

Since then we have presented over 40 laws to curb bankers' bonuses, boost the amount of cash banks hold in reserve, cast more light on hedge funds, ratings agencies, central counterparties and complex trading and improve consumer protection.
Depuis lors, nous avons présenté plus de 40 propositions législatives pour limiter les bonus bancaires, obliger les banques à accroître leurs réserves de liquidité, faire davantage la lumière sur les fonds spéculatifs, les agences de notation, les contreparties centrales et les activités de négociation complexes et mieux protéger les consommateurs.

If the report specified under Article 68 demonstrates that for such counterparties, this undue burden remains disproportionate, then the Commission is empowered to extend the derogation in order to ensure resolution of the remaining issues.
Si le rapport prescrit à l'article 68 montre que, pour ces contreparties, cette charge excessive reste disproportionnée, la Commission est habilitée à étendre la dérogation afin de permettre le règlement des points non résolus.

Amendments of the European Parliament, adopted on 5 July 2011, to the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council on OTC derivatives, central counterparties and trade repositories (COM(2010)0484 – C7-0265/2010 – 2010/0250(COD)) The matter was then referred back to committee pursuant to Rule 57(2), second subparagraph (A7-0223/2011).
Amendements du Parlement européen, adoptés le 5 juillet 2011, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les produits dérivés négociés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (COM(2010)0484 – C7-0265/2010 – 2010/0250(COD)) La question a été renvoyée pour réexamen à la commission compétente conformément à l'article 57, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (A7-0223/2011).

2. If there are not enough funds available on a frontloaded eligible counterparty’s account with the future Eurosystem NCB that frontloaded it to debit the account as provided for in paragraph 1, then the eligible counterparty shall be considered to have breached its obligation to pay for the frontloaded euro banknotes and coins.
2. Si les fonds disponibles sur le compte d’une contrepartie éligible préalimentée auprès de la future BCN de l’Eurosystème qui l’a préalimentée ne sont pas suffisants pour que le compte soit débité comme le prévoit le paragraphe 1, alors la contrepartie éligible est considérée comme ayant manqué à ses obligations de payer les billets et pièces en euros livrés en préalimentation.

5. If euro banknotes or coins enter into circulation prior to the cash changeover date then the amount of such banknotes or coins shall be immediately charged to the frontloaded eligible counterparty as foreign exchange.
5. Si des billets ou pièces en euros sont mis en circulation avant la date de basculement fiduciaire, alors le montant de ces billets ou pièces est immédiatement facturé à la contrepartie éligible préalimentée comme une opération de change.

3. A frontloaded eligible counterparty shall immediately inform the future Eurosystem NCB that frontloaded it (which shall then inform the ECB thereof):
3. Une contrepartie éligible préalimentée informe immédiatement la future BCN de l’Eurosystème qui l’a préalimentée (qui en informe ensuite la BCE):

Upon the default of 1 of the 2 counterparties, all future claims and contractual relations between them become due, calculated, netted and then set off.
En cas de défaut d’une des deux contreparties, toutes les futures créances et relations contractuelles entre eux deviennent exigibles, sont calculées, font l’objet d’une novation et ensuite d’une compensation.