Vertaling van "one base year " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

base year | reference year
année de base | année de référence

one-in-one hundred year flood [ one-in-a-hundred year flood | one hundred year flood | 100-year flood | occurrence of 100-year flood ]
crue centenaire [ crue centennale | crue à récurrence de 100 ans | inondation de cent ans ]

base | base year
année de base

base year
année de base

reference year for vacation with pay | base year for vacation with pay | vacation year | reference year
année de référence pour congé annuel | année de référence | année d'acquisition des congés | année de référence pour congés payés

base year | year under study | year of reference | reference year
année de base | année de référence

base year [ reference year | baseline reference year ]
année de référence

base year [ standard year | reference year ]
année de base [ année de référence ]

reference year | base year
année de référence | période de référence | année de base

early years teacher in special educational needs | teacher in early years SEN | early years SEN teacher | early years special educational needs teacher
enseignant spécialisé du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle | enseignant spécialisé du premier degré/enseignante spécialisée du premier degré | instituteur spécialisé d’école maternelle/institutrice spécialisée d’école maternelle

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Based on the latest available inventory data of 20091, total GHG emissions in the EU-15 have fallen for the sixth consecutive year and were 12.7% below base year emissions without LULUCF.
D'après les données d'inventaire les plus récentes (20091), les émissions totales de GES dans l'UE-15 ont baissé pour la sixième année consécutive et se sont établies à un niveau inférieur de 12,7 % au niveau de l'année de référence, hors ATCATF.

In 2009, five Member States had GHG emissions above base year levels (mostly 1990) whereas the remaining twenty Member States had emissions below base year levels.
En 2009, cinq États membres ont enregistré des émissions de GES supérieures à celles de l'année de référence (généralement 1990), tandis que dans les vingt autres États membres, les émissions étaient inférieures aux niveaux de référence.

(a) where a corporation, in this paragraph referred to as the “first corporation”, has more than one taxation year ending in the same calendar year and is associated in two or more of those taxation years with another corporation that has a taxation year ending in that calendar year, the base level deduction of the first corporation for each taxation year in which it is associated with the other corporation ending in that calendar year is, subject to the application of paragraph 18(2.5)(b), an amount equal to its base level deduction for the first such taxation year determined without reference to paragraph 18(2.5)(b); and
a) sous réserve de l’alinéa b), lorsqu’une société a plus d’une année d’imposition qui se termine au cours de la même année civile et qu’elle est associée, au cours d’au moins deux de ces années d’imposition, à une autre société ayant une année d’imposition qui se termine au cours de cette année civile, la déduction de base de la société pour chacune de ces années d’imposition qui se termine au cours de cette année civile et où elle est associée à l’autre société est égale à sa déduction de base pour la première de ces années d’imposition — déterminée compte non tenu de l’alinéa b);

any changes to the information referred to in points (a) to (d) for the years between the relevant base year or period and the year X-3, indicating the reasons for these changes.
toute modification des informations visées aux points a) à d) pour les années allant de l'année ou la période de référence pertinente à l'année x – 3, en indiquant les raisons de ces modifications.

Denmark has consistently expressed concerns regarding its base-year emissions as a result of the exceptionally low base-year emissions provided in its report submitted pursuant to Article 23 of Commission Decision 2005/166/EC .
Le Danemark a toujours émis des réserves quant à ses émissions de l’année de référence en raison des émissions exceptionnellement faibles indiquées, pour cette année-là, dans le rapport qu’il a remis conformément à l’article 23 de la décision 2005/166/CE de la Commission .

( ) For EU-15 the base year for CO , methane and nitrous oxide is 1990; for the fluorinated gases 13 Member States have selected 1995 as the base year, whereas Austria and France have chosen 1990.
( ) Pour l'UE-15, l'année de base est 1990 en ce qui concerne le CO , le méthane et l'oxyde d'azote; en matière de gaz fluorés, 13 États membres ont retenu 1995 comme année de base, cependant que l'Autriche et la France retenaient l'année 1990.

Base year for CO2, CH4 and N2O is 1990; for fluorinated gases 1995 is used as the base year, as allowed for under the Kyoto Protocol.
L’année de référence pour le CO , le CH et le N O est 1990; pour les gaz fluorés, l’année de référence est 1995, comme prévu par le protocole de Kyoto.

5. For the purposes of paragraph 1, ‘base year’ means, in relation to an aircraft operator which started operating in the Community after 1 January 2006, the first calendar year of operation, and in all other cases, the calendar year starting on 1 January 2006.
5. Aux fins du paragraphe 1, on entend par «année de base», dans le cas d’un exploitant d’aéronef ayant commencé à mener des activités dans la Communauté après le 1er janvier 2006, la première année civile pendant laquelle il a exercé ses activités et, dans tous les autres cas, l’année civile débutant le 1er janvier 2006.

Base year for CO , CH and N O is 1990; for fluorinated gases 1995 is used as the base year, as allowed for under the Kyoto Protocol.
L'année de référence pour le CO , le CH et le N O est 1990; pour les gaz fluorés, l'année de référence est 1995, comme prévu par le protocole de Kyoto.

The Protocol contains a provision that if the total number of transit trips in a year is more than 108% of the base year (of 1991) then there is a reduction of ecopoints in the following year.
Le protocole contient une disposition qui prévoit que si le nombre total de trajets en transit effectués au cours d'une année est supérieur à 108 % du total de l'année de référence (1991), le nombre d'écopoints est réduit pour l'année suivante.