Vertaling van "once decided otherwise " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

unless otherwise decided [ unless decided otherwise ]
sauf décision contraire de

unless the Court decides otherwise
sauf décision contraire de la Cour

save as otherwise decided
sauf décision contraire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Agency shall carry out such monitoring and assessment at least once a year, unless the executive director, based on risk assessments or a previous vulnerability assessment, decides otherwise.
L'Agence effectue de tels contrôles et évaluations au moins une fois par an, sauf si le directeur exécutif en décide autrement sur la base des évaluations des risques ou d'une évaluation antérieure de la vulnérabilité.

However, to ensure an orderly and comprehensive consideration of a bill, a committee may adopt a motion requiring that Members submit their amendments to the committee clerk before the beginning of the clause-by-clause consideration; such a motion does not prevent the tabling of amendments once clause-by-clause consideration has begun, unless the committee decides otherwise.
Toutefois, pour assurer un examen ordonné et exhaustif du projet de loi, un comité peut adopter une motion exigeant que les députés soumettent leurs amendements au greffier du comité avant le début de l'étude article par article; pareille motion n'empêche aucunement le dépôt d'amendements une fois qu'a débuté l'étude article par article, à moins que le comité n'en décide autrement.

Once the Commission decides to withdraw a reaction, it is removed from the RAPEX application (or otherwise made invisible to users of the system).
Lorsque la Commission décide du retrait d’une réaction, celle-ci est supprimée dans l’application RAPEX (ou est rendue invisible pour les utilisateurs par d’autres moyens).

Hon. Stéphane Dion: I presume that it would be important, in order to not throw the prime minister's power out the window once decided otherwise, to make sure that the members of the committee are appointed through legislation.
L'hon. Stéphane Dion: J'imagine qu'il serait important, pour ne pas faire revenir le pouvoir du premier ministre par la fenêtre une fois qu'on l'aurait circonscrit autrement, de faire en sorte que les membres des comités soient nommés de façon statutaire.

Once these portions are identified this is the way I have assumed it's going to go; the committee may decide otherwise the committee then will say, okay, we have this report of apparent inconsistencies, contradictions, whatever, so what are we going to do with it?
Une fois que ces passages auront été déterminés en passant, c'est ainsi que j'imagine que les choses vont se passer, mais le comité pourrait en décider autrement le comité pourra ensuite dire, très bien, nous avons ce rapport signalant des contradictions, des incohérences ou peu importe, alors maintenant, qu'allons-nous en faire?

(7) If participation rights exist within one or more entities establishing an SCE, they should in principle be preserved through their transfer to the SCE, once established, unless the parties decide otherwise.
(7) Lorsque des droits de participation existent à l'intérieur d'une ou de plusieurs entités constituant une SCE, ces droits devraient en principe être préservés par voie de transfert à la SCE dès sa constitution, à moins que les parties n'en décident autrement.

Thereafter, an ordinary meeting of the Parties shall be held at least once every two years, unless otherwise decided by the Parties, or at the written request of any Party, provided that, within six months of the request being communicated to all Parties by the Executive Secretary of the Economic Commission for Europe, the said request is supported by at least one third of the Parties.
Par la suite, les parties tiennent une réunion ordinaire au moins une fois tous les deux ans, à moins qu'elles n'en décident autrement, ou si l'une d'entre elles en fait la demande par écrit, sous réserve que cette demande soit appuyée par un tiers au moins des parties dans les six mois qui suivent sa communication à l'ensemble des parties par le secrétaire exécutif de la Commission économique pour l'Europe.

(7) If and when participation rights exist within one or more companies establishing an SE, they should be preserved through their transfer to the SE, once established, unless the parties decide otherwise.
(7) Lorsque des droits de participation existent à l'intérieur d'une ou de plusieurs sociétés constituant une SE, ces droits devraient être préservés par voie de transfert à la SE dès sa constitution, à moins que les parties n'en décident autrement.

When rights to participate exist within one or more of the companies establishing an SE, those rights will be preserved through their transfer to the SE, once established, unless the parties involved decide otherwise within the Special Negotiating Body, which brings together the employees' representatives of all companies concerned.
Lorsque des droits de participation existent à l'intérieur d'une ou plusieurs sociétés créant une SE, ces droits seront préservés par voie de transfert à la SE dès sa création, à moins que les partis impliquées n'en décident autrement dans le cadre du "Groupe spécial de négociation" réunissant les représentants des travailleurs de toutes les sociétés concernées.

When rights to participate exist within one or more of the companies establishing an SE, those rights will be preserved through their transfer to the SE, once established, unless the parties involved decide otherwise.
Lorsque des droits de participation existent à l'intérieur d'une ou plusieurs sociétés créant une SE, ces droits seront préservés par voie de transfert à la SE dès sa création, à moins que les partis impliquées n'en décident autrement.