Traduction de «once a form » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

once a drunkard, always a drunkard
qui a bu, boira

once a day [ S.I.D. | semel in die ]
une fois par jour [ S.I.D. | semel in die ]

Christmas comes but once a year
ce n'est pas tous les jours fête

statutory minimum level of a form of penalty | statutory minimum of a form of penalty | statutory minimum of a form of sentence
minimum légal d'un genre de peine

statutory maximum level of a form of penalty | statutory maximum of a form of penalty | statutory maximum of a form of sentence
maximum légal d'un genre de peine

unlock | strip a forme
desserrer | abattre la garniture | dégager | desserrer la forme

horizontal section of a form
bande

Write Once Read Many | Write Once Read Many times | Write-Once and Read-Many | WORM [Abbr.]
support non réinscriptible | WORM [Abbr.]

once and a half up
une fois et demie

popular initiative in the form of a draft proposal | popular initiative in the form of a specific draft | initiative in the form of a specific draft
initiative populaire revêtant la forme d'un projet rédigé | initiative populaire présentée sous la forme d’un projet rédigé | initiative populaire présentée sous forme de projet rédigé de toutes pièces | initiative revêtant la forme d'un projet rédigé

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. The automatic exchange of information on advance cross-border rulings and advance pricing arrangements pursuant to Article 8a shall be carried out using a standard form once that form has been adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 26(2).
5. L'échange automatique d'informations sur les décisions fiscales anticipées en matière transfrontière et les accords préalables en matière de prix de transfert en application de l'article 8 bis est effectué au moyen d'un formulaire type dès que ledit formulaire aura été adopté par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 26, paragraphe 2.

5. The automatic exchange of information on advance rulings and advance pricing arrangements pursuant to Article 8a shall be carried out using a standard form once that form has been adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 26(2).
5. L'échange automatique d'informations sur les décisions fiscales anticipées et les accords préalables en matière de prix de transfert en application de l'article 8 bis est effectué au moyen d'un formulaire type dès que ledit formulaire aura été adopté par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 26, paragraphe 2.

However, once we formed an alliance amongst the users and developed guidelines and quality assurance standards, we saw an international change in the way the technology progressed.
Cependant, quand les utilisateurs ont formé une alliance et se sont entendus sur des lignes directrices et des normes relatives à l'assurance de la qualité, nous avons constaté un changement dans le progrès de la technologie à l'échelle internationale.

Once the form is filled out, it's an application.
Chaque formulaire rempli peut être considéré comme une demande.

Rather, we hear it said that the doctor makes a diagnosis and that he is the person who fills up the forms requested by your department. Then, once the form is filled up, the person believes that he cannot work anymore because the doctor told him that he was not capable of doing so.
C'est à la personne elle-même d'estimer si elle est capable ou non de lacer ses souliers, etc., et de remplir ensuite le formulaire, et non au médecin.

They are thus isolated from the body by which they once were formed and in their relation with the civil code of Quebec may have become and have become to some extent controversial.
Elles sont donc maintenant isolées du groupe dont elles ont déjà fait partie et qui, dans ses rapports avec le Code civil du Québec, aurait pu devenir ou était devenu controversé dans une certaine mesure.

As the legislative priorities under the Lisbon strategy once adopted form part of the acquis, they will need to be implemented by the new Member States .
Étant donné que les priorités législatives prévues par la stratégie de Lisbonne font partie de l'acquis, les nouveaux États membres devront les mettre en oeuvre;