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Vertaling van "occasions when many members took " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
I note that in the last six months there have been two important occasions when many members took pictures in the House, first, when the Olympic athletes visited with the flame in December, and more recently when they visited the House again.

Je signale que, au cours des six derniers mois, il y a eu deux occasions importantes où de nombreux députés ont pris des photos à la Chambre: tout d'abord, lorsque les athlètes olympiques étaient ici avec la flamme, en décembre, et, plus récemment, lorsqu'ils sont venus de nouveau à la Chambre.


Interestingly, there were many occasions when Liberal members failed to show up for their responsibilities at the committee.

Or, il est intéressant de rappeler qu'à de nombreuses reprises des députés libéraux ne se sont pas montrés au comité pour y faire leur travail.


On the fifth occasion in 1886, the Speaker would not listen to any objections when the Member took the oath in the ordinary form.

La cinquième fois, en 1886, le Président jugea irrecevable toute objection lorsque le député prêta serment de la manière habituelle.


He is correct in saying that there is a longstanding affinity and I know the people of Pictou County owe a great debt of gratitude to the people of Cape Breton, the draggermen in particular, for their assistance during the Westray disaster and on other occasions when mining disasters took place in my part of the world.

Il a raison de dire qu'il existe depuis longtemps des affinités entre sa région et la mienne. Je sais que les gens du comté de Pictou doivent beaucoup aux habitants du Cap-Breton, particulièrement aux dragueurs, pour l'aide qu'ils ont apportée lors du désastre de la mine Westray et d'autres désastres miniers qui se sont produits dans ma région.


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The first reports were adopted at a time when many Member States had only recently transposed the anti-discrimination Directives into national law and therefore lacked experience in applying them.

Les premiers rapports ont été adoptés à une époque où de nombreux États membres venaient de transposer les deux directives dans le droit national et, par conséquent, avaient peu d'expérience concernant leur application.


‘date of award of the aid’ means the date when the Member State took a legally binding commitment to award the aid that can be invoked before the national courts;

d) «date d’attribution de l’aide»: la date à laquelle l’État membre s’est engagé, de manière juridiquement contraignante, à accorder l’aide, qui peut être invoquée devant une juridiction nationale;


Many Member States apply a restrictive interpretation of copyright contracts: any transfer of rights shall be narrowly interpreted, consistent with the purpose of transfer and, in the case of some Member States, in favour of the author or performer, when in doubt.

Beaucoup d'Etats membres appliquent une interprétation restrictive des contrats en matière de droit d'auteur. En vertu de ces dispositions, tout transfert de droits sera interprété au sens strict, en conformité avec l'objectif du transfert et, dans certains États membres, au bénéfice de l'auteur ou de l'artiste interprète ou exécutant en cas de doute.


Many Member States took the opportunity offered by transposition to make other changes to their EIA systems.

De nombreux États membres ont saisi l'occasion offerte par la transposition pour apporter d'autres changements à leur système d'EIE.


The need for an Article 90 directive The Commission's decision is taken at a time of rapid expansion in telecommunications, when many member countries are reviewing their legislation and when new technologies are making possible a vast range of new services such as information services for the general public, banking transactions through terminals, teleactive services like teleshopping, telereservations and telecommand and message recording and retransmission.

Nécessité d'une directive au titre de l'article 90 La décision de la Commission est prise à un moment où les télécommunications connaissent une expansion rapide, où de nombreux Etats membres sont en train de revoir leur législation et où de nouvelles techniques permettent de proposer une vaste gamme de services nouveaux comme les services informatiques destinés au grand public, les transactions bancaires par terminaux, les services de téléactions telles que télé-achats, téléréservations et télécommandes, enfin l'enregistrement et la retransmission de messages.


2. When the Member States adopt the measures referred to in paragraph 1, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication.

2. Lorsque les États membres adoptent les dispositions visées au paragraphe 1, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle.




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Date index: 2023-10-22
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