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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Conversion hysteria
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Hysteria hysterical psychosis
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Reaction
The obligations shall be binding only in so far as

Vertaling van "obligations would only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]


Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conve ...[+++]


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]


the obligations shall be binding only in so far as

les obligations ne valent que pour autant que
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The obligations would only apply to agreed upon types of procurements.

Les obligations ne s’appliqueraient qu’à certains types de marchés convenus.


Namely, candidates would no longer be obliged to return to their home Member State to obtain a certificate stating that they are not deprived of their right to stand as a candidate. Instead, when applying to stand as a candidate in their Member State of residence they would only be required to provide a declaration in that sense and the burden of the proof would be on the Member State of residence's electoral authority.

En effet, il ne sera plus exigé des candidats qu'ils rentrent dans leur État membre d'origine pour obtenir un certificat attestant qu'ils n’ont pas été déchus de leur droit d'éligibilité mais, uniquement, qu'ils produisent une déclaration en ce sens lorsqu'ils s'inscrivent comme candidats aux élections dans leur État membre de résidence, la charge de la preuve incombant à l'autorité électorale de l’État membre de résidence.


The obligation to clear OTC derivatives contracts through a CCP and report them to trade repositories would apply to financial firms, while non-financial firms would only be subject to the clearing obligation, provided their OTC derivatives positions reach specified clearing thresholds, to be set by ESMA and the Commission, and are considered to be systemically important.

L'obligation de compenser des contrats dérivés négociés de gré à gré par l'intermédiaire d'une contrepartie centrale et de les déclarer aux référentiels centraux s'appliquerait aux établissements financiers, les établissements non financiers n'étant, quant à eux, soumis à l'obligation de compensation qu'à condition que leurs positions en instruments dérivés de gré à gré atteignent certains seuils de compensation, qui devront être fixés par l'AEMF et la Commission, et qu'elles soient jugées importantes sur le plan systémique.


Regarding Amendment 19, the proposal already provides for a transition period, as this obligation would only apply as of 1 January 2012, whereas the entry into force of the regulation is foreseen for 1 January 2010.

S’agissant de l’amendement 19, la proposition prévoit déjà une période de transition, cette obligation ne devant s’appliquer qu’à compter du 1 janvier 2012, alors que l’entrée en vigueur du règlement est prévue pour le 1 janvier 2010.


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The obligation to clear OTC derivatives contracts through a CCP and report them to trade repositories would apply to financial firms, while non-financial firms would only be subject to the rules if their OTC derivatives positions reach specified information and clearing thresholds, to be set by ESMA and the Commission, and are considered to be systemically important.

L'obligation de compenser des contrats dérivés négociés de gré à gré par l'intermédiaire d'une contrepartie centrale et de les déclarer aux référentiels centraux s'appliquerait aux établissements financiers, les établissements non financiers n'étant, quant à eux, soumis à ces règles que si leurs positions en instruments dérivés de gré à gré atteignent certains seuils d'information et de compensation, qui devront être fixés par l'AEMF et la Commission, et si elles sont jugées importantes sur le plan systémique.


It would be a first step, it should be noted, in the wrong direction that would mean that the Member States’ current right to implement this legislation would become an obligation, that the charge per kilometre would only rise and, above all, that car drivers would soon be next.

Notez que ce serait une première étape dans la mauvaise direction, ce qui impliquerait que l’actuel droit des États membres d’appliquer cette législation deviendrait une obligation, que la taxation au kilomètre ne ferait qu’augmenter et, surtout que les automobilistes seraient les prochaines victimes.


First, the language obligations would only apply to affiliates of Air Canada that ACE Aviation Holdings Inc. controls. Once control is lost through an outright sale or through the sale of a controlling interest, these obligations would cease.

D'abord, les obligations linguistiques ne s'appliqueraient qu'aux filiales d'Air Canada contrôlées par ACE Aviation Holdings Inc. Si ce dernier venait à en perdre le contrôle par le biais d'une vente pure et simple ou par la vente d'un intérêt majoritaire, ces obligations prendraient fin.


This would oblige each Member State to ensure that at least 10% of all transport fuel comes from renewable sources by 2010, as you know, and this obligation would apply not only to biofuels.

Celle-ci obligerait chaque État membre à veiller à ce que la part de l'énergie produite à partir de sources renouvelables dans le secteur des transports en 2020 soit au moins égale à 10 %, comme vous le savez, de sa consommation finale d'énergie dans le secteur des transports, et cette obligation ne concernerait pas les seuls biocarburants.


The obligations of the directive would only apply in respect of certain financial and company law activities.

Les obligations imposées par la directive ne s’appliqueraient qu’à certaines activités relevant du droit financier et du droit des sociétés.


(23a) Whereas the obligations laid down in the Directive should apply to a lawyer, tax consultant, notary or accountant only if he/she is involved to a significant extent in the activities of his/her client; whereas this means, for example, that the simple act of drawing up a draft contract of sale or draft articles of association would not trigger the obligations laid down in the Directive; whereas those obligations would be tri ...[+++]

23 bis. considérant que les obligations imposées par la présente directive ne devraient s'appliquer aux avocats, aux conseillers fiscaux, aux notaires ou aux experts comptables que s'ils participent dans une mesure significative aux activités de leur client, ce qui signifie, par exemple, que le simple établissement d'un projet de contrat de vente ou d'un projet de contrat de société ne rend pas applicables les obligations imposées par la présente directive; que seule la représentation du client par l'avocat - dès lors que ce rôle ne se limite pas à suppléer le client, par exemple pour la conclusion de contrats, mais implique une partici ...[+++]




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'obligations would only' ->

Date index: 2022-10-20
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