Traduction de «november 1998 once » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Ordinance of 25 November 1998 on the Organisation of the Government and the Federal Administration | Government and Administration Organisation Ordinance [ GAOO ]
Ordonnance du 25 novembre 1998 sur l'organisation du gouvernement et de l'administration [ OLOGA ]

Ordinance of 25 November 1998 on Infrastructure not subject to the Railways Act [ NRAIO ]
Ordonnance du 25 novembre 1998 sur les infrastructures ferroviaires non-assujetties à la loi sur les chemins de fer [ OINALCF ]

Ordinance of 25 November 1998 on the Fees and Charges of the Federal Office of Transport | FOT Fees Ordinance [ FeeO-FOT ]
Ordonnance du 25 novembre 1998 sur les émoluments et les taxes de l'Office fédéral des transports | Ordonnance sur les émoluments de l'OFT [ OseOFT ]

Appendix A, STT Authority to Implement CSDN Release 1-Summary and Status of Functionality at November 27, 1998
Annexe A, Équipe de transition principale, Autorisation de mise en œuvre de la V1 du RPSC-Aperçu de la fonctionnalité et situation actuelle, le 27 novembre 1998

Celebrate National Child Day, November 20, 1998
Célébrons la Journée nationale de l'enfant, le 20 novembre 1998

Proclamation Giving Notice that the Agreement between Canada and Saint Vincent and the Grenadines is in Force as of November 1, 1998
Proclamation donnant avis que l'Accord entre le Canada et Saint-Vincent et les Grenadines entrera en vigueur à compter du 1er novembre 1998

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Mr. Mark Muise (West Nova, PC): Mr. Speaker, on November 30 thousands of West Nova fishers will once again brave the icy cold conditions to mark the official beginning of the 1998-99 lobster fishery.
M. Mark Muise (Ouest Nova, PC): Monsieur le Président, le 30 novembre, des milliers de pêcheurs de Ouest Nova braveront de nouveau le froid et des conditions inclémentes pour participer au début officiel de la saison 1998-1999 de la pêche au homard.

Whereas the checks on the quantities eligible for consumption aid before 1 November 1998, laid down by Commission Regulation (EEC) No 2677/85 of 24 September 1985 laying down implementing rules in respect of the system of consumption aid for olive oil (5), as last amended by Regulation (EC) No 887/96 (6), may continue for a certain period after the abolition of this aid and relate to increasingly smaller quantities and sums; whereas, to redirect olive oil controls towards oil mills, the extent of each check on consumption aid applications should be reduced; whereas the checks on consumption aid can be done to a great extent using the stock records of the approved plants; whereas the securities for imported olive oil can be released from 1 November 1998 once it is demonstrated that the quantity in question did not also benefit from consumption aid;
considérant que les contrôles des quantités éligibles à l'aide à la consommation avant le 1er novembre 1998, prévues par le règlement (CEE) n° 2677/85 de la Commission du 24 septembre 1985 portant modalités d'application du régime d'aide à la consommation pour l'huile d'olive (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 887/96 (6), peuvent se prolonger pendant une certaine période après l'abrogation de ladite aide et concernent des quantités et des montants de plus en plus réduits; qu'il convient, afin de réorienter sur les moulins les contrôles qui affectent le secteur de l'huile d'olive, de diminuer l'intensité de chaque contrôle des demandes d'aide à la consommation; que les contrôles de l'aide à la consommation peuvent en grande partie être réalisés sur base documentaire à partir de la comptabilité matière des entreprises agréées; que les garanties relatives à l'huile d'olive importée peuvent être libérées à partir du 1er novembre 1998 dès qu'il peut être montré que la quantité concernée n'a pas bénéficié d'aide à la consommation;

This Group was set up in November 1996 and met once in 1998.
Le groupe qui était crée en novembre 1996 s'est réuni une fois en 1998.