Vertaling van "not less than eleven consecutive " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Electromagnetic Compatibility (EMC) – Part 3-3: Limits – Limitation of voltage changes, voltage fluctuations and flicker in public low-voltage supply systems, for equipment with rated current [less than or equal to] 16 A per phase and not subject to condi
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-3 : Limites – Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné [inféri

not less than
pas moins de prép.

maintenance supervisor on a MODU of not less than 3000 kW generated power
surveillant de la maintenance sur une UMFM d'une puissance d'au moins 3 000 kW

engineer in charge of the machinery on a motor ship of not less than 1500 kW propulsive power
officier mécanicien chargé des machines sur un navire à moteur d'une puissance de propulsion d'au moins 1 500 kW

Death occurring less than 24 hours from onset of symptoms, not otherwise explained
Décès survenant moins de 24 heures après le début des symptômes, sans autre explication

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Absences of less than 6 consecutive months and no more than 10 months over the whole period are permitted when calculating the 5 years.
Des absences de moins de six mois consécutifs et inférieures à dix mois sur l’ensemble de la période sont permises lors du calcul des cinq ans.

(ii) the number of months in the year (other than a month that includes all or part of a week included in the number of weeks referred to in subparagraph (i)), each of which is a month during which the child care expenses were incurred and the supporting person was a student in attendance at a designated educational institution or a secondary school and enrolled in a program of the institution or school that is not less than 3 consecutive weeks duration and that provides that each student in the program spend not less than 12 hours in the month on courses in the program.
(ii) le nombre de mois de l’année (sauf un mois qui comprend tout ou partie d’une semaine comprise dans le nombre de semaines visé au sous-alinéa (i)), dont chacun est un mois au cours duquel les frais de garde d’enfants ont été engagés et la personne assumant les frais d’entretien était un étudiant qui fréquente un établissement d’enseignement agréé ou une école secondaire et y est inscrit à un programme d’une durée d’au moins trois semaines consécutives, aux cours duquel chaque étudiant doit consacrer au moins douze heures par mois.

(A) a student in attendance at a designated educational institution or a secondary school and enrolled in a program of the institution or school of not less than 3 consecutive weeks duration that provides that each student in the program spend not less than 10 hours per week on courses or work in the program,
(A) soit un étudiant qui fréquente un établissement d’enseignement agréé ou une école secondaire et y est inscrit à un programme d’une durée d’au moins trois semaines consécutives, aux cours ou aux travaux duquel chaque étudiant doit consacrer au moins dix heures par semaine,

(a) the taxpayer is, at any time in the year, a student in attendance at a designated educational institution or a secondary school and enrolled in a program of the institution or school of not less than 3 consecutive weeks duration that provides that each student in the program spend not less than
a) le contribuable est, au cours de l’année, un étudiant qui fréquente un établissement d’enseignement agréé ou une école secondaire et y est inscrit à un programme d’une durée d’au moins trois semaines consécutives, selon le cas :

(c) each deck watch, for members of the deck watch other than the ice navigator, consists of a period of not more than six hours and is followed by a period of rest of not less than eight consecutive hours where the ship is operated
c) chaque quart à la passerelle ne dépasse pas une durée de six heures pour tous les membres de quart à la passerelle, sauf l’officier de navigation dans les glaces, et est suivi d’une période de repos d’au moins huit heures consécutives lorsque le navire est utilisé, selon le cas :

2. As from 17 June 2023, a public-interest entity shall not enter into or renew an audit engagement with a given statutory auditor or audit firm if that statutory auditor or audit firm has been providing audit services to that public-interest entity for 11 and more but less than 20 consecutive years at the date of entry into force of this Regulation.
2. À compter du 17 juin 2023, une entité d'intérêt public n'accepte pas ou ne renouvelle pas une mission d'audit avec un contrôleur légal des comptes ou un cabinet d'audit donné si ce contrôleur légal des comptes ou ce cabinet d'audit a, à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, fourni des services d'audit à cette entité d'intérêt public pendant onze années consécutives ou davantage mais moins de vingt années consécutives.

the premiums in respect of the two age brackets may be paid together only if the farmer has kept the animal for not less than four consecutive months in compliance with the age requirements laid down in points (a) and (b).
les primes relatives aux deux tranches d'âge ne peuvent être payées ensemble que si l'agriculteur a détenu l'animal au moins quatre mois de suite en respectant les conditions d'âge visées aux points a) et b).

(A) a student in attendance at a designated educational institution or a secondary school and enrolled in a program of the institution or school of not less than 3 consecutive weeks duration that provides that each student in the program spend not less than 10 hours per week on courses or work in the program,
(A) soit un étudiant qui fréquente un établissement d'enseignement agréé ou une école secondaire et y est inscrit à un programme d'une durée d'au moins trois semaines consécutives, aux cours ou aux travaux duquel chaque étudiant doit consacrer au moins dix heures par semaine,