Vertaling van "not already excluded " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

Counterclaim against Plaintiff and Person not Already Party to the Main Action
Demande reconventionnelle (contre le demandeur et une personne qui n'est pas partie à l'action principale)

Third Party Claim against Person Not Already Party to the Action
Mise en cause contre une personne qui n'est pas déjà partie à l'action

provided dishes | ready dishes | meals already prepared | prepared meals
plats préparés

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto
Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Life science technicians (excluding medical)
Techniciens des sciences de la vie (à l’exception de la médecine)

Product graders and testers (excluding foods and beverages)
Classeurs et essayeurs de produits (à l’exception des aliments et des boissons)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Private final consumers do not have access to RD products. The recent recast of the RoHS and WEEE directives already excludes such equipment from their scope.
Les utilisateurs finals privés n'ont pas accès aux produits de RD. À la suite de leur révision récente, la directive relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (RoHS) et la directive DEEE excluent déjà ces équipements de leur champ d'application.

Article 1(3) allows Member States that already excluded share-fishermen from their equivalent national legislation when the Directive entered into force to maintain such exclusion.
L'article premier, paragraphe 3, autorise les États membres qui excluaient déjà les pêcheurs rémunérés à la part de leur législation nationale pertinente au moment de l'entrée en vigueur de la directive à maintenir cette exclusion.

Radioactive wastes (cf. Art. 2(1)(b)(i) of Directive 75/442/EC) are already excluded from the scope by Art. 1(3)(c) and animal by-products (inter alia animal carcasses and faecal matter etc., cf. Art. 2(1)(b)(iii) of Directive 75/442/EC) are already excluded by Art. 1(3)(d).
Les déchets radioactifs (cf. Art. 2, par. 1, point b) i), de la directive 75/442/CE) sont déjà exclus du champ d'application par l'art. 1, par. 3, point c), les sous-produits animaux (cadavres, matières fécales, etc., cf. art. 2, par. 1, point b) iii), de la directive 75/442/CE) l'étant, quant à eux, par l'art. 1, par. 3, point d).

(5) Directive 92/102/EEC should therefore be amended so that it states clearly that bovine animals are already excluded from its scope and, likewise, to exclude ovine and caprine animals.
(5) Il est en conséquence approprié de modifier la directive 92/102/CEE afin de confirmer clairement que les bovins sont déjà exclus de son champ d'application et d'en exclure à leur tour les ovins et les caprins.

(27) Certain entities providing bus transport services to the public were already excluded from the scope of Directive 93/38/EEC.
(27) Certaines entités fournissant des services de transport par bus au public étaient déjà exclues du champ d'application de la directive 93/38/CEE.

(27) Certain entities providing bus transport services to the public were already excluded from the scope of Directive 93/38/EEC; such entities should also be excluded from the scope of this Directive.
(27) Certaines entités fournissant des services de transport par bus au public étaient déjà exclues du champ d'application de la directive 93/38/CEE; de telles entités devraient être également exclues du champ d'application de la présente directive.

( 19 ) Certain entities providing bus transport services to the public, already excluded from the scope of Directive 93/38/EEC, should also be excluded from the scope of this Directive.
— Certaines entités fournissant des services de transport par bus au public, déjà exclues du champ d'application de la directive 93/38/CEE, doivent être également exclues du champ d'application de la présente directive.

I cannot accept the exclusion of solid dung and composting from the prohibition on spreading material on pasture land, because manure in any form is already excluded by this prohibition and there is no justification for excluding compost from a general policy on the spreading of material on pasture land.
Je ne puis pas non plus accepter l'exclusion des fumiers solides et des composts de l'interdiction d'épandage de matières sur les pâturages dans la mesure où le lisier, sous toutes ses formes, est déjà exclu par cette interdiction et où rien ne justifie que l'on n'exclue le compost d'une politique générale concernant l'épandage de matières sur les pâturages.

The provisions of Article 1a and of Articles 4 to 12 shall not apply to credit agreements or agreements promising to grant credit, secured by mortgage on immovable property, insofar as these are not already excluded from the Directive under paragraph 1 (a)'.
Les dispositions de l'article 1er bis et des articles 4 à 12 ne s'appliquent pas aux contrats de crédit ou promesses de crédit garantis par une hypothèque sur un bien immeuble, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas déjà exclus du champ d'application de la présente directive en vertu du paragraphe 1 point a)».

3. The provisions of Article 4 and of Articles 6 to 12 shall not apply to credit agreements or agreements promising to grant credit, secured by mortgage on immovable property, in so far as these are not already excluded from the Directive under paragraph 1 (a) of this Article.
3. Les dispositions de l'article 4 et des articles 6 à 12 ne s'appliquent pas aux contrats de crédit ou promesses de crédit garantis par une hypothèque sur un bien immeuble dans la mesure où ceux-ci ne sont pas déjà exclus du champ d'application de la présente directive en vertu du paragraphe 1 point a).