Vertaling van "non-adoptive parents could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

single adopter | sole adopter | sole adoptive parent
adoptant unique

adoptive parent
parent adoptif

adoption of the child of a partner | step-parent adoption
adoption de l'enfant du conjoint

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Now I'm going to move on to the Citizenship Act, because in fact when you see the background, that the adoptive relationship wasn't accorded full membership in the family unit, it should come as no surprise that, as an extension, the Citizenship Act didn't accord adopted children full membership and didn't permit adoptive parents to pass on the rights of citizenship in the way that non-adoptive parents could pass them on.
Passons maintenant à la Loi sur la citoyenneté: Quand vous regardez l'historique et que vous constatez que le lien d'adoption n'a pas été considéré au même titre que les autres liens dans l'unité familiale, il ne faut pas se surprendre que la Loi sur la citoyenneté n'ait pas accordé aux enfants adoptés les mêmes droits et n'ait pas permis aux parents adoptifs de transmettre leur citoyenneté de la même façon que peuvent le faire les parents d'enfants naturels.

So the adoptive parents could pass on rights to their non-adopted children that they could not pass on to their adopted children.
Les parents adoptifs pouvaient donc transmettre des droits à leurs enfants naturels, mais pas à leurs enfants adoptés.

12. Schacter v Canada: (1992) A biological parent objected to a federal civil service provision granting him less parental leave than an adoptive parent could have.
Schacter c. Canada (1992) : un parent biologique s'est opposé à une disposition de la fonction publique fédérale qui lui accordait moins de congés parentaux qu'à un parent adoptif.

(b) measures encouraging men’s participation in domestic labour by means of reinforced legislation on parental leave, available to both parents but with strong incentives for fathers, such as non-transferable parental leave, as well as legislation on paternity leave for both biological and adoptive parents; calls on the Commission and the Member States to give priority to both of these legislative measures, as well as to other measures enabling men, and fathers in particular, to exercise their right to reconcile their private and working lives;
(b) des mesures encourageant la participation des hommes aux tâches domestiques, au moyen d'un renforcement de la législation sur le congé parental, qui doit être accessible aux deux parents, mais assorti d'incitations fortes pour les pères, telles que des périodes de congé non transférables, ainsi que sur le congé de paternité, tant pour les pères biologiques que les pères adoptifs; demande à la Commission européenne et aux États membres de donner la priorité à ces deux mesures législatives, ainsi qu'à d'autres mesures permettant aux hommes, et en particulier aux pères, d'exercer leur droit à concilier vie privée et vie professionnelle;

D. whereas there are numerous accredited agencies that assist future adoptive parents during the international adoption process by carrying out the necessary procedures abroad in order to bring the adoption about, helping parents to deal with foreign authorities, and supporting them in the next stages once the adoption has been completed;
D. considérant qu'il existe une multitude d'organismes accrédités, autrement dit des entités qui assistent les futurs parents adoptifs tout au long de la procédure d'adoption internationale en veillant au bon déroulement à l'étranger des procédures nécessaires pour réaliser l'adoption, en les assistant auprès des autorités étrangères et les soutenant après l'adoption;

This resource could also include interactive blogs wherein adoptive parents could create an online support group for all families of adoption.
Cette ressource pourrait comprendre aussi des blogues interactifs dans lesquels les parents adoptifs pourraient former des groupes de soutien en ligne à l'intention de toutes les familles adoptives.

I would have preferred the government to have provided us with some improvements to the system so that adoptive parents could see real results from this Parliament to support them.
J'aurais préféré que le gouvernement propose certaines améliorations au système; ainsi, les parents adoptifs auraient pu constater les mesures concrètes prises par le Parlement pour leur venir en aide.

I would like just to remind you that the newly adopted parental leave directive grants a minimum of eight months for parents per child.
Je voudrais juste vous rappeler que la nouvelle directive adoptée en matière de congé parental accorde au minimum huit mois aux parents par enfant.

5. Maintains that the contractual arrangements for adoption provided for in some national legal systems, which are subject only to approval by the courts, can give rise to ethical and legal problems, in addition to contact between the original parents and the adoptive parents;
5. estime que la nature contractuelle de l'adoption consacrée par certains systèmes juridiques nationaux, qui ne prévoient un contrôle juridictionnel qu'au stade de l'homologation, peut entraîner des problèmes d'ordre éthique et juridique au-delà du rapport entre les parents d'origine et les parents adoptifs;

The same reasoning was behind the provision that there shall be no direct contact between the prospective adoptive parents and the child and its biological parents or their representatives until the necessary consent has been given.
C'est le même esprit qui a présidé à l'interdiction des contacts directs entre les candidats, l'enfant et sa famille biologique ou ses représentants, tant que les consentements nécessaires n'ont pas été donnés.