Traduction de «non cost-related fees » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

cost-plus contract | cost-plus-a-fixed-fee contract | cost-plus-fee contract
marché à marge fixe

school fees | schooling costs | tuition fees
droits de scolarité | droits d'inscription | frais de scolarité | frais scolaires

service fee | serving costs | stud fee
taxe de saillie

related costs | related expenses | related charges | related fees
frais afférents

non-fee cost
frais pour soins non rémunérés à l'acte

non-output-related component of cost
part des coûts non liée à la production

non-output related component of labour costs
part des coûts de main-d'œuvre non liée à la production

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Traders will also benefit from this new platform, as Alternative Dispute Resolution procedures will help them avoid costly litigation fees and maintain good customer relations.
Cette nouvelle plateforme présente également des avantages pour les commerçants, puisque les procédures de règlement extrajudiciaire des litiges leur permettent de maintenir de bonnes relations avec leurs clients et d'éviter des frais de contentieux élevés.

Where an investment firm executes an order on behalf of a retail client, the best possible result shall be determined in terms of the total consideration, representing the price of the financial instrument and the costs relating to execution, which shall include all expenses incurred by the client which are directly relating to the execution of the order, including execution venue fees, clearing and settlement fees and any other fees paid to third parties involved in the execution of the order.
Lorsqu'une entreprise d'investissement exécute un ordre au nom d'un client de détail, le meilleur résultat possible est déterminé sur la base du prix total, représentant le prix de l'instrument financier et les coûts liés à l'exécution, lesquels incluent toutes les dépenses exposées par le client directement liées à l'exécution de l'ordre, y compris les frais propres au lieu d'exécution, les frais de compensation et de règlement et tous les autres frais éventuellement payés à des tiers ayant participé à l'exécution de l'ordre.

7. The following costs shall be eligible for Union financial support for transport resources under this Article: all costs relating to the movement of transport resources, including the costs of all services, fees, logistical and handling costs, fuel and possible accommodation costs as well as other indirect costs such as taxes, duties in general and transit costs.
7. Les coûts ci-après sont éligibles au bénéfice du soutien financier de l'Union pour les ressources en moyens de transport en vertu du présent article: tous les coûts afférents au déplacement des ressources en moyens de transport, y compris les coûts de l'ensemble des services, redevances, dépenses logistiques, frais de manutention, carburants et frais d'hébergement éventuels, ainsi que d'autres coûts indirects tels que les taxes, redevances en général et frais de transit.

Where an investment firm executes an order on behalf of a retail client, the best possible result shall be determined in terms of the total consideration, representing the price of the financial instrument and the costs related to execution, which shall include all expenses incurred by the client which are directly related to the execution of the order, including execution venue fees, clearing and settlement fees and any other fees paid to third parties involved in the execution of the order.
Lorsqu'une entreprise d'investissement exécute un ordre au nom d'un client de détail, le meilleur résultat possible est déterminé sur la base du prix total, représentant le prix de l'instrument financier et les coûts liés à l'exécution, lesquels incluent toutes les dépenses encourues par le client directement liées à l'exécution de l'ordre, y compris les frais propres au lieu d'exécution, les frais de compensation et de règlement et tous les autres frais éventuellement payés à des tiers ayant participé à l'exécution de l'ordre.

Omission of key information on the offer: 244 (43%) websites did not give clear information about all the different elements of the total cost, e.g. i) on the type of interest rate, (fixed, variable or both), ii) on the duration of the credit (if applicable), and iii) on some of the costs related to the credit (e.g. an arrangement fee);
omission d’informations essentielles sur l’offre: 244 (43%) des sites ne donnaient pas d’informations claires sur les différents éléments du coût total [type de taux d’intérêt (fixe, variable ou mixte), durée du crédit, le cas échéant, et certains des coûts afférents au crédit (commission de montage, par exemple)];

15. Urges the Commission to negotiate, with Russia, agreements on frontier transit arrangements in order to facilitate the free flow of trade and people; considers that it is to be seen as an improvement that the Helsinki agreement of 24 November 2006 has been reached on the abolition, until 2013, of non cost-related fees for European airline companies in relation to flights over Siberia, which discriminated against those companies.
15. invite instamment la Commission à négocier des accords avec la Russie sur les modalités de transit aux frontières, pour faciliter la libre circulation des marchandises et des personnes; estime qu'il faut voir un progrès dans la conclusion de l'accord d'Helsinki du 24 novembre 2006 sur la suppression, d'ici à 2013, des taxes discriminatoires prélevées, sans être motivées par des questions de coût, sur les compagnies aériennes européennes qui survolent la Sibérie.

For the cost-based fees we audited, the organizations varied from those with costing systems and practices that captured the full cost of fee-related activities to organizations that did not know the cost of related activities.
Pour ce qui est des frais fondés sur le coût que nous avons vérifiés, certaines organisations fédérales avaient des pratiques et des systèmes d'établissement des coûts qui tenaient compte du coût entier des activités liées aux frais, alors que d'autres organisations ne connaissaient pas le coût des activités connexes.

First, there are fees to brokers, costs relating to legal fees, honorariums for prospectus preparation, and share cost evaluations.
D'abord, on regarde la rémunération des courtiers, les coûts liés aux frais légaux, les honoraires à la préparation des prospectus et les évaluations du prix des actions.

Once the bill becomes law, it must be clearly understood by air carriers and travel agencies that their advertising must state all of the costs related to the purchase, the real cost, including all of the fees.
Lorsqu'on en aura terminé avec ce projet de loi, il faut que ce soit clair pour les transporteurs aériens et les agences de voyage que leur publicité doit indiquer tous les coûts rattachés à l'achat, le coût réel, y compris tous les frais.

A cost-related fee may be charged for the provision of such summarised information'.
Il peut demander une rétribution correspondant au coût de la fourniture de ces informations.