Vertaling van "nine years after " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

After High School [ After High School: The First Years | After High School: The First Years: The First Report of the School Leavers Follow-up Survey, 1995 ]
Après le secondaire [ Après le secondaire : Les premières années | Après le secondaire : Les premières années : Le premier rapport découlant de l'Enquête de suivi auprès des sortants, 1995 ]

year after year
d'année en année [ bon an mal an ]

War of the Grand Alliance [ War of the League of Augsburg | Nine Years War | Orleans War | War of the Palatinian Succession | War of the English Succession ]
guerre de la ligue d'Augsbourg [ guerre de Neuf Ans ]

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Cutaneous yaws, less than five years after infection Early yaws (cutaneous) (macular) (maculopapular) (micropapular) (papular) Framboeside of early yaws
Frambœside du pian récent Pian cutané, moins de cinq ans après l'infection Pian récent (cutané) (maculaire) (maculo-papulaire) (micro-papulaire) (papulaire)

Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery
mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

for an inital period of five years after the entry into force of this Treaty
pour une première période de cinq ans à comporter de l'entrée en vigueur du présent Traité

Definition: Enduring personality change, present for at least two years, following exposure to catastrophic stress. The stress must be so extreme that it is not necessary to consider personal vulnerability in order to explain its profound effect on the personality. The disorder is characterized by a hostile or distrustful attitude toward the world, social withdrawal, feelings of emptiness or hopelessness, a chronic feeling of being on edge as if constantly threatened, and estrangement. Post-traumatic stress disorder (F43.1) may precede this type of personality change. | Personality change after:concentration camp experiences | disasters | prolonged:captivity with an imminent possibility of being killed | exposure to life-threatening situations such as being a victim of terrorism | torture
Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de modification de la personnalité. | Modification de la personnalité après:captivité prolongée avec risque d'être tué à tout moment | désastres | expériences de camp de concentration | exposition prolongée à des situations représentant un danger vital, comme le fait d'être victime du terrorisme | torture

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A first report shall be submitted four years after the date of this decision and a second one nine years after that date.
Un premier rapport sera soumis quatre ans après la date de la présente décision et un deuxième neuf ans après cette date.

nine years after the date of entry into force of this Agreement each duty and charge shall be reduced to 40 % of the basic rate,
neuf ans après la date d'entrée en vigueur du présent accord, chaque droit et taxe est ramené à 40 % du droit de base,

7. The programmes of measures shall be established at the latest nine years after the date of entry into force of this Directive and all the measures shall be made operational at the latest 12 years after that date.
7. Les programmes de mesures sont établis au plus tard neuf ans après la date d'entrée en vigueur de la présente directive et toutes les mesures sont opérationnelles au plus tard douze ans après cette même date.

6. River basin management plans shall be published at the latest nine years after the date of entry into force of this Directive.
6. Les plans de gestion de district hydrographique sont publiés au plus tard neuf ans après la date d'entrée en vigueur de la présente directive.

The Commission shall review the application of this Directive and submit a report on the experience gained on the functioning of the internal market in electricity and the implementation of the general rules mentioned in Article 3 in order to allow the European Parliament and the Council, in the light of experience gained, to consider, in due time, the possibility of a further opening of the market which would be effective nine years after the entry into force of the Directive taking into account the coexistence of systems referred to in Articles 17 and 18.
La Commission réexamine l'application de la présente directive et soumet un rapport sur l'expérience acquise dans le fonctionnement du marché intérieur de l'électricité et l'application des règles générales mentionnées à l'article 3, cela afin de permettre au Parlement européen et au Conseil, à la lumière de l'expérience acquise, d'examiner, en temps utile, la possibilité d'une nouvelle ouverture du marché, qui deviendrait effective neuf ans après l'entrée en vigueur de la présente directive, en tenant compte de la coexistence des systèmes visés aux articles 17 et 18.

3. Nine years after the date referred to in Article 10 the requirements for bottom-loading equipment set in Annex IV shall apply to all road tanker loading gantries at all terminals unless exempted under the terms of paragraph 4.
3. Neuf ans après la date visée à l'article 10, les exigences concernant l'équipement de remplissage en source prévues à l'annexe IV s'appliquent à tous les portiques de chargement de véhicules-citernes de tous les terminaux, à moins qu'ils ne bénéficient d'une dérogation en vertu du paragraphe 4.

(ii)the words “17 June 2023” shall read “nine years after the date of entry into force of Decision of the EEA Joint Committee No ./. of .[this decision]”.
ii)les termes “du 17 juin 2023” sont remplacés par les termes “de neuf ans après la date d’entrée en vigueur de la décision du Comité mixte de l’EEE nº ./. du . [la présente décision]”.

THE COUNCIL , ACTING ON A PROPOSAL FROM THE COMMISSION , SHALL LAY DOWN THE PROVISIONS TO APPLY SUBSEQUENTLY IN THIS CONNECTION NOT LATER THAN NINE YEARS AFTER NOTIFICATION OF THIS DIRECTIVE .
LE CONSEIL, SUR PROPOSITION DE LA COMMISSION, DETERMINE LES DISPOSITIONS ULTERIEUREMENT APPLICABLES A CET EGARD AVANT LE TERME D'UN DELAI DE NEUF ANS A COMPTER DE LA NOTIFICATION DE LA PRESENTE DIRECTIVE .

Given the differences between the Member States' legislation on early release (see Annex III, point 3), a sentenced person can be released immediately after transfer to the requested State: a person who has been sentenced to nine years in Member State A and after serving four years applies to be transferred for enforcement in Member State B could be released immediately if the law of Member State B allows early release after, say, a third of the sentence has been served (in this case three years).
En vertu des différences qui existent entre les États membres en ce qui concerne la législation sur la libération anticipée (voir Annexe III, point 3), il peut arriver qu'un condamné devrait être immédiatement libéré à la suite de son transfert dans l'État requis : si une personne qui a été condamnée dans l'État membre A pour neuf ans de prison et qui, après avoir purgé quatre ans, demande le transfert de l'exécution dans l'État membre B, elle pourrait être libérée immédiatement car, selon le droit de l'État membre B, une libération anticipée pourrait intervenir après avoir purgé p.ex. un tiers (3 ans en l'occurrence) de sa peine.