Vertaling van "next clauses " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

NEXT GROUP clause
clause NEXT GROUP

nearest of blood | nearest of kin | next of kin | next of kindred | next-of-kin
plus proche parent | proches parents

full position | next to reading matter | next-to-reading matter | next to editorial matter | following matter | following text | next matter
contre-texte | contre texte | à côté texte

Next Computer System [ Next | Next Computer ]
Next Computer System [ Next | ordinateur Next ]

nearest of blood [ nearest of kin | next of kindred | next of kin in blood | next-of-kin ]
plus proche parent

next car indicator | next lift indicator
indicateur prochain ascenseur | indicateur prochain départ | indicateur prochaine cabine

next car | next lift
prochain ascenseur | prochain départ | prochaine cabine

round to the next higher dollar | round to the next higher $
arrondir au dollar suivant | arrondir au dollar supérieur

next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method
prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO

Patient's next of kin
plus proche parent du patient

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Conditionality provisions will continue to apply after 2007: the proposed new regulation on the Cohesion Fund for the next programming period[2] further clarifies the application of the conditionality clause.
Les dispositions en matière de conditionnalité continueront à s’appliquer au-delà de 2007: la proposition de nouveau règlement relatif au Fonds de cohésion pour la prochaine période de programmation donne davantage de précisions sur l’application de la clause de conditionnalité[2].

9. Firmly believes that, in order to ensure full democratic legitimacy, the next European Parliament and Commission – that will come into office following the 2014 European elections – should be in a position to reconfirm the Union’s budgetary priorities and carry out a revision of the MFF 2014-2020; underlines, therefore, its position in favour of a compulsory and comprehensive revision of the MFF, or possibly a sunset clause; considers that the revision should be legally binding, enshrined in the MFF Regulation and decided by qualified majority in the Council, making full use of the passerelle clause of Article 312(2) of the TFEU;
9. est fermement convaincu qu'en vue de s'assurer une pleine légitimité démocratique, la prochaine assemblée du Parlement européen et la nouvelle Commission – qui prendront leurs fonctions après les élections européennes de 2014 – devraient être en mesure de reconfirmer les priorités budgétaires de l'Union et de procéder à une révision du CFP 2014-2020; insiste dès lors sur sa position en faveur d'une révision complète et obligatoire du CFP ou, éventuellement, d'une clause d'expiration; estime que la révision devrait être juridiquement contraignant, inscrite dans le règlement CFP et décidée à la majorité qualifié au Conseil, en faisant plein usage de la clause passerelle prévue à l'article 312, paragraphe 2, du traité FUE;

A sign conforming to Annex N Clauses N.3 and N.7 shall be placed immediately next to each alarm device.
Un signe conforme aux dispositions de l'annexe N, paragraphes N.3 et N.7 doit être placé à proximité immédiate de chaque dispositif d'alerte.

A sign in accordance with Annex N Clauses N.3 and N.7 shall be placed immediately next to each alarm device.
Un panneau conforme aux dispositions de l'annexe N, paragraphes N.3 et N.7 doit être placé à proximité immédiate de chaque dispositif d'alerte.

A sign conforming to Annex N Clauses N.3 and N.4 shall be placed immediately next to, or in, the wheelchair space so as to identify the space as the wheelchair space.
Un panneau conforme à celui de l'annexe N, paragraphes N.3 et N.4 doit être placé à proximité immédiate, ou dans le périmètre de la place pour fauteuil roulant, afin d'identifier cet espace comme tel.

When a new, renewed or upgraded stations that have a daily passenger flow of 1 000 passengers or less, combined embarking and disembarking, averaged over a 12 month period, does not meet the requirements related to the lift and/or ramp aspects of the obstacle-free route requirements according to clause 4.1.2.3.1, National Rules shall be applied for organising the transport of wheelchair users by an accessible means between this non accessible station and the next accessible station on the same route.
Lorsqu'une gare nouvelle, réaménagée ou rééquipée, dont le trafic voyageurs quotidien (total de voyageurs qui embarquent et débarquent) est au maximum de 1 000 voyageurs en moyenne annuelle, ne satisfait pas aux exigences concernant la présente d'ascenseurs et/ou de rampes pour assurer le cheminement libre d'obstacles conformément au paragraphe 4.1.2.3.1, la réglementation nationale est appliquée afin d'organiser le transport des utilisateurs de fauteuil roulant par un moyen de transport accessible entre cette gare non accessible et la prochaine gare accessible sur la même ligne.

Such reform should go further than what is envisaged under the enabling clause. We should be prepared to tackle it at the next Intergovernmental Conference on the basis of a different model. As has been rightly pointed out, this can be done at the Intergovernmental Conference, but not under the current enabling clause.
Cela peut se faire lors de la conférence intergouvernementale, comme cela a très bien été dit, mais pas conformément à la clause d'habilitation dont nous disposons actuellement.

In the next clause the motion says that we oppose the continuing of aid to the Colombian Government, but not to the Colombian people because the next clause says that we should continue aid through other channels and direct it to make sure that the paramilitary forces are discountenanced and that civil order returns as fast as reasonably possible to Columbia.
La clause suivante de la motion dit que nous sommes opposés au maintien de l'aide en faveur du gouvernement colombien. Nous ne nous opposons toutefois pas à une aide à la population colombienne car la clause suivante dit que nous devrions maintenir notre aide par le biais d'autres canaux et que nous devrions diriger cette aide de façon à nous assurer que les forces paramilitaires soient déconfites et que l'ordre civil revienne aussi vite que possible, dans la limite du raisonnable, en Colombie.

Russia and Ukraine have partnership and cooperation agreements with the Community and the Member States containing a clause on education and training: for these countries, the main thing now is to take the priorities one by one in order to have a significant impact in a particular area before moving on to the next, and to improve the dissemination of results, given the impossibility of involving all the universities in the projects.
la Russie et l'Ukraine ont des accords de partenariat et de coopération avec la Communauté et les États membres, accords qui contiennent une clause relative à l'éducation et la formation : pour ces pays, l'essentiel est maintenant de prendre les priorités les unes après les autres de manière à avoir un impact sensible sur un domaine particulier avant de passer au suivant et d'assurer une meilleure diffusion des résultats étant donné l'impossibilité de faire participer toutes les universités aux projets.