Vertaling van "new tsis were adopted " (Engels → Frans) :

Directive 2004/50/EC provided for the progressive extension of the scope of Directive 2001/16/EC as new TSIs were adopted or existing ones revised.
La directive 2004/50/CE prévoyait une extension progressive du champ d'application de la directive 2001/16/CE au fur et à mesure de l'adoption de nouvelles STI ou de la révision de STI existantes.

1. The Commission shall adopt, in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 29(3), one or more mandates aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering lines and vehicles not yet covered.
1. La Commission adopte, en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 29, paragraphe 3, un ou plusieurs mandats visant à développer de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et les véhicules qui ne le sont pas encore.

2. The first such mandate shall indicate a first group of new TSIs and/or amendments to TSIs to be adopted by January 2012, without prejudice to Article 5(5) as regards the possibility of providing for specific cases and without prejudice to Article 9 allowing for derogations in particular circumstances.
2. Le premier mandat de cette nature précise un premier groupe de nouvelles STI et/ou de modifications des STI qu'il convient d'adopter en janvier 2012 au plus tard, sans préjudice de l'article 5, paragraphe 5, concernant la possibilité de prévoir des cas spécifiques, et de l'article 9, qui prévoit des dérogations à certaines conditions.

The Commission shall adopt, following the procedure set out in Article 21(2), by 1 January 2006 a work programme aiming at the development of new TSIs and/or the review of TSIs already adopted with a view to covering the lines and rolling stock not yet covered.
La Commission adopte, conformément à la procédure visée à l'article 21, paragraphe 2, pour le 1er janvier 2006 au plus tard, un programme de travail visant à mettre au point de nouvelles STI et/ou à revoir les STI déjà adoptées, en vue de couvrir les lignes et le matériel roulant qui ne le sont pas encore.

The draft TSIs referred to in Article 1(5) and 2(5) pertain to the revision of these TSIs or to the adoption of new TSIs.
Les projets de ST1 visés à l'article 1er, point 5), et à l'article 2, point 5), visent le réexamen de ces STI ou l'adoption de nouvelles STI.

With respect to high-speed rail, two noise-relevant TSIs were adopted in 2002 (see below), and the AEIF was given a mandate to prepare a set of revised TSIs with a view to adoption by the Commission in 2004.
En ce qui concerne le train de grande vitesse, deux STI relatives au bruit ont été adoptées en 2002 (voir ci-dessous), et la Commission a mandaté l'AEIF pour élaborer un ensemble de STI qu'elle prévoit d'adopter en 2004.

The High-Speed TSIs were adopted on 30 May 2002 and the first generation of conventional TSIs is currently being drawn up and should be adopted in May 2004.
Les STI Grande vitesse ont été adoptées le 30 mai 2002. La première génération des STI conventionnelles, quant à elle, est en cours d'élaboration et devrait être adoptée en mai 2004.