Vertaling van "new purposes instead " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

new special purpose hardware processor
nouveau processeur de hardware à but spécial

Order Designating the Province of New Brunswick for the Purposes of the Definition applicable guidelines in Subsection 2(1) of the Divorce Act
Décret désignant la province du Nouveau-Brunswick pour l'application de la définition de «lignes directrices applicables» au paragraphe 2(1) de la Loi sur le divorce

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

I would also suggest that cities prioritise energy-efficient buildings and use already existing buildings for new purposes, instead of developing new sites.
Je proposerais aussi que les villes privilégient les bâtiments à fort rendement énergétique, et utilisent les bâtiments existants à de nouvelles fins plutôt que de développer de nouveaux sites.

The Commission may make any appropriate proposals, including providing for transactions to be reported to a system appointed by ESMA instead of to competent authorities, which allows relevant competent authorities to access all the information reported pursuant to this Article for the purposes of this Regulation and of Directive ././EU [new MiFID] and the detection of insider dealing and market abuse in accordance with Regulation (EU) No ./. [MAR] .
La Commission peut présenter des propositions appropriées visant, notamment, à ce que les transactions, au lieu d'être déclarées aux autorités compétentes, soient déclarées à un système, désigné par l’AEMF, qui permette aux autorités compétentes concernées d'accéder à toutes les informations communiquées en vertu du présent article aux fins du présent règlement et de la directive ././UE [nouvelle directive MIF], et aux fins de détection des opérations d'initiés et des abus de marché, conformément au règlement (UE) n° ./.[règlement MAR].

The Commission may make any appropriate proposals, including providing for transactions to be reported to a system appointed by ESMA instead of to competent authorities, which allows relevant competent authorities to access all the information reported pursuant to this Article for the purposes of this Regulation and of Directive ././EU [new MiFID] and the detection of insider dealing and market abuse in accordance with Regulation (EU) No ./. [MAR].
La Commission peut présenter des propositions appropriées visant, notamment, à ce que les transactions, au lieu d'être déclarées aux autorités compétentes, soient déclarées à un système, désigné par l’AEMF, qui permette aux autorités compétentes concernées d'accéder à toutes les informations communiquées en vertu du présent article aux fins du présent règlement et de la directive ././UE [nouvelle directive MIF], et aux fins de détection des opérations d'initiés et des abus de marché, conformément au règlement (UE) n° ./.[règlement MAR].

Senator Banks did not see how Bill S-241 mandates the creation of any new body. Instead, the new purpose would be assigned to an existing entity.
Le sénateur Banks ne voyait pas en quoi le projet de loi S-241 crée un nouvel organisme, car la nouvelle fonction serait confiée à un organisme existant.

We need uniform protection instead of the piecemeal approach that has existed to date, and each new individual agreement on data exchange must include principles such as purpose limitation, minimal retention periods and the right of EU citizens to effective legal remedies in respect of data processing.
Nous avons besoin d’une protection uniforme au lieu de l’approche au cas par cas qui a été adoptée jusqu’à présent. Tout nouvel accord concernant l’échange de données doit inclure des principes tels que la restriction des finalités, la limitation au strict nécessaires des périodes de conservation et des recours juridiques efficaces pour les citoyens de l’Union européenne en matière de traitement des données.

Instead, the government could concern itself with funding research into new technologies that would allow us to use substances other than foodstuffs for this purpose.
Au lieu de cela, on pourrait vraiment se préoccuper du financement de la recherche en matière de nouvelles technologies qui nous permettraient d'utiliser des substances autres que des substances alimentaires pour arriver à cette fin.

The new directive does not use the term "spam", but, instead, speaks of "unsolicited communications" by "electronic mail", "for the purposes of direct marketing".
La nouvelle directive n'utilise pas le terme "Spam" mais plutôt "Communications non sollicitées" transmises par "courrier électronique, "à des fins de prospection directe".

The proposals which constitute a practical response to the difficulties of access to the outermost regions include the one put forward by the Commission on 4 February 2002, namely a new regulation setting up the 2003-2006 115-million-euro Marco Polo programme, the purpose of which will be to promote new services designed to encourage the carriage of freight by water or rail instead of by road.
Parmi les mesures susceptibles d’apporter une réponse concrète aux difficultés d’accès des régions périphériques, la Commission a proposé le 4 février 2002 un nouveau règlement instituant un programme de 2003 à 2006 ("Marco Polo"), doté de 115 millions € et ayant pour objectif la promotion de nouveaux services qui visent à substituer du transport routier de fret par la voie d’eau ou le rail.

For her part, the sponsor of the bill, Senator Ringuette, clarified that Bill S-241 would not create any new body. Instead, the additional purpose is to be assigned to an existing agency, the Office of the Superintendent of Financial Institutions.
Pour sa part, le sénateur Ringuette, qui parraine le projet de loi, a précisé que le projet de loi S-241 ne créerait aucun nouvel organisme et qu'un organisme existant, le Bureau du surintendant des institutions financières, serait chargé de la nouvelle fonction.