Traduction de «new impact » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

New faces in the crowd: economic and social impacts of immigration : a statement [ New faces of the crowd ]
Le nouveau visage du Canada : incidence économique et sociale de l'immigration : un rapport de synthèse [ Le nouveau visage du Canada ]

Group of Specialists on the Impact of New Communications Technologies on Human Rights and Democratic Values
Groupe de spécialistes sur l'impact des nouvelles technologies de la communication sur les droits de l'homme et les valeurs démocratiques

Committee of Experts on the Impact of New Technologies on the Quality of Life of Persons with Disabilities
Comité d'experts sur l'impact des nouvelles technologies sur la qualité de vie des personnes handicapées

Association for European Training of Workers on the Impact of New Technology | AFETT [Abbr.]
Association pour la formation européenne des travailleurs aux technologies | AFETT [Abbr.]

impact of information technology [ impact of ICT | impact of informatics | impact of information and communication technologies | impact of the digital revolution ]
impact des technologies de l'information [ impact de l'informatique | impact de la révolution numérique | impact des technologies de l’information et de la communication | impact des TIC ]

environmental impact [ eco-balance | ecological assessment | ecological balance sheet | effect on the environment | environmental assessment | environmental effect | environmental footprint | Environmental assessment(ECLAS) | environmental assessment(GEMET) | environmental damage(GEMET) | environmental impact statement(GEMET) | environmental impact study(GEMET) | Environmental sustainability(STW) | environmental impact assessment(UNBIS) ]
impact sur l'environnement [ bilan écologique | conséquence environnementale | conséquence sur l'environnement | écobilan | effet environnemental | effet sur l'environnement | empreinte environnementale | évaluation environnementale | incidence environnementale | incidence sur l'environnement ]

Ad Hoc Group of Experts on the Impact of New and Emerging Areas of Science and Technology in Developing Countries
Groupe spécial d'experts chargé d'étudier les effets des découvertes et innovations scientifiques et techniques sur le développement des pays en développement

Business Impacts of the Proposed Fees for the New Substances Notification Program
Impacts sur les entreprises des coûts de recouvrement proposés pour le programme de déclaration de substances nouvelles

analyze a medication's impact on the brain | analyze medication's impact on brain | analyse a medication's impact on the brain | analyse medication's impact on brain
analyser l’incidence d’un traitement médicamenteux sur le cerveau

impact study
étude d'impact

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A new Impact Assessment mechanism was introduced in the Commission in 2003 as one instrument to help improve policy coherence.
En 2003, un nouveau mécanisme d'évaluation des conséquences a été mis en place à la Commission, l'objectif étant d'améliorer la cohérence des politiques.

8. New impact assessments shall be required if there are significant changes to the techniques used for carrying out fisheries with bottom gear, or where there is new scientific information indicating the presence of VMEs in a given area.
8. De nouvelles études d'impact sont requises si des changements notables sont apportés aux techniques utilisées pour pratiquer la pêche avec des engins de fond, ou s'il y a des informations scientifiques nouvelles signalant la présence d'EMV dans une zone donnée.

For specific installations a new development consent and a new impact statement are needed when there is an important change in production level or in the industrial process used - this decision is made on a case-by-case basis.
Pour certaines installations, une nouvelle autorisation et une nouvelle déclaration d'incidences sont nécessaires en cas de modification importante du niveau de production ou de changement du processus de production (la décision se prend cas par cas).

Since the economic, environmental or social impact of the proposal is not significant, a new impact assessment is not required.
La proposition ayant une incidence économique, environnementale ou sociale mineure, une nouvelle analyse d’impact n’est pas requise.

24. Emphasises Parliament's commitment to its obligations under the smart regulation agenda, and encourages use of Parliament's Impact Assessment Directorate by committees engaging in legislative work as a matter of routine; recalls the commitment made by Parliament and Council in the 2005 Interinstitutional Common Approach to Impact Assessment to carry out impact assessments prior to the adoption of substantive amendments, and calls on the committees to make use of the new Impact Assessment Directorate in implementing this commitment;
24. réaffirme sa détermination à remplir les obligations qui lui incombent en vertu du programme pour une réglementation intelligente et encourage les commissions impliquées dans des travaux législatifs à régulièrement faire appel à la direction du Parlement européen chargée des analyses d'impact; rappelle que le Parlement européen et le Conseil se sont engagés, dans le cadre de l'approche interinstitutionnelle commune en matière d'analyse d'impact de 2005, à procéder à des analyses d'impact préalables à l'adoption de toute modification de fond; invite dès lors les commissions à honorer cet engagement en recourant à la nouvelle direction chargée des analyses d'impact;

24. Emphasises Parliament’s commitment to its obligations under the smart regulation agenda, and encourages use of Parliament’s Impact Assessment Directorate by committees engaging in legislative work as a matter of routine; recalls the commitment made by Parliament and Council in the 2005 Interinstitutional Common Approach to Impact Assessment to carry out impact assessments prior to the adoption of substantive amendments, and calls on the committees to make use of the new Impact Assessment Directorate in implementing this commitment;
24. réaffirme sa détermination à remplir les obligations qui lui incombent en vertu du programme pour une réglementation intelligente et encourage les commissions impliquées dans des travaux législatifs à régulièrement faire appel à la direction du Parlement européen chargée des analyses d’impact; rappelle que le Parlement européen et le Conseil se sont engagés, dans le cadre de l’approche interinstitutionnelle commune en matière d’analyse d’impact de 2005, à procéder à des analyses d’impact préalables à l’adoption de toute modification de fond; invite dès lors les commissions à honorer cet engagement en recourant à la nouvelle direction chargée des analyses d’impact;

12. Welcomes the fact that the Commission’s new Impact Assessment Guidelines contain a commitment to examine the potential impact of proposals on SMEs, and strongly urges the Commission to meet these obligations;
12. se félicite du fait que les nouvelles lignes directrices de la Commission concernant l'étude d'impact contiennent un engagement à examiner l'impact potentiel des propositions sur les PME et invite instamment la Commission à honorer cet engagement;

24. Welcomes, in particular, the fact that the Commission's new Impact Assessment Guidelines call for analysis of the impact of forthcoming legislation and administrative initiatives on SMEs (the SME test) and for the results of such analysis to be taken into account when proposals are drafted; emphasises that systematic application of the SME test in the Commission's impact assessments is an important element in implementation of the Small Business Act, contributing significantly to an SME-friendly regulatory environment; calls on the Member States to apply the SME test at national level;
24. se félicite en particulier que les nouvelles lignes directrices de la Commission concernant l'analyse d'impact exigent que l'incidence de la législation en cours d'adoption et des initiatives administratives sur les PME soit évaluée (le «test PME») et que les résultats de cette analyse soient pris en considération dans l'élaboration des propositions; souligne que l'application systématique du test PME dans l'analyse d'impact de la Commission constitue un élément important de la mise en oeuvre du «Small Business Act», qui contribue ainsi considérablement à un environnement réglementaire favorable aux PME; invite les États membres à appliquer le test PME au niveau national;

On 5 June 2002, the Commission published a Communication from the Commission on impact assessment [79], which introduces a new impact assessment process.
Le 5 juin 2002, la Commission a publié une communication relative à l'analyse d'impact [79] qui introduit une nouvelle procédure d'évaluation d'impact.