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Manure Management Guidelines for New Brunswick
NB Works Certificates and Guidelines
New Brunswick Works Certificates and Guidelines

Vertaling van "new aviation guidelines " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Manure Management Guidelines for New Brunswick [ Guidelines for Livestock Manure and Waste Management in New Brunswick ]

Lignes directrices pour l'utilisation du fumier au Nouveau-Brunswick [ Lignes directrices relatives à l'utilisation des fumiers et des déchets d'origine animale au Nouveau-Brunswick ]


Working Party on New Guidelines for a Common Vocational Training Policy

Groupe de travail Orientation pour la mise en oeuvre d'une politique commune de formation professionnelle


Guidelines on the recognition of new States in Eastern Europe and in the Soviet Union

Lignes directrices sur la reconnaissance de nouveaux Etats en Europe orientale et en Union soviétique


NB Works Certificates and Guidelines [ New Brunswick Works Certificates and Guidelines ]

certificats de N.-B. au travail et lignes directrices pour la remise des certificats


Guidelines for the Notification and Testing of New Substances: Chemicals and Polymers: pursuant to the New Substances Notification Regulations

Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The Commission has found that the airport serves a genuine demand in the Ruhr region and improves its connectivity in line with the new Aviation Guidelines.

La Commission a constaté que l’aéroport répond à une demande réelle dans la région de la Ruhr et améliore sa connectivité conformément aux nouvelles lignes directrices concernant l’aviation.


The Commission assessed the measures under the new Aviation Guidelines' provisions for past operating aid, namely operating aid granted to airports before 4 April 2014.

La Commission a apprécié les mesures au regard des dispositions des nouvelles lignes directrices concernant l’aviation qui sont applicables aux aides au fonctionnement octroyées aux aéroports avant leur adoption, c’est-à-dire avant le 4 avril 2014.


On 20 March 2014, the Commission adopted new Aviation Guidelines (see IP/14/72), which came into force on 4 April 2014.

Le 20 mars 2014, la Commission a adopté de nouvelles lignes directrices pour l’aviation (voir IP/14/72), qui sont entrées en vigueur le 4 avril 2014.


The Commission has assessed the aid under the new Aviation Guidelines, which allow, under certain conditions, operating aid to airports for a transitional period of ten years (see IP/14/72).

La Commission a apprécié l'aide dans le cadre des nouvelles lignes directrices applicables au secteur de l’aviation, qui autorisent, sous certaines conditions, les aides au fonctionnement en faveur des aéroports pendant une période transitoire de dix ans (voir IP/14/72).


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On 20 March 2014, the Commission adopted new Aviation guidelines (see IP/14/72).

Le 20 mars 2014, la Commission a adopté de nouvelles lignes directrices sur l'aviation (voir IP/14/72).


Eligible costs are defined in the 2005 Aviation Guidelines as the ‘additional start-up costs incurred in launching the new route or frequency [.] which the air operator will not have to bear once it is up and running’.

Les coûts éligibles sont définis dans les lignes directrices de 2005 relatives au secteur de l'aviation en tant que «coûts additionnels de démarrage qui sont liés au lancement de la nouvelle route ou fréquence [.] que l'opérateur aérien n'aurait pas à supporter en rythme de croisière».


The new or revised instrument should also be sufficiently broad to cover a wide range of actions that do not comply with the OECD DAC guidelines, but which are crucial for the EU’s cooperation with developing countries, for instance, the development of the Akkas gas fields in Iraq or cooperation on aviation security with India.

Il convient également de faire en sorte que le champ du nouvel instrument ou de l’instrument révisé, soit assez large pour couvrir tout un éventail d’actions qui ne rentrent pas dans les critères des lignes directrices du CAD de l’OCDE mais qui présentent un caractère crucial pour la coopération de l’UE avec les pays en développement comme, par exemple, le développement des champs gaziers d’Akkad en Irak ou la coopération en matière de sécurité aérienne avec l’Inde.


The new or revised instrument should also be sufficiently broad to cover a wide range of actions that do not comply with the OECD DAC guidelines, but which are crucial for the EU’s cooperation with developing countries, for instance, the development of the Akkas gas fields in Iraq or cooperation on aviation security with India.

Il convient également de faire en sorte que le champ du nouvel instrument ou de l’instrument révisé, soit assez large pour couvrir tout un éventail d’actions qui ne rentrent pas dans les critères des lignes directrices du CAD de l’OCDE mais qui présentent un caractère crucial pour la coopération de l’UE avec les pays en développement comme, par exemple, le développement des champs gaziers d’Akkad en Irak ou la coopération en matière de sécurité aérienne avec l’Inde.




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Date index: 2023-05-03
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