Vertaling van "negligible bse risk " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

residual BSE risk
risque résiduel d'ESB

Geographical BSE Risk | GBR [Abbr.]
risque géographique d'ESB | GBR [Abbr.]

BSE/TSE risk assessment
évaluation des risques liés à l'ESB et aux EST

negligible risk
risque négligeable

negligible risk to unwarned exposed personnel
risque négligeable pour les personnes exposées non prévenues

negligible nuclear risk
risque nucléaire négligeable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

As a consequence, Member States with a negligible BSE risk status are to remove and dispose of SRM, while imports into the Union of such tissues from third countries with a negligible BSE risk status are allowed.
Par conséquent, les États membres à risque d'ESB négligeable doivent retirer et éliminer les MRS, alors qu'il est autorisé d'importer dans l'Union les tissus précités en provenance de pays tiers à risque d'ESB négligeable.

For that purpose, the bovine spongiform encephalopathy (BSE) status of Member States or third countries or regions thereof (‘countries or regions’) is according to Article 5(1) and Annex II to Regulation (EC) No 999/2001 to be determined by classification into one of three categories depending on the BSE risk involved, namely a negligible BSE risk, a controlled BSE risk and an undetermined BSE risk.
À cette fin, le statut au regard de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) des États membres ou des pays tiers ou de leurs régions («pays ou régions») doit être déterminé, conformément à l’article 5, paragraphe 1, et à l’annexe II du règlement (CE) no 999/2001, par un classement dans l’une des trois catégories établies en fonction du risque d’ESB, à savoir un risque négligeable, contrôlé ou indéterminé.

negligible BSE risk as defined in Annex II,
risque négligeable d'ESB, comme défini à l'annexe II,

- negligible BSE risk as defined in Annex II,
- risque négligeable d'ESB, comme défini à l'annexe II,

Commission Decision 2007/453/EC of 29 June 2007 establishing the BSE status of Member States or third countries or regions thereof according to their BSE risk (17) lists countries or regions in three groups: negligible BSE risk, controlled BSE risk and undetermined BSE risk.
La décision 2007/453/CE de la Commission du 29 juin 2007 déterminant le statut au regard de l'ESB des États membres ou des pays tiers, ou de leurs régions, en fonction de leur risque d'ESB (17) répartit les pays ou régions en trois groupes: risque d'ESB négligeable, risque d'ESB contrôlé et risque d'ESB indéterminé.

Article 5 of Regulation (EC) No 999/2001 provides for the bovine spongiform encephalopathy (BSE) status of Member States or third countries or regions thereof to be determined by classification into three categories: negligible BSE risk, controlled BSE risk and undetermined BSE risk.
L’article 5 du règlement (CE) no 999/2001 dispose que la détermination du statut des États membres ou des pays tiers, ou de leurs régions, au regard de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) est effectuée par un classement en trois catégories: risque d’ESB négligeable, risque d’ESB contrôlé et risque d’ESB indéterminé.

It entailed not only the listing of all countries under one of three categories: negligible BSE risk, controlled BSE risk and undetermined BSE risk, but also introduced trade rules according to each risk category.
Ce système prévoyait non seulement l'inclusion de tous les pays dans l'une des trois catégories suivantes: risque d’ESB négligeable, risque d’ESB contrôlé et risque d’ESB indéterminé, mais aussi des règles commerciales applicables à chaque catégorie de risque.

2. Bones of bovine, ovine and caprine animals from countries or regions with a controlled or undetermined BSE risk, and bones of the head, and vertebral columns of bovine, ovine and caprine animals from countries, or regions thereof, with a negligible BSE risk shall not be used for the production of mechanically separated meat (MSM).
2. Les os de bovins, d'ovins et de caprins originaires de pays ou de régions présentant un risque d'ESB contrôlé ou indéterminé, et les os de la tête et les colonnes vertébrales de bovins, d'ovins et de caprins originaires de pays ou de régions présentant un risque négligeable d'ESB ne doivent pas être utilisés pour la production de viandes séparées mécaniquement (VSM).

The British Government, the principal victim but also bearing the bulk of the responsibility for the damage caused by this epidemic, must admit that it was negligent in some obvious areas; after underestimating the risks of BSE for years, having fought for the lifting of the embargo on gelatin for political reasons (Annex 3, part B), and yet not content with this lax approach, the British Government did not comply with the prohibitions on meal issued in 1989 and between 1990 and 1994, since beef and veal under prohibition and derived products were subject to inadequate inspections.
Ainsi, le gouvernement britannique, première victime mais aussi premier coupable des ravages de cette épidémie, doit reconnaître certaines négligences évidentes, après avoir sousestimé les risques de l'ESB pendant des années et après avoir milité pour la levée de l'embargo sur la gélatine pour des raisons politiques (annexe III, partie B). Non content de ce laxisme, le gouvernement britannique n'a pas respecté les embargos sur les farines décrétés à partir de 1989 et de 1990 à 1994. La viande de boeuf sous embargo et les produits dérivés ont fait l'objet de contrôles insuffisants.