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All-purpose bank
All-purpose computer
Combined commercial and investment bank
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General purpose computer
General purpose package
Multi-purpose bank
Multi-purpose computer
Multi-purpose package
Multibank
Non-specialized bank
Universal bank

Traduction de «multi-purpose e-signature » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
all-purpose computer | general purpose computer | multi-purpose computer

calculateur universel | ordinateur universel


Diagnostic imaging chair, multi-purpose

chaise d’imagerie diagnostique multifonction


Diagnostic imaging table, multi-purpose

table d’imagerie diagnostique polyvalente


general purpose package | multi-purpose package

emballage à buts multiples | emballage à usages multiples


all-purpose bank | combined commercial and investment bank | full-service bank | multibank | multi-purpose bank | non-specialized bank | universal bank

banque à tout faire | banque à vocation générale | banque à vocations multiples | banque multiservices | banque polyvalente | banque universelle
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The lack of applications, such as comprehensive solutions for electronic archives, might also prevent the development of a multi-purpose e-signature, which requires reaching a critical mass of users and usage.

Le manque d’applications, telles que des solutions globales pour les archives électroniques, peut également empêcher le développement d’une signature électronique à usage multiple, qui exige une masse critique d’utilisateurs et d’utilisations.


The main reason for the slow take-off of the market is economic: service providers have little incentive to develop multi-application electronic signature and prefer to offer solutions for their own services, for instance, solutions developed by the banking sector.

La principale raison de la lenteur du décollage du marché est économique : les fournisseurs de services sont peu incités à élaborer une signature électronique à usage multiple, et préfèrent offrir des solutions pour leurs propres services, telles que, par exemple, des solutions élaborées par le secteur bancaire.


The Directive requires Member States to install individual meters or heat cost allocators to measure energy consumption and allocate the costs in multi-apartment and multi-purpose buildings where heating, cooling and/or hot water is supplied from a central/collective installation.

La directive fait obligation aux États membres d'installer des compteurs individuels ou des répartiteurs des frais de chauffage pour mesurer la consommation individuelle d'énergie et répartir les frais dans les immeubles comprenant plusieurs appartements et les immeubles mixtes dans lesquels le chauffage, le refroidissement et/ou l'eau chaude sont fournis par une installation centrale/collective.


2a. ‘Maritime spatial plans’ means the plan or plans resulting from a public process for analysing and planning the spatial and temporal distribution of human activities in sea areas to achieve the economic, environmental and social objectives laid down in this Directive, in accordance with the relevant national policies, with a view to identifying the utilisation of maritime space for different sea uses and encouraging multi-purpose use in particular.

«programmes de planification de l'espace maritime»: programme(s) issu(s) d'un processus public consistant à analyser et à planifier la répartition spatiale et temporelle des activités humaines dans les zones maritimes pour atteindre les objectifs économiques, environnementaux et sociaux fixés dans la présente directive, conformément aux politiques nationales pertinentes, afin de déterminer les utilisations de l'espace maritime par diverses activités et d'encourager en particulier les usages multiples;


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The rapporteur welcomes that for vouchers distributed in a chain, the European Commission proposes to introduce the “nominal value concept”, a constant value fixed by the issuer of the “multi-purpose voucher” and proposes to treat any positive difference between this nominal value and the price paid by a distributor of the “multi-purpose voucher” as the consideration for a distribution service.

La rapporteure se félicite que, pour les bons distribués dans une chaîne, la Commission propose d'introduire le "concept de valeur nominale", une valeur constante fixée par l'émetteur du "bon à usages multiples", et de traiter toute différence positive entre cette valeur nominale et le prix payé par un distributeur du "bon à usages multiples" comme la contrepartie d'un service de distribution.


1) a clear legal definition of vouchers for VAT purposes (the new proposed Article 30a has merit in distinguishing between ‘single-purpose’, ‘multi-purpose’ and ‘discount’ vouchers);

1) une définition juridique précise de ce qui constitue un bon aux fins de la TVA (le nouvel article 30 bis proposé a le mérite d'établir une distinction entre les "bons à usage unique", les "bons à usages multiples" et les "bons de réduction");


(3) ‘ multi-purpose voucher’ means any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher and which entitles the holder to receive goods or services where neither those goods or services nor the place of supply of the Member State where they are to be taxed are sufficiently identified and, as a consequence, the VAT treatment of the voucher cannot be determined with certainty at the date of the sale or issuance;

'bon à usages multiples«, tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique et qui donne à son détenteur le droit de bénéficier de biens ou de services dans les cas où ni ces biens ou services, ni le lieu de livraison ou de prestation de l'État membre dans lequel ils doivent être imposés ne sont déterminés avec suffisamment de précision, de sorte que le traitement TVA du bon ne peut être déterminé avec certitude au moment de la vente ou de l'émission;


‘Multi-purpose voucher’ shall mean any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher.

On entend par 'bon à usages multiples' tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique.


In multi-apartment and multi-purpose buildings with a central heating/cooling source or supplied from a district heating network or from a central source serving multiple buildings, individual consumption meters shall also be installed by 31 December 2016 to measure the consumption of heat or cooling or hot water for each unit where technically feasible and cost-efficient.

Dans les immeubles comprenant plusieurs appartements et les immeubles mixtes équipés d'une installation centrale de chaleur/froid ou alimentés par un réseau de chaleur ou une installation centrale desservant plusieurs bâtiments, des compteurs individuels de consommation sont également installés d'ici au 31 décembre 2016 pour mesurer la consommation de chaleur, de froid ou d'eau chaude de chaque unité, lorsque cela est techniquement possible et rentable.


2. Notwithstanding paragraph 1, the distribution of costs of billing information for the individual consumption of heating and cooling in multi-apartment and multi-purpose buildings pursuant to Article 9(3) shall be carried out on a non-profit basis.

2. Nonobstant le paragraphe 1, la répartition des frais liés aux informations relatives à la facturation pour la consommation individuelle de chaleur et de froid dans les immeubles comprenant plusieurs appartements et les bâtiments multifonctionnels, conformément à l'article 9, paragraphe 3, est effectuée sur une base non lucrative.




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'multi-purpose e-signature' ->

Date index: 2025-02-09
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