Vertaling van "motor vehicles because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

advise a customer about a motor vehicle | instruct customers on motor vehicles | advise customers on motor vehicles | advising customers on motor vehicles
conseiller des clients sur des véhicules à moteur

rental advisor in cars and light motor vehicles | rental service team leader in cars and light motor vehicles | rental sales desk clerk in cars and light motor vehicles | rental service representative in cars and light motor vehicles
agente de comptoir en location de voitures et de véhicules automobiles légers | agent de comptoir en location de voitures et de véhicules automobiles légers | responsable de comptoir en location de voitures et de véhicules automobiles légers

mechanics of cars and buses, mechanical system of motor vehicles | mechanics of motor-driven vehicles | mechanics of motor vehicles | motor vehicle mechanics
mécanique des véhicules à moteur

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties
droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

motor vehicle industry [ automobile manufacture | motor industry | Vehicle technology(STW) | automobile industry(UNBIS) ]
industrie automobile [ construction automobile ]

Working Party on Technical Harmonisation (Motor Vehicles - internal market, Motor Vehicles - international) | Working Party on Technical Harmonisation (Motor Vehicles)
Groupe Harmonisation technique (Véhicules à moteur)

motor vehicle
véhicule à moteur

automobile tax | motor car tax | motor vehicle duty | motor vehicle tax | tax on motor car
impôt sur les véhicules à moteur | impôts sur les véhicules automobiles | taxe sur les automobiles | taxe sur les voitures automobiles

Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with two- or three-wheeled motor vehicle
Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule à moteur à deux ou trois roues

vehicle tax [ road fund licence | road fund tax | road tax | tax on motor vehicles | vehicle excise duty ]
taxe sur les véhicules [ impôt sur les véhicules à moteur | taxe de circulation ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

18.1 A supply of a service of modifying a motor vehicle to adapt the vehicle for the transportation of an individual using a wheelchair and a supply of property (other than the vehicle) made in conjunction with, and because of, the supply of the service.
18.1 La fourniture d’un service qui consiste à modifier un véhicule à moteur en vue de l’adapter au transport d’un particulier utilisant un fauteuil roulant, ainsi que la fourniture d’un bien autre que le véhicule effectuée conjointement avec la fourniture du service et à cause de cette fourniture.

In the past, our member companies have had limited experience with CEPA because regulation governing construction and operation of manufacturing facilities resides primarily within provincial jurisdiction. On the other hand, new motor vehicle emissions and safety standards fall within the federal government's jurisdiction under the Motor Vehicle Safety Act, administered by Transport Canada.
Par le passé, nos entreprises membres n'ont pas eu à véritablement se familiariser avec la LCPE, étant donné que la réglementation visant la construction et le contrôle des installations de production est principalement du ressort des gouvernements provinciaux, alors que les normes concernant les émissions et la sécurité des nouveaux véhicules, qui entrent dans le champ des compétences fédérales, sont régies par la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles, administrée par Transports Canada.

You may say it is not, but whether it's numbers or letters, it is a mark at least it is a mark and those numbers and marks are placed on a motor vehicle precisely for the purpose of distinguishing it from other motor vehicles, because every licence is different.
Vous pourriez dire le contraire, mais peu importe s'il s'agit de chiffres ou de lettres, c'est une marque — à tout le moins —, et ces numéros et marques sont apposés sur un véhicule à moteur précisément dans le but de le distinguer des autres véhicules, parce que chaque plaque d'immatriculation est différente.

Emissions of hydrofluorocarbon-134a (HFC-134a), which has a global warming potential of 1 300, from air-conditioning systems in motor vehicles are of growing concern because of their impact on climate change.
Les émissions d'hydrofluorocarbone-134a (HFC-134a), qui a un potentiel de réchauffement planétaire de 1 300, provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur, sont source de préoccupations croissantes en raison de leur impact sur les changements climatiques.

(4) The exclusive and selective distribution clauses can be regarded as indispensable measures of rationalization in the motor vehicle industry, because motor vehicles are consumer durables which at both regular and irregular intervals require expert maintenance and repair, not always in the same place.
(4) Les clauses concernant la distribution exclusive et sélective peuvent être tenues pour rationnelles et indispensables dans le secteur des véhicules automobiles qui sont des biens meubles de consommation, d'une certaine durabilité, nécessitant, à intervalles réguliers comme à des moments imprévisibles et en des lieux variables, des entretiens et des réparations spécialisés.

(21) Agreements under which one motor vehicle manufacturer entrusts the distribution of his products to another must be excluded from the block exemption, because of their far-reaching impact on competition (Article 6 (1), (1)).
(21) En raison de l'entrave importante à la concurrence qu'ils comportent, les accords par lesquels un constructeur de véhicules automobiles confie la distribution de ses produits à un autre constructeur de véhicules automobiles doivent être exclus du bénéfice de l'exemption par catégorie (article 6 paragraphe 1 point 1).

Whereas the work undertaken by the Commission in that sphere has shown that the Community motor industry has had available for some time or is currently perfecting technologies which allow a considerable reduction of the limit values in question and the particulate standards; whereas, because of this and the likely increase in the number of motor vehicles in Europe as a result of the internal market, it is imperative to reduce emission limit values radically in the interests of environmental protection and public health;
considérant que les travaux entrepris par la Commission dans ce domaine ont montré que l'industrie communautaire des moteurs dispose depuis un certains temps, ou perfectionne actuellement, des technologies qui permettent de réduire fortement les valeurs limites en question et la norme applicable aux particules; que cet état de choses et l'accroissement prévisible, sous l'impulsion du marché intérieur, du nombre des véhicules à moteur en Europe commandent de réduire d'urgence les valeurs limites dans des proportions draconiennes, aux fins de la protection de l'environnement et de la santé de la population;

Even in the case of a simple Sudafed tablet, it is recommended not to drive a motor vehicle because of side effects.
Même pour quelqu'un qui prend une pilule Sudafed, on recommande de ne pas conduire son véhicule en raison d'effets secondaires.

The Commission considers that the block exemption from the ban on restrictive agreements laid down in Article 85(1) of the Treaty can be maintained and motor vehicle manufacturers authorized to engage in selective distribution, because: - motor vehicles are technical consumer durables whose maintenance and repair must be entrusted to specialists, wherever and whenever (sometimes unexpectedly) the need arises, - it makes greater economic sense to combine sales and servicing, - there is competition between the networks of the various makes of vehicle and reinforcement of competition between members of the same network, - the distribution system benefits consumers by providing a basis for their mobility throughout the Union.
La Commission estime qu'elle peut maintenir l'exemption à l'interdiction des ententes contenue dans l'article 85/1 du traité, en autorisant les constructeurs automobiles à pratiquer la distribution sélective, car : - les automobiles sont des produits techniques de consommation durable dont l'entretien et la réparation doivent êtres confiés à des spécialistes, n'importe où et parfois à l'improviste, - la combinaison des services de vente et d'après vente peut être plus économique, - la concurrence est maintenue entre les réseaux des différentes marques et même renforcée entre membres d'un même réseau, - le système de distribution réserve un bénéfice aux consommateurs étant donné que leur mobilité est garantie dans l'Union.