Traduction de «more recent article » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

more recent trade mark | subsequent trade mark
marque plus récente

one or more of the risks set out in Article ...
un ou plusieurs des risques énumérés à l'article ...

to reduce customs duties more rapidly than is provided for in article 14
réduire les droits de douane selon un rythme plus rapide que celui prévu à l'article 14

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Member States may, however, choose a more recent representative period in accordance with objective and non-discriminatory criteria and, where a Member State introduced the single payment scheme in accordance with Section 1 of Chapter 5 or Chapter 6 of Title III of Regulation (EC) No 1782/2003 or where it makes use of the option provided in Article 47 of this Regulation, in accordance with Article 63(2)(b) of this Regulation.
Les États membres peuvent, toutefois, choisir une période de référence plus récente, selon des critères objectifs et non discriminatoires, et, lorsqu'un État membre a introduit le régime de paiement unique en application de la section 1 du chapitre 5 ou du chapitre 6 du titre III du règlement (CE) no 1782/2003 ou lorsqu'il fait usage de la faculté prévue à l'article 47 du présent règlement, conformément à l'article 63, paragraphe 2, point b), du présent règlement.

In a more recent decision, the Commission considered that a mandatory requirement in the statute of a collecting society that all rights of an author be assigned, including their on-line exploitation, amounts to an abuse of a dominant position within the meaning of Article 82(a) of the Treaty, given that such practice corresponds to the imposition of an unfair trading condition [18].
Dans une décision plus récente, la Commission a considéré que l'obligation pour un auteur de donner en gestion à sa société d'auteur tous ses droits, y compris pour une exploitation en ligne de son oeuvre, comme cela était prévu par les statuts de cette société de gestion, constitue un abus de position dominante au sens de l'article 82(a) du Traité CE, dans la mesure où une telle pratique correspond à l'imposition d'une condition de transaction non équitable [18].

A recent article in the newspapers talked about the dispute arising from the opening of the J. Crew outlet in Toronto and its prices being 25 per cent or 35 per cent more expensive than they are in the United States.
Un article publié dernièrement dans les journaux a traité d'une polémique suscitée par l'ouverture d'un débit de vente J. Crew à Toronto, dont les prix étaient de 25 à 35 p. 100 plus élevés que ceux de la même chaîne aux États-Unis.

While an increasing number of NRAs have recently considered a more detailed application of a general non-discrimination obligation using Key Performance Indicators and ensuring strict equivalence of access, the draft measures notified to the Commission under Article 7 of Directive 2002/21/EC in this respect show a significant divergence among the approaches of NRAs with regard to the scope, the application, compliance monitoring and enforcement of this obligation, in particular with regards to the equivalence model chosen (if one is applied at all).
Bien qu’un nombre croissant d’ARN envisagent depuis peu de faire appliquer l’obligation générale de non-discrimination de façon plus précise en recourant à des indicateurs de performance clés et en garantissant une stricte équivalence d’accès, les projets de mesure notifiés à la Commission à cet égard, en vertu de l’article 7 de la directive 2002/21/CE, font apparaître des divergences importantes entre les approches des ARN en ce qui concerne la portée, l’application, le contrôle de la conformité et le respect de cette obligation et, notamment, le principe d’équivalence retenu (si un principe est appliqué).

It is based on the requirements of Article 5 of the Paris Convention on the protection of industrial property and on the more recent requirements referred to in Article 27(1) and Article 31 of the TRIPS Agreement.
Il est fondé sur les exigences de l'article 5 de la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle ainsi que sur les plus récentes exigences visées à l'article 27, paragraphe 1, et à l'article 31 de l'accord ADPIC.

Signature projects, as we have learned recent articles in the Globe and Mail, the Ottawa Citizen and other Canwest papers, will attract more trouble.
Selon ce que nous avons pu lire récemment dans le Globe and Mail, l'Ottawa Citizen et d'autres journaux du groupe Canwest, les projets de premier plan ne peuvent que susciter plus de difficultés.

The threshold of EUR 50 000 in Article 3(2)(c) and (d) of Directive 2003/71/EC no longer reflects the distinction between retail investors and professional investors in terms of investor capacity, since it appears that even retail investors have recently made investments of more than EUR 50 000 in a single transaction.
Le seuil de 50 000 EUR fixé à l’article 3, paragraphe 2, points c) et d), de la directive 2003/71/CE ne reflète plus la distinction entre l’investisseur de détail et l’investisseur professionnel, en termes de capacité d’investissement, car il s’avère que même des investisseurs de détail ont récemment réalisé des investissements de plus de 50 000 EUR en une seule transaction.

Most of you may have read in The Globe and Mail recently articles questioning the wisdom of the bill and, more particularly, expressing concern over what might be interpreted or be seen to be a restriction of the freedom of expression.
Vous aurez sans doute lu des articles publiés récemment dans le Globe and Mail qui contestaient l'opportunité du projet de loi et qui dénonçaient plus particulièrement ce qui pourrait être interprété ou considéré comme une restriction de la liberté d'expression.

In a recent article, Dr. Sylvia Ostry pointed out that, while this has happened in government circles, it is even more prevalent in private sector or business circles.
Dans un article récent, Mme Sylvia Ostry a signalé que, si cela s'était produit dans les cercles gouvernementaux, c'était encore plus courant dans le secteur privé ou les milieux d'affaires.

I will respond by reading from a more recent article in the Western Producer written by Barry Wilson. When referring to the Minister of Agriculture he wrote: -strategy of defending the Canadian Wheat Board from its critics by stalling for time has one underlying, and perhaps fatal, flaw.
Je vais lui répondre en lisant un passage d'un article plus récent du Western Producer, dû à la plume de Barry Wilson, qui dit ceci au sujet du ministre de l'Agriculture: La stratégie du ministre de l'Agriculture qui consiste à défendre la Commission canadienne du blé contre ses adversaires en essayant de gagner du temps comporte une faille qui pourrait être fatale.