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Vertaling van "modifications and additional lead-time beyond " (Engels → Frans) :

3.6.1. A deficiency may be carried-over for a period of two years after the date of type-approval of the vehicle type unless it can be adequately demonstrated that substantial vehicle hardware modifications and additional lead-time beyond two years would be necessary to correct the deficiency.

3.6.1. Un défaut peut subsister pendant une période de deux ans après la date de réception du véhicule, sauf s’il peut être prouvé qu’il faudrait apporter des modifications importantes à la construction du véhicule et allonger le délai d’adaptation au-delà de deux ans pour corriger le défaut.


In this case, the deficiency may be carried-over for a period of two years after the date of notification to the approval authority unless it can be adequately demonstrated that substantial vehicle hardware modifications and additional lead-time beyond two years would be necessary to correct the deficiency.

Dans ce cas, le défaut peut subsister pendant une période de deux ans après la date de notification à l’autorité chargée de la réception, sauf s’il peut être prouvé qu’il faudrait apporter des modifications importantes à la construction du véhicule et allonger le délai d’adaptation au-delà de deux ans pour corriger le défaut.


In other words, from the time of market authorization the regulator will not engage in an application with a generic manufacturer for an additional six months beyond when their data protection would otherwise expire.

Autrement dit, une fois la mise en marché autorisée, l'organisme de réglementation ne recevra pas de demande d'un fabricant de médicaments génériques pour une période supplémentaire de six mois, après l'expiration de la période de protection des données.


In this case, the deficiency may be carried-over for a period of two years after the date of notification ton the type-approval authority unless it can be adequately demonstrated that substantial vehicle hardware modifications and additional lead-time beyond two years would be necessary to correct the deficiency.

Dans ce cas, le défaut peut subsister pendant une période de deux ans après la date de notification à l'autorité compétente en matière de réception, sauf s'il peut être prouvé qu'il faudrait apporter des modifications importantes à la construction du véhicule et allonger le délai au-delà de deux ans pour corriger le défaut.


4.6.1. A deficiency may be carried-over for a period of two years after the date of type-approval of the vehicle type unless it can be adequately demonstrated that substantial vehicle hardware modifications and additional lead-time beyond two years would be necessary to correct the deficiency.

4.6.1. Un défaut peut subsister pendant une période de deux ans après la date de réception du type de véhicule, sauf s'il peut être prouvé qu'il faudrait apporter des modifications importantes à la construction du véhicule et allonger le délai d'adaptation au-delà de deux ans pour corriger le défaut.


In the case of a bi-fuelled gas vehicle, a deficiency granted in accordance with section 4.5 may be carried-over for a period of three years after the date of type-approval of the vehicle type unless it can be adequately demonstrated that substantial vehicle hardware modifications and additional lead-time beyond three years would be necessary to correct the deficiency.

Pour les véhicules à bicarburation, un défaut admis conformément au point 4.5 peut subsister pendant une période de trois ans après la date de réception du type de véhicule, sauf s'il peut être prouvé qu'il faudrait apporter des modifications importantes à la construction du véhicule et allonger le délai d'adaptation au-delà de trois pour corriger le défaut.


It's not a program that is really directed at assisting big hydro, which tends to be economic in its own right and, as you say, has a very long lead time, beyond the horizons of this program.

Il ne s'agit pas vraiment d'un programme qui vise à aider les gros projets hydroélectriques, qui ont tendance à être économiques à leur propre façon et, comme vous l'avez mentionné, qui nécessitent un long délai d'exécution, au-delà des échéances de ce programme.


Other suggestions include a public awareness program to give people realistic expectations and to have a panel recommend additional wait time benchmarks beyond the five priority areas.

On suggère aussi notamment un programme de sensibilisation pour susciter des attentes raisonnables au sein du public ainsi que la formation d'un comité d'expert qui recommanderait des délais d'attente maximaux hors des cinq domaines prioritaires.


Is there unanimous consent to give the member additional time beyond his 10 minutes?

Y a-t-il consentement unanime à ce que le député dépasse son temps de parole de 10 minutes?


Madam Speaker, since my colleague shared his time with me and he only used seven minutes, perhaps you can give me the additional three minutes beyond my time.

Madame la Présidente, puisque mon collègue a partagé son temps avec moi et qu'il n'a utilisé que sept minutes, vous pourriez peut-être m'attribuer les trois minutes restantes en plus de mon temps.




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Date index: 2022-02-10
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